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Document publié le Vendredi 10 novembre 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171110 014)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
+
clermont
auvergne
métropole
E L Liberé » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 03/11/17
DEMANDES DE SUBVENTIONS UNIVERSITÉ RECHERCHE INNOVATION ATTRACTIVITÉ
DÉLIBÉRATION N° DEL20171110_014
Commission principale : 2 Innovation
Rapporteur : - -.
Le Conseil communautaire de la Communauté urbaine clermontoise s'est réuni le 10 novembre 2017 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Nadia FORTE- VIGIER, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Patricia GUILHOT, Alain LAFFONT, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Christine DULAC-ROUGERIE pouvoir à François RAGE
Jocelyne CHALUS pouvoir à Flavien NEUVY
Grégory BERNARD pouvoir à Saïd BARA
Valérie BERNARD pouvoir à Cécile AUDET
Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER
Dominique BRIAT pouvoir à Marion CANALES
Françoise NOUHEN pouvoir à Dominique ADENOT
Grégory LÉPÉE pouvoir à Olivier BIANCHI
Blandine GALLIOT pouvoir à Martine FAUCHER
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Simon POURRET, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Guillaume VIMONT, Florent NARANJO
N° DEL20171110_014
1/4
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 3577
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 NOVEMBRE 2017 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
74
Conseillers
représentés :
9
Total votants :
83 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, UNIVERSITÉ, RECHERCHE, INNOVATION, ATTRACTIVITÉ du 19 octobre 2017
BUREAU du 27 octobre 2017
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 10 novembre 2017
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation /
3577
Estelle TOURNIER
DEMANDES DE SUBVENTIONS UNIVERSITÉ RECHERCHE INNOVATION ATTRACTIVITÉ
A la suite du passage en Communauté urbaine, Clermont Auvergne Métropole amplifie son soutien en faveur de l'Enseignement Supérieur, la Recherche et l’Innovation (ESRI) sur son territoire avec pour objectifs de :
- consolider le socle de l'ESRI du territoire métropolitain et accentuer la qualité des actions développées et leur visibilité aux plans régional, national et international (CAP 20-25, CPER, Plan Campus),
- favoriser le développement de projets collaboratifs, structurants et identifiants et en assurer le pilotage stratégique aux côtés des acteurs publics et privés,
- élaborer puis mettre en oeuvre des dispositifs communautaires lisibles et originaux (en faveur de la recherche, des créateurs d'entreprises, des démarches collaboratives etc.)
Les demandes de subventions à examiner sont explicitées dans l'annexe ci-après.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
de valider les montants des subventions proposées en 2017. Les crédits correspondant sont inscrits au budget primitif 2017.
d'inscrire les montants des subventions proposées en 2018 à l'annexe IV B1.7 du Budget primitif 2018 (annexe intitulée "Subventions versées dans le cadre du vote du budget").
Porteur Objet du soutien Montant demandé 2017 Montant demandé 2018
Cancéropôle CLARA Soutien en fonctionnement 2017 et projet CAP II 7 000 € + 35 000 € 15 000 €
Vetagr
osup Mooc Agriculture biologique 20 000 € 10 000 €
d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer tous documents relatifs à l'exécution de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 83 = 74 Conseillers Présents + 9 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 83 = Pour : 83 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Jean-Marc MORVAN
N° DEL20171110_014
2/4
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 3577 ANNEXE
Demandes de subventions
Université Recherche Innovation Attractivité
|. Cancéropôle CLARA -— projet CAP II
Mis en place depuis 2003 dans le cadre du 1°” Plan Cancer, le Cancéropêle Lyon Auvergne Rhône-Alpes (CLARA)
contribue depuis plus de 10 ans à positionner durablement la région Auvergne-Rhône-Alpes parmi les pôles de
réference en recherche contre le cancer aux niveaux européen et mondial. Sa vocation est de rassembler les
communautés scientifiques, cliniques et industrielles de la région qui oeuvrent dans la recherche sur le cancer et de
soutenir le développement économique régional en accompagnant le transfert clinique et industriel de la recherche.
Clermont Auvergne Métropole soutient la programmation du CLARA depuis sa création par l'attribution d'une
subvention annuelle en fonctionnement.
En complément, le Conseil communautaire du 12 décembre 2014 a donné son accord pour une subvention sur 3 ans
de 69 000 € au titre du projet structurant Cancer Auvergne Prostate (budget total : 391 500 €HT).
Le cancer de la prostate, cancer le plus fréquent chez l’homme, constitue un véritable enjeu de santé publique. Pour
rappel, le projet Cancer Auvergne Prostate (CAP) aborde de manière intégrée les enjeux de la prise en charge de ce
cancer, depuis sa prévention, à son diagnostic jusqu'à son traitement, en tenant compte de la qualité de vie du patient.
Neuf équipes multidisciplinaires de recherche académique et clinique locales ont été réunies dans ce projet
structurant du CLARA inscrit dans les priorités du 3ème Plan Cancer.
Au-delà de l'effet attendu de structuration et de fédération des forces auvergnates autour d’un sujet commun d'intérêt
scientifique, médical et sociétal majeur, le projet Cancer Auvergne Prostate ambitionne de donner une visibilité
nationale au site clermontois en oncologie. En lien avec les structures locales et régionales, une attention particulière a
été portée à la valorisation et au transfert de la connaissance produite par les chercheurs. CAP a également vocation à
être moteur pour le développement économique territorial par l'attraction d'études cliniques et d'entreprises
intéressées par l'expertise scientifique et clinique développée et rendue visible à travers ce projet, son livrable central
étant la constitution d’une tumorothèque prostate complète, la première en France de ce type, véritable « produit
d'appel » pour les industriels et porte d'entrée pour des collaborations.
Trois années après son démarrage, au regard de ses objectifs, le projet CAP affiche d'excellents résultats : il a d'ores et
déjà donné lieu à 5 thèses, une vingtaine de communications scientifiques, le dépôt d'un brevet et un effet levier sur 2
autres financements supplémentaires (INCa et CPER).
Les partenaires du projet CAP ont également mis en place un accord avec une consultation privée d’urologie, la
Clinique de la Chataigneraie. La concrétisation de cet accord avec ce partenaires privé implique un programme de
travail ad hoc. || associerait 3 équipes du programme d'origine, issues de l'Université Clermont Auvergne et du Centre
Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand : Laboratoire Imagerie Moléculaire et Stratégies Théranostiques, le GReD
— Génétique, Reproduction et du Développement et le Centre de Ressources Biologiques.
Ce complément de financement, sollicité pour une période de 24 mois permettrait d'adosser à la tumorothèque de
prostate constituée au sein du CHU de Clermont-Ferrand, une tumorothèque complémentaire constituée auprès de la
Clinique de la Chataigneraie. Cette annexation de la cohorte privée présenterait un intérêt stratégique à deux niveaux :
1. Quantitativement : augmentation du nombre de patients inclus et extension plus rapide de la collection initiale
2. Qualitativement :
- accès à des patients différents sur le plan socio-économique, ce qui pourra être interessant dans l'analyse des
facteurs environnementaux potentiellement impliqués dans le développement du cancer prostatique;
- accès à des pièces histologiques de cancer à des stades plus précoces, beaucoup de patients admis au niveau du CHU
étant des patients avec un stade plus avancé de leur maladie;
- mise en relation directe des laboratoires de recherche et des structures privées pour définir de potentiels
biomarqueurs/traceurs utilisable pour le cancer de la prostate
Demande :
- une subvention annuelle en fonctionnement de 7 000 € pour l'animation du CLARA (portage administratif par la
f . Ces crédits sont inscrits au Budget primitif... N° DEL20171110_014 3/4
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 3577 - un accord de principe pour une subvention de 53 000 € sur 2 ans au bénefice de la deuxième phase du projet CAP
décrite ci-desssus (portage administratif par la fondation Bullukian).
- le versement d'une première tranche de 35 000 € en 2017. Ces crédits sont inscrits au Budget primitif 2017.
- la programmation du reste du soutien sur l'exercice budgétaire 2018.
- la signature de la convention de financement correspondante.
Il, Vetagrosup —- Mooc Agriculture Biologique
VetAgro Sup a pour mission de développer l’enseignement et la recherche sur les enjeux du vivant en développant une
approche croisée entre santé animale, végétale, humaine et environnementale. Dans ce cadre, l’agriculture biologique
occupe une place importante dans les activités de l'établissement : i) enseignements dans la formation d'ingénieurs,
souvent en partenariat avec des professionnels locaux ; ii) coordination, avec l'Université Clermont Auvergne, de la
Licence pro ABCD (Agriculture Biologique Conseil Développement), unique au niveau national, dispensée dans douze
établissements répartis sur le territoire français; iii) gestion du centre national de ressources en agriculture biologique
— AbioDoc — qui est un service de l'établissement ; iv) hébergement du Pêle Agriculture Biologique Massif Central,
association de recherche-développement.
Ces actions, associées à des travaux de recherche en lien avec l'INRA, font de VetAgro Sup et de la région clermontoise
une référence nationale pour la formation et la recherche/développement en agriculture biologique.
Dans ce contexte, Vetagro Sup porte la coordination de la réalisation du « MOOC Agriculture Biologique, Soyons
objectifs ! » (Massive Open Online Course, i.e. cours en ligne gratuits et ouverts à tous), en partenariat avec l'INRA et
Agreenium. || mobilise des experts scientifiques nationaux pour décortiquer avec les apprenants plusieurs facettes de
l'agriculture biologique et dépasser les idées reçues. Du néophyte à l'expert, le MOOC AB sera gratuit et accessible à
tous et peut potentiellement accueillir, sur une saison, 10 à 15 000 inscrits de pays francophones.
Le MOOC AB entre dans sa dernière phase de réalisation. Les cours et forums en ligne commenceront mi-avril et
dureront 7 semaines à raison de 2h/semaine. Ils aborderont des aspects aussi divers que la certification, la production,
la diversité des AB, les filières de commercialisation, les conditions de développement dans les territoires. en
permettant d'approfondir des thématiques transversales permettant d'apporter des éléments de compréhension des
prix, des conséquences sur l'environnement et des aspects de qualité intégrant les questions de santé.
La réalisation du MOOC AB permettra de contribuer à la construction d'avis éclairés et argumentés sur l’agriculture
biologique, d'accompagner son développement, mais aussi de renforcer la visibilité nationale et internationale des
établissements clermontois de formation et de recherche, contribuant ainsi au rayonnement de la Métropole. Outre
cette diffusion à large échelle, l'ensemble des contenus (vidéos, quizz) réalisés pour la production du MOOC pourra
être valorisé sous d’autres formats pour des actions ciblées dans la Métropole contribuant à créer de la transversalité
et à décloisonner les publics.
Budget prévisionnel : 109 500 € dont
INRA : 3 400 €
Vetagrosup : 12 000 €
Agreenium : 23 000 €
Participation partenaires : 50 000 €
Demande :
- une subvention de 20 000 € pour finaliser la production du MOOC au bénefice de Vetagrosup. Ces crédits sont inscrits
au Budget primitif 2017.
- un complément de subvention de 10 000 € pour développer d'autres formats et ainsi valoriser au mieux les contenus
pédagogiques réalisés auprès d'autres publics au sein de la métropole (étudiants, citoyens...) ; la programmation de
ces crédits sur l'exercice budgétaire 2018.
- le conventionnement nécessaire à l'attribution de la dite subvention.
N° DEL20171110_014
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Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 3577