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Déliberation - Mise en place dun comité de pilotage pour les TTAP Temps dActivités Périscolaires
Document publié le Mardi 27 janvier 2015 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Déliberation - Mise en place dun comité de pilotage pour les TTAP Temps dActivités Périscolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
COMMUNE DE NIVILLAC
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Arrondissement de Vannes 056-215601477-20150202-2015D11-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 05/02/2015
Publication : 05/02/2015
L'an deux mil quinze
Le deux février
Le conseil municipal dela commune de NIVILLAC
dûment convoqué,
S’est réuni en session ordinaire à vingt heures
en mairie
Sous la présidence de Monsieur GUIHARD Alain,
Maire
Date de convocation du conseil municipal
: le 27 janvier 2015
Conseillers en exercice : 27 Conseillers présents
: 24 Votants : 25
PRESENTS: Mme AMELINE Yolande- M. BRIAND
Jean-Yves- M. BOCENO Julien- Mme BOMPOIL
Jocelyne-
M. BOUSSEAU Yannick- M. CHESNIN Nicolas-
M. DAVID Gérard- M. DAVID Guy- Mme DENIGOT
Béatrice-
Mme DESMOTS lsabelle- M. FREOUR Jean-Claude-
Mme GERARD-KNIGHT Marie-Noëlle- Mme
GICQUIAUX
Cécile- Mme GRUEL Nathalie- M. GUIHARD
Alain- Mme HUGUET Evelyne- M. LORJOUX
Laurent- M. OILLIC
Jean-Paul- Mme PANHELLEUX Françoise- Mme
PERRAUD Chantal- Mme PERRONNEAU Claire-Lise-
Mme PHILIPPE Jocelyne- M. PRAT Pierre- M. SEIGNARD
Jérôme
ABSENT EXCUSÉ : M. BUESSLER-MUELA Patrick
ABSENTS : M. CHATAL Jean-Paul- Mme LEVRAUD
Françoise
POUVOIRS : M. BUESSLER-MUELA Patrick à
Mme AMELINE Yolande
Secrétaire de séance : M. SEIGNARD Jérôme
ération n°2015D11 : Mise en lace d’un comité
de pilotage pour les TAP (Temps d'Activités
périscolaires) à l’Ecole primaire publique « Les
Petits Murins »
Dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires,
la commission des affaires scolaires
propose de mettre en place un comité de pilotage
(« Copil ») pourles Temps d'Activités Périscolaires.
Le comité serait composé de la manière suivante
:
Représentants des élus: M. Alain GUIHARD,
Maire- Mme Cécile GICQUIAUX- Mme Claire-Lise
PERRONNEAU- Mme Jocelyne BOMPOIL- M.
Gérard DAVID- M. Patrick BUESSLER-MUELA
Techniciens (agents communaux) : Mme Myriam
BOUCHIKHI, Directrice Générale des Services-
Mme Sophie AVIGNON, Directrice de l'Accueil
de Loisirs- Mme Gaëlle BEAUSSARON, Responsable
de
la bibliothèque/future médiathèque municipale
Directeurs d'école : M. Anthony QUEREL, directeur
de l’école élémentaire et Mme Patricia GUIHARD,
directrice de l’école maternelle.
Représentants des parents d'élèves de l'Ecole
primaire publique « Les Petits Murins » :
Ecole élémentaire : Mme Vanessa FERRATY-
Mme Bénédicte LAHAYE
Ecole maternelle : Mme Marie-Danielle DESBOUIS-
Mme Lylia GHERBI.
L'assemblée est invitée à se prononcer sur
cette composition du comité de pilotage.
Le conseil municipal, après délibération à
l'unanimité, approuve ces désignations.
Pour extrait conforme,
Le Maire, _—
Alain GUIHARD SK
PAT
Délais et voies de recours :
La présente délibération peut faire l’objet d’unrecours
en annulation devantle Tribunal Administratif
de RENNES dans un délai de 2 mois à
compter de sa publication.