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Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Procès Verbal - no01 2023 approbation du pv du 15 decembre 2022 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Nombre de
Conseillers
En exercice: 27
Présent(s) : 25
Votants : 25
Le Maire de Millery certifie
que le compte-rendu de la
présente délibération a
été affiché à la porte de la
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MILLERY
Extrait du registre des délibérations du Conseil
Municipal du 26 janvier 2023
Le 26 janvier 2023, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune de Millery, dûment convoqué par lettre du 19 janvier 2023, sous la présidence de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire :
Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, BUGNET Jean Marc, ROTHEA Céline, LEVEQUE Guillaume, CHAPUS Josiane, GILLE Martial, JOUBERT Marie-Josèphe, CASTELLANO Michel, PUYJALINET Eric, GERVAIS Annie, SOTTET jean Dominique, ROGNARD Evelyne, BOULIEU Anne-Marie, FAVETTA Evelyne, GAUFRETEAU Philippe, CANAL Roberto, DEVAUX Carole,
Général des Collectivités
Territoriales. Formant la majorité des membres en exercice
Excusés :
Le Maire certifie en outre Absents: SOLARI Charles, Mme BRET-VITOZ Monique que la convocation du Secrétaire : M. GIRARDOT Clément Conseil Municipal a été
affichée à la porte cinq
jours francs avant celui de
la séance.
Mairie dans le délai de BARRAULT Claire, THEVENARD Stéphane, LAZE Gaelle, LE FLEM Céline, huitaine prescrit par FOURNIER- MOTTET Benoît, DENIS Pascale, M. GIRARDOT Clément, l'article L.2121-25 du Code DELAFOSSE Loïc.
N°01-2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2022
Annexe n°1 - PV du CM du 15/12/2022
Rapporteur : Mme le Maire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2022
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures du Moire et du secrétaire de séance
Le Maire,
Françoise GAUQUE
Le secrétaire de séance
Clément GIRARDOT