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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2025
N° Rapporteurs Objet Rédacteurs Commissions
01 L. Ravaudet Débat d’orientations budgétaires 2026 – Rapport – Prise d’acte NG Ressources
POLE ADMINISTRATION GENERALE ET RELATIONS USAGERS
02 M. Ducamin Décisions prises par Madame la Maire du 25 octobre 2025 au 24 novembre 2025 – Prise d’acte PC Sans objet
03 M. Ducamin
Rapport d’activité 2025 (période du 05 décembre 2024 au 02
décembre 2025) du référent déontologue élu de la Ville de
Saint-Jacques-de-la-Lande – Prise d’acte
MM Ressources
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
04 L. Ravaudet Tarifs municipaux applicables à partir du 1er janvier 2026 NG Ressources
05 L. Ravaudet
Autorisation spéciale d’ouverture de crédits budgétaires
pour les sections de fonctionnement et d’investissement
pour 2026 – Budget principal
NG Ressources
06 M. Ducamin Avantages sociaux aux agents – Délibérations n°2022.036 et n°2023.007 – Nouvelles modalités – Abrogations FD Ressources
07 M. Ducamin
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des
Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
(RIFSEEP) des agents de la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande
– Délibération n°2022.116 – Abrogation partielle
LP Ressources
08 M. Ducamin Emploi permanent de catégorie B (gestionnaire RH) - Création FD Ressources
09 M. Ducamin Tableau des emplois permanents de la Ville de Saint-Jacques- de-la-Lande – Modifications FD Ressources DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
10 N. Lechaplain Aide à l’acquisition de vélos électriques, conventionnels et d’occasions pour l’année 2026 M.E. Q TUE
DIRECTION DE l’URBANISME
11 F. Billard
Convention de mise en réserve d’un étang au lieu-dit « La
Petite Pérelle » conclue entre Rennes Métropole et la Ville
de Saint-Jacques-de-la-Lande – Résiliation – Avenant –
Approbation – Autorisation de signature – Acquisitions
foncières (parcelles AP n°59, 60 et 63)
LP TUE
DIRECTION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
12 M. Baslé
Contrat de concession pour la gestion et la programmation
du Théâtre L’Aire Libre - Avenant n°6 - Approbation -
Autorisation de signature
FC AVL