Procès Verbal - PV seance du 11.12.2025

Documents similaires

Procès Verbal - PV seance du 22.01.2026

Procès Verbal - PV seance du 04 07 2025

Procès Verbal - PV de seance CM du 09 octobre 2025

Procès Verbal - PV seance CM du 24 07 2024

Procès Verbal - PV seance du 22.02.2024

Procès Verbal - PV seance du 100425

Procès Verbal - PV seance du 20.03.2026

Procès Verbal - PV de seance du 20.03.2026

Procès Verbal - PV seance du 27.06.2024

Procès Verbal - PV de seance du 02.04.2026 1

Procès Verbal - PV seance du 11.12.2025 Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Cléon-d'Andran. Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 11.12.2025)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Énergies, Page 1 sur 7

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal

Du 11 décembre 2025 à 20h30

Président de séance : M. CARRERA Fermin

Etaient présents : Mmes BARON-PEZIERE Marie-Paule, CHAZET TARANGET Françoise, CROISSANT-ACLOQUE Sylvie, OLLIVIER Bernadette, PALMIER Sophie et PERRET Sophie. Mrs AILLOUD Jean-Claude, CARRERA Fermin, DUVAL Jocelyn, JOUVE Jérôme, PERMINJAT Heddy et SAUVAN Jérôme.

Etaient représentés : M. Stéphane LUNVEN ayant donné pouvoir à PERMINJAT Heddy pour voter en son nom,

Absent : néant

Quorum (7) : le quorum est atteint.

Monsieur le Maire ouvre la séance et présente les pouvoirs donnés par chacun. Il soumet à l’approbation du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance du 27 novembre 2025 adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés. Comme précisé aux conseillers par mail, le point 4 à l’ordre du jour est annulé.

Secrétaire de séance : Marie-Paule BARON-PEZIERE.

Ordre du jour de la séance :

✓ Rénovation énergétique et aménagement des écoles dans le cadre du programme « Petites Villes de demain » / Choix du maitre d’œuvre ;

✓ Demande de cofinancement du département dans le cadre du programme « petite ville de demain » pour les frais de maîtrise d’œuvre amont des travaux de rénovation et aménagement des écoles ;

✓ Autorisation de recrutement d’agents recenseurs et choix du mode de rémunération dans le cadre du recensement de la population 2026 ;

✓ Demande d’emprunt pour les travaux de rénovation énergétique de la salle des fêtes ;

Délibérations adoptées à l’unanimité : N°2025-14-01, 2025-14-02, 2025-14-03.

N°2025-14-01 Rénovation énergétique et aménagement des écoles dans le cadre du

programme « Petites Villes de demain » / Choix du maitre d’œuvre

Rapport : M. le Maire rappelle la réunion du conseil en date du 18 juin 2025 arrêtant le projet de rénovation des écoles avec le choix du dernier de 4 scénarii, à savoir : rénovation des deux écoles, construction d’une cantine, d’une salle de motricité et d’une salle de Kid’O estimée à 1 525 387 € TTC. Il rappelle la décision du conseil dans sa réunion du 30 octobre 2025 de créer un comité de pilotage pour suivre l’opération de rénovation énergétique et aménagement des écoles.

Il informe qu’un M.A.P.A. a été lancé, une présélection des candidats a été faite dans la réunion du 13/11/2025 pour la mission de maîtrise d’œuvre de l’ensemble des travaux : 20 dossiers reçus / 3 sélectionnés.Page 2 sur 7

M. le Maire présente le déroulement de la commission selon le compte rendu que chaque conseiller a reçu. Il rappelle la notion d’une offre « économiquement avantageuse ». Il précise que selon le marché il y avait possibilité de négocier avec l’offre en première position ou non.

Il explique que la commission a noté

*la valeur technique appréciée en fonction des réponses apportées par le candidat dans son mémoire justificatif, (la note sur 20 est assortie d’un coefficient 1) décomposée en sous critères comme suit : méthodologie, noté sur 10, savoir-faire noté sur 10.

* le prix selon le calcul Note (/20) du prix du candidat noté = (prix le plus bas/prix de l’offre examinée du

candidat noté) X barème de notation (20)

M. le Maire donne lecture des appréciations de la commissions. Explication est donnée d’abréviations : « C.N.V. » : communication non violente explique Sylvie CROISSANT ACLOQUE qui complète en précisant que c’était un point important du dossier pour les écoles. En effet, c’est un atout pour concilier tous les acteurs concernés par le projet, prendre en compte leurs besoins et souhaits.

« D.D.Q.E. » : développement durable et qualité environnementale.

M. le Maire précise qu’un dossier présenté était vraiment succinct, que tous les candidats ont déjà fait des projets et maîtrisent le sujet.

M. le Maire lit les notes relatives à la valeur technique : 18, 14 et 14. Il précise que le candidat le mieux noté se trouve en deuxième position pour le prix, mais que par rapport aux deux autres candidats il ne facturait pas à part des réunions en cas de dépassement d’un nombre de réunion établi.

Les candidats ayant une note plus faible offraient moins de souplesse pour la possibilité de modifier le projet or il y aura certainement des aléas sur la durée de l’étude et des travaux, changement de direction et éventuellement des réunions supplémentaires. Au regard des offres, le moins disant n’était pas le plus valorisant. M. le Maire explique le déroulement de la commission : présents Sophie PERRET, Sylvie CROISSANT-ACLOQUE, Fermin CARRERA Christelle LAPLANCHE, cheffe de projet. Sylvie CROISSANT-ACLOQUE a suivi et jaugé les travaux aux écoles.

En synthèse, la commission des finances a analysé les dossiers des candidats finaux et décidé de retenir l’offre de l’équipe de maîtrise d’œuvre suivante et aux conditions financières détaillées ci-après :

KYPSELI Architectes - Mandataire

40 rue Louis Barthou

26000 VALENCE

La SARL BUREAU MATHIEU

3 Impasse des Fontaines – ZI les Fontaines

26120 CHABEUIL

Et

BE ELEMENTBOIS

19 avenue Victor Hugo

26000 VALENCEPage 3 sur 7

Selon les honoraires :

Sur la base d’une estimation des travaux à hauteur de 1 222 000 EUROS HT.

Totaux

Mandataire +

Architecture +

Thermique Fluides +

Economie + VRD

KYPSELI Architectes

BET STRCTURE

BETON/MAÇONNERIE

Burean Mathieu

BET STRUCTURE

BOIS

Elément bois

Total HT

mission de base

+ EXE

126 065.00 103 080.00 9 105.00 13 880.00

T.V.A. 25 213.00 20 616.00 1 821.00 2 776.00

TOTAL TTC (TVA

20%) 151 278.00 123 696.00 10 926.00 16 656.00

M. le Maire rappelle dans tous les cas que le montant définitif de la rémunération sera fixé au moment de l’approbation de l’Avant-Projet Définitif.

Teneur des discussions :

Sophie PERRET précise que le bureau retenu présentait un planning pour notre projet, que dans leur organigramme, on note un économiste, un expert en qualité de l’air. Elle ajoute que pour les 3 dossiers retenus, les bureaux sont tous des professionnels sérieux. Le marché le prévoyant, l’offre retenue a été renégociée et revue à la baisse. Elle se situait à la base à 10.7 % où les autres sont à 10% avec le diagnostic facturé en plus. Après négociation l’offre a diminué d’environ 6000 €.

Sur le déroulé de la commission dans l’ensemble : bonne présentation et maîtrise du sujet pour les 3 candidats.

Relativement aux options, Sylvie CROISSANT ACLOQUE dit que sachant que l’étude sera délicate à mener afin de concevoir le projet qui conviendra à toutes les parties impliquées, il est impossible de prévoir le nombre de réunions. M. Duval indique que selon la durée du chantier une prévision correcte est possible malgré tout.

Relativement à la composition des équipes d’architectes, l’un des 2 candidats non retenus sous traite l’économiste et l’autre équipe se compose de 4 à 5 intervenants sur la mission.

M. le Maire présente la répartition des missions par cotraitant pour l’équipe retenue.

Sylvie CROISSANT-ACLOQUE évoque son scepticisme quant à l’isolation de la toiture si on ne refait pas la couverture, l’isolation par-dessous ne lui semble pas efficace.

M. le Maire indique que la structure ne permet pas d’autres solutions, sinon toute la toiture est à refaire, de la même façon que pour la salle de réunions. La nature de l’isolant utilisé est importante. M. Duval insiste sur le fait qu’il n’y a pas d’isolation supplémentaire à la salle de réunions.

Au vote à mains levées, le Conseil Municipal, sur rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés :

DECIDE : de retenir l’offre de l’équipe de maîtrise d’œuvre préconisée par la commission des finances - KYPSELI Architectes, SARL BUREAU MATHIEU et BE ELEMENTBOIS - aux conditions exposées ci-dessus.

AUTORISE le maire ou son représentant à signer tous documents se rapportant à cette affaire.Page 4 sur 7

Scrutin particulier O/N : NON

Si scrutin public : nom des votants et sens du vote

N°2025-014-02 Demande de cofinancement du département dans le cadre du programme

« petite ville de demain » pour les frais de maîtrise d’œuvre amont des travaux de

rénovation et aménagement des écoles

Rapport : Monsieur le Maire rappelle que la dépense de maîtrise d’œuvre des travaux de rénovation des écoles entre dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain » et peut prétendre à une subvention de 50% du département sur les frais de maîtrise d’œuvre en amont.

M. le Maire rappelle la décision précédente du conseil et le choix de l’offre :

l’équipe : KYPSELI Architectes (mandataire), 40 rue Louis Barthou - 26000 VALENCE,

SARL BUREAU MATHIEU, 3 Impasse des Fontaines – ZI les Fontaines - 26120 CHABEUIL et BE ELEMENTBOIS, 19 avenue Victor Hugo - 26000 VALENCE

Les prestations estimées à 126 065.00 € H.T. (151 278.00 € T.T.C.) dont 59 715 H.T. de M.O. en amont et de demander l’aide du département à hauteur de 50% de ce dernier montant à savoir : 29 857 €.

Le plan de financement serait donc :

Montant H.T. Etude Aide Département 50% Part commune T.V.A.

126 065 29 857 96 208 25 213

Teneur des discussions :

Demande relative au financement de la maîtrise d’œuvre et des subventions, seule l’aide du département étant évoquée dans ce plan de financement. En effet il s’agit d’une première demande « urgente » du fait qu’elle est liée au programme « Petites villes de demains » et que l’enveloppe prévue pour notre commune n’a pas été encore beaucoup sollicitée. Lors des prochaines demandes, selon les partenaires sollicités, ces coûts pourront être pris en compte. Mme CROISSANT-ACLOQUE évoque la complexité à faire un budget si on n’est pas assuré des financements potentiels.

Au vote à mains levées, le Conseil Municipal, sur rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés :

APPROUVE le projet ainsi présenté ainsi que le plan de financement, et sollicite auprès du Département l’octroi de l’aide ainsi calculée ;

S’ENGAGE à financer la part de la dépense qui ne serait pas couverte par la subvention par un emprunt ou les ressources propres ;

DONNE POUVOIR à monsieur le Maire pour agir en ce sens et signer toutes pièces ou actes nécessaires à l’application de la présente décision.

Scrutin particulier O/N : NON

Si scrutin public : nom des votants et sens du vote

N°2025-014-03 Autorisation de recrutement d’agents recenseurs et choix du mode dePage 5 sur 7

rémunération dans le cadre du recensement de la population 2026

Rapport : M. le Maire rappelle qu’aura lieu dans la commune du 15 janvier au 14 février 2026. Les séances de formations des agents recenseurs sont prévues les 6 et 13 janvier 2026. Il propose de recruter deux agents recenseurs pour réaliser le recensement des 589 logements de la commune (recommandation de l’INSEE : un agent pour 300 logements).

Le recrutement concerne deux vacataires qui, pour les besoins du service, effectueront une mission spécifique et ponctuelle, à caractère discontinu, rémunérée à la vacation et après service fait.

Le Maire informe que la collectivité bénéficie d’une dotation forfaitaire de recensement représentant la participation financière de l’Etat aux travaux engagés par la commune pour préparer et réaliser l’enquête de recensement de la population. Le montant de cette dotation est de 1 854 €, elle sera perçue à la fin du deuxième trimestre 2026.

L’appel à candidature a été fait et les candidats ont été retenus.

Il propose que la rémunération de chaque agent vacataire soit calculée sur la base d’une indemnité forfaitaire brute de 927 euros pour la globalité de la vacation coordonnateur au sein du service administratif.

Teneur des discussions :

Il est demandé s’il y a eu plusieurs candidatures ? M. le Maire répond par l’affirmative. Y a-t-il eu des demandes de la part de personnes de Cléon d’Andran ? Malheureusement non précise M. le Maire, il ajoute que, cependant, les personnes choisies sont l’une cléonnaise l’autre a habité Cléon d’Andran et que l’une a déjà fait le recensement passé et l’autre est sérieuse.

Au vote à mains levées, le Conseil Municipal, sur rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu la loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, et notamment son titre V, Vu le décret n°2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population, Vu le décret n°2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins de recensement de la population,

Vu le décret n°2017-732 du 3 mai 2007 modifiant l’annexe au décret n°2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins du recensement de la population, Considérant la nécessité de désigner deux agents recenseurs afin de réaliser les opérations du recensement de la population qui se dérouleront dans la commune du 15 janvier au 14 février 2026, Considérant l’organisation des formations des agents recenseurs les 6 et 13 janvier 2026 à Marsanne,

DECIDE :

Article 1 :

De recruter deux agents vacataires afin :

-de participer aux séances de formations à compter du 06 janvier 2026,

-d’assurer les opérations de recensement de la population qui se dérouleront dans la commune du 15 janvier au 14 février 2026.

-de participer aux derniers échanges administratifs avec le coordonnateur jusqu’au 18 février 2026, -de fixer les conditions de rémunération des agents ainsi : la rémunération de chaque agent vacataire sera calculée sur la base d’une indemnité forfaitaire brute de 927 euros pour la globalité de sa vacation.

Article 2 :

Les crédits nécessaires seront inscrits au budget de la collectivité.Page 6 sur 7

Article 3 :

Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui pourra faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de sa publication.

Le Tribunal Administratif peut être saisi au moyen de l’application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

Scrutin particulier O/N : NON

Si scrutin public : nom des votants et sens du vote

- - - - - - - - - - - - - - - -

Questions diverses :

• La question de l’emprunt prévu initialement à l’ordre du jour est évoquée. Il est expliqué que l’emprunt ne peut être envisagé si le projet n’est pas engagé et prévu au budget. Cela n’est donc pas possible sur cet exercice et pour le prochain, cela demandera que l’on vote le budget pour débloquer les fonds nécessaires cela pouvant être rapide si le dossier est bien préparé. Selon une simulation des dépenses à réaliser en début du prochain exercice, le budget pourrait être voté en avril sans que l’on ait besoin de ces fonds, des précisions ont été demandées au Maître d’œuvre sur les échéances à venir relatives aux travaux de la salle des fêtes. Selon la réunion du 1er décembre avec la banque des territoires, Mme PERRET évoque la faisabilité d’un emprunt au taux de 2.30 sur 25 ans avec possibilité de report d’un an de décaissement.

Il est aussi évoqué la possibilité d’une ligne de trésorerie pour le FCTVA.

M. Sauvan et M. Duval évoquent le projet de création des jeux de boules et l’éventualité de demander un emprunt pour ces travaux afin de soulager la trésorerie.

Il est précisé que ces travaux n’entrent pas dans les conditions des emprunts évoqués avec la banque des territoires ceux-ci sont liés à des critères particuliers (économie d’énergie pour le dossier qui nous préoccupe)

• M. le Maire évoque l’étude de stationnement liée à l’aménagement urbain. Il précise que les

enquêtes auraient lieu semaine du 5 janvier 2026 et que pour cela il est utile d’informer en amont les propriétaires concernés.

M. le Maire aborde ensuite le sujet de la concertation avec les commerçants : elle serait organisée en deux phases. D’abord une concertation entre la commune et les commerçants avec une éventuelle présentation du diagnostic fin janvier ensuite un temps d’échange serait organisé avec la commune, les commerçants et le bureau d’étude en février pour travailler sur les propositions. La présentation des diagnostics sera faite par le Bureau d’Etude. La Mairie devra inviter les commerçants concernés aux réunions d’information par le biais de l’association des commerçants entre autres.

La présentation du diagnostic en Visio pourrait avoir lieu le jeudi 29 janvier (à notre convenance) : les conseillers demandent de voir si 19h30 serait possible.

La concertation avec les commerçants (phase 2) serait dans la semaine du 9 au 13 février en visioconférence. Les conseillers indiquent de demander le présentiel car les commerçants sont au cœur de la problématique, il est évoqué une réunion le mercredi 11 février, le soir à 20h… La restitution serait le 10 mars en visioconférence ou présentiel.

• Mme Sylvie CROISSANT ACLOQUE rend compte de la visite à l'école primaire ce mercredi 10

avec le service technique pour évaluer le réaménagement de la réserve en salle de pause, et re basculer la tisanerie en bureau pour la directrice du KIDO.

Les travaux pourraient se faire en régie avec l'équipe technique, sur les vacances de février, peut- être aussi de Pâques et éventuellement sur des mercredis matin afin de déranger le moins possible les enfants.

L'objectif de ces travaux est de créer une vraie salle de pose pour le personnel de l'école et d'anticiper les travaux futurs de rénovation de l'école et de libérer la salle de classe 3. On n'intervient pas sur les sanitaires adultes.Page 7 sur 7

Les travaux consistent à :

• Vider les réserves : l’essentiel par les enseignants et le reste évacué par les services techniques ;

• Achat et installation de caisson de rangement extérieur par les services techniques ;

• Le matériel de jeux extérieurs serait stocké dans la cour. Emplacement à déterminer avec les en-

seignants ;

• Casser les 2 cloisons des réserves, reprise du sol et mur au niveau des cloisons ;

• Gratter la ouate de cellulose au plafond ;

• Peinture des murs et du plafond ;

• Installer une cuisine, une table, des chaises et une petite banquette sous la fenêtre ;

• L'arrivée d'eau et l’évacuation sont existantes, un chauffe-eau serait à poser ;

• Prises électriques à reprendre à partir de l'existant.

Le budget est évalué à environ 3 000 € pour ces travaux-là, à prévoir sur l’enveloppe de la maintenance communale. Mme CROISSANT-ACLOQUE explique que ces travaux peuvent dynamiser les choses et instaurer un climat de confiance. Mme PALMIER évoque l'opposé et les éventuelles réactions. Mme CROISSANT-ACLOQUE indique que les travaux ne sont pas imposés et que les acteurs de écoles semblaient d’accord. Il est rapporté que lors de leur visite les architectes ont été interpellés par l’état du rangement actuel. M. le Maire ne voit pas d’objection à ces travaux, il évoque la nécessité d’une concertation.

• Mme CROISSANT ACLOQUE évoque un rendez-vous avec Mr Beyssier de l’agglomération ce mardi 02 décembre pour faire le point quant à la possibilité d'arborer et ombrer le cheminement piétonnier du parking des écoles au gymnase.

Il est difficilement envisageable de le prévoir car l’orientation du chemin est plein sud. La meilleure option pour créer de l'ombre serait de le faire depuis le jardin de l'école primaire.

Par contre Mr Beyssier a proposé une mutualisation d'une partie du jardin de la crèche avec l'école primaire, voir le public. Cet espace est situé à l'angle du parking et du chemin d'accès au gymnase, Angle Sud-Ouest. Les conditions d'accès, horaires et public 'autorisé' sont à définir ensemble. Nous pouvons également collaborer à la végétalisation de cet espace.

Il serait intéressant de pouvoir ouvrir cet espace pour les petits, notamment aux parents qui attendent à la sortie de l'école.

Remarque de Jérôme Sauvan : il faut mettre un bémol à ces accès et prévoir une vigilance quant à l'accès potentiel des collégiens, des risques de dégradation éventuel...

Séance levée à 22H15

Date des prochaines séances : les 15 et 22 janvier 2025 à 20h30.

Le Maire, Le secrétaire de séance,

Fermin CARRERA.