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Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Procès Verbal - no07 2023 approbation du pv du 26 janvier 2023 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Du COMMUNE DE MILLERY
RHONE Extrait du registre des délibérations du Conseil
-—- Municipal du 23 février 2023
Nombre de
Conseillers Le 23 février 2023, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de La Commune En exercice : 27 de Millery, dûment convoqué par Lettre du 16 février 2023, sous la présidence Présent(s) : 22 de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire : Votants : 25 Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, BUGNET Jean Marc, eee ROTHEA Céline, LEVEQUE Guillaume, CHAPUS Josiane, GILE Martial, Le Maire de Millery certifie JOUBERT Marie-Josèphe, CASTELLANO Michel, PUYJALINET Eric, GERVAIS annee HER Eten a Annie, SOTTET Jean Dominique, BOULIEU Anne-Marie, FAVETTA Evelyne, té affiché à la porte de la GAUFRETEAU Philippe, CANAL Roberto, DEVAUX Carole, THEVENARD Mairie dans le délai de Stéphane, LE FLEM Céline, FOURNIER- MOTTET Benoît, DENIS Pascale, huitaine prescrit par SOLARI Charles, DELAFOSSE Loïc.
l'article L2121-25 du Code Formant la majorité des membres en exercice Général des Collectivités à : 2 ss : Territoriales. Excusés : BARRAULT Claire a donné son pouvoir à M GILLE Martial, ROGNARD Evelyne a donné son pouvoir à M CASTELLANO Michel, GIRARDOT Clément a
Le Maire certifie en outre donné son pouvoir à Mme DENIS Pascale.
ne et an a Absents: Mmes LAZE Gaelle, BRET-VITOZ Monique affichée à La porte cing Secrétaire : M. DELAFOSSE Loïc
jours francs avant celui de
la séance.
N°07-2023 — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil
municipal du 26 janvier 2023
Annexe n°1- PV du CM du 26/01/2023
Rapporteur : Mme Le Maire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 janvier 2023
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures du Moire et du secrétaire de séance
Le Maire, “
Françoise GAUQUELX
Gr Le secrétaire de séance il DELAFOSSE Loïc "