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Ordre du Jour - ordre du jour 1
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Saint-Mammès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 1)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Santé,
Mairie de Saint-Mammès
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SA
4
ORDRE DU JOUR
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA
MARDI 20 MAI 2025
À 19h30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du PV de séance du 26 mars 2025
1 délibération: Délégation de service public pour lexploitation du marché forain
d’approvisionnement : choix du délégataire, approbation du projet de contrat
2 délibération : Convention d'installation d’un kiosque de distribution de pizzas
3 délibération : Modification du règlement intérieur des services périscolaire et scolaire
4 délibération : Projet Educatif Territorial (PEDT) et plan mercredi
5 délibération : Ecoles élémentaires — sectorisation scolaire
6 délibération : Tarifs des services périscolaires : matin, pause méridienne, mercredi et soir
7 délibération : Mise à disposition d’un archiviste itinérant CDG 77
8 délibération : Modification du tableau des effectifs
9 délibération : Institution du régime des astreintes
10 délibération : Convention USC Champagne-sur-Seine Athlétisme — Sport - Santé au travail
11 délibération : Vente des parcelle AB 643 et AB 644 au lieu-dit Les Clos