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Séance - 40 d1307627798178
Document publié le Lundi 27 septembre 2010 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 40 d1307627798178)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Éducation,
Ville de Vénissieux Conseil Municipal du 27/09/10 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
----------
EXTRAIT
DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune de Vénissieux
==========
SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2010
N° 19 Objet de la délibération : Désignation des conseillers municipaux siégeant aux conseils d'école - modification.
Date de la convocation : 21/09/2010
Compte rendu affiché le : 29/09/2010
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Nombre de conseillers municipaux présents: 39
Président : Mme Michèle PICARD
Secrétaire
Elu(e)s :
Mlle Chaïneze KABOUYA
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Henri THIVILLIER, Mme Evelyne EBERSVILLER, M. Lahceme TOUATI, M. Christian FALCONNET, Mme Danièle GICQUEL, Mme Andrée LOSCOS, M. Thierry VIGNAUD, Mme Edith CHAGNARD-PEILLARD, M. Pierre- Alain MILLET, Mademoiselle Chaïneze KABOUYA, M. Eléazar BAFOUNTA, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Véronique FORESTIER, M. André GERIN, M. Bernard RIVALTA, M. Jean- Marc THEVENON, Mme Paula ALCARAZ, M. Francis RAMBEAU, Mme Michèle BAICCHI, Mme Evelyne BEROUD, Mme Eliette ORENES, M. Hamza MOREL, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelak FADLY, Mme Véronique CALLUT, M. Mokrane KESSI, Mme Samia LEDESERT, Mme Marie-Christine SEEMANN, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Jeff ARIAGNO, Mme Yvonne LYON, M. Christophe GIRARD, Mme Danica LJUSTINA, M. Yvan BENEDETTI, Mme Saliha MERTANI, M. Maurice IACOVELLA, Mme Geneviève SOUDAN
Excusé(e)s : Mme Annie BROUET
Dépôt de pouvoir : M. Bayrem BRAIKI a donné pouvoir à Mme Yolande PEYTAVIN, Mme Amina AHAMADA MADI a donné pouvoir à Mme Evelyne BEROUD, M. Idir BOUMERTIT a donné pouvoir à M. Eléazar BAFOUNTA, M. Djilannie BENMABROUK a donné pouvoir à M. Christophe GIRARD, Mme Justine MUSEMBA a donné pouvoir à Mme Yvonne LYON
-------------------- Ville de Vénissieux Conseil Municipal du 27/09/10 2
CONSEIL MUNICIPAL - Séance publique du 27/09/10
Désignation des conseillers
municipaux siégeant aux conseils
d'école - modification
N° 19
Direction Enfance Education et Santé
RAPPORT DE MADAME LE MAIRE
Mesdames, Messieurs,
Par délibération du 26 mai 2008, vous avez désigné, pour la durée du mandat, les conseillers municipaux participant aux Conseils d’école des 19 groupes scolaires de la Ville, notamment madame Véronique FORESTIER pour les groupes scolaires Max-Barel et Charréard et Evelyne BEROUD pour le groupe scolaire Paul-Langevin.
Depuis lors, des évolutions sont intervenues quant aux fonctions de ces deux élues ce qui demande une adaptation de leur responsabilité.
Le Conseil municipal du 27 juin 2009 a nommé madame Véronique FORESTIER adjointe au Maire déléguée à la lutte contre la grande pauvreté, la politique sociale, le 3ème âge.
En conséquence, madame le Maire, par arrêté du 20 janvier 2010, a confié la fonction de présidente du Conseil de quartier Charréard/Max-Barel à madame Evelyne BEROUD.
Dans un souci de plus grande cohérence entre le quartier et l’école, il est souhaitable de modifier la représentation de la Ville au Conseil d’école du groupe scolaire Charréard. Ville de Vénissieux Conseil Municipal du 27/09/10 3
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l’avis du Bureau municipal du 13/09/10,
Après en avoir délibéré,
A la majorité,
décide de :
- désigner madame Evelyne BEROUD, conseillère municipale siégeant au Conseil d'école du groupe scolaire Charréard, en remplacement de madame Véronique FORESTIER, à compter de la rentrée scolaire 2010.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN