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unknown - Communauté de communes - Seignanx - 04 Affichage 2 ordre du jour 1fev 2023
Document publié le Mercredi 1 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - 04 Affichage 2 ordre du jour 1fev 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Données personnelles, Télécommunications et internet,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SEIGNANX
--------------------
Le Conseil communautaire se réunira le :
Mercredi 1er février 2023 à 18h30
Communauté de communes du Seignanx
Salle du Conseil - Maison « Clairbois »
1526 Avenue de Barrère
à SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
Ordre du jour du Conseil communautaire :
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2022.
Décisions de la Présidente :
DEC-2022-91 Commune de TARNOS Délégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain à la commune de TARNOS - DIA n°IA 40 312 2200202
DEC-2022-92 PCAET du Seignanx - Aide à l’achat d’un récupérateur d’eau de pluie - Attribution de subvention à Madame COUTO
DEC-2022-93 Plan Local D'Urbanisme Ondres - Modification n°6 -Décision de non-réalisation d'une évaluation environnementale
DEC-2022-94 Assurance des risques statutaires des agents de la Communauté de communes - Attribution du marché de services
DEC-2022-95 Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur des eaux pluviales - Attribution du marché de prestations intellectuelles
DEC-2022-96 Avenant 2 du marché travaux pour l'aménagement de la voie verte sur la RD26 à Saint Martin de Seignanx entre la ZAC Hermitage Northon et Château Rouge
DEC-2023-01 Convention de prêt à usage gratuit d'un bien immobilier sis sur la ZAC de l'Hermitage-Northon à Saint Martin de Seignanx
DEC-2023-02 Traiteur pour la cérémonie des vœux 2023 - Attribution du marché de fournitures courantes et services
DEC-2023-03 Marché travaux pour l’aire de grand passage des gens du voyage à Ondres - Modification de contrat - Lot 2 « Câblages télégestion »
DEC-2023-04 PCAET du Seignanx - Aide à l’achat d’un récupérateur d’eau de pluie - Attribution de subvention à Monsieur LECRIVAIN
DEC-2023-05 Mise en sécurité de la Route du Marais à St-André-de-Seignanx - Attribution du marché de travaux
Information Présentation de l’activité de l’Office de Tourisme du Seignanx
Délibérations soumises à l’assemblée délibérante :
2023-02-01 Installation d’une nouvelle conseillère communautaire 2023-02-02 Désignation d’un nouveau représentant au Syndicat Mixte de Traitement et de Collecte des Ordures Ménagères (SITCOM) de la côte sud des Landes
2023-02-03 Désignation d’un nouveau représentant au Syndicat Mixte de Rivières Côte Sud
2023-02-04 Désignation d’un nouveau représentant au Syndicat Mixte de l’Aygas 2023-02-05 Désignation d’un nouveau représentant au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
2023-02-06 Désignation d’un nouveau représentant devant siéger au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale Pays Basque et Seignanx (SCOT)
2023-02-07 Désignation d’un nouveau représentant devant siéger au Syndicat Mixte du Parc d’Activités du
Seignanx
2023-02-08 Désignation d’un nouveau représentant devant siéger au Syndicat Mixte Eaux Marensin Maremne- Adour (EMMA)
2023-02-09 Composition des commissions
2023-02-10 Avenant N°1 au contrat d'accompagnement à la protection des données à caractère personnel (1)
2023-02-11 Approbation du projet de convention de partenariat concernant l’estuaire de l’Adour avec la Région Nouvelle-Aquitaine, la Communauté d’Agglomération du Pays Basque, la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud et le Département des Landes
2023-02-12 Convention cadre de partenariat pour la mise en œuvre du SAGE Adour aval pour la période de juillet 2022 à décembre 2028 et engagement financier pour la période de juillet 2022 à décembre 2023
2023-02-13 Convention de partenariat programme SARE 2023 entre SOLIHA Landes et la Communauté de communes du Seignanx
2023-02-14 Soutien à la production de 33 logements locatifs sociaux - Projet d’XL HABITAT « Grândola » en
habitat participatif à Tarnos
2023-02-15 Modification du contrat Marché 2022TX001 Aménagement de l’aire de grand passage des Gens du Voyage à Ondres – Lot 4 « Câblages pour la télégestion »
2023-02-16 Convention entre le SITCOM Côte Sud des Landes et la Communauté de communes du Seignanx pour l’aménagement d’un point de collecte de conteneurs semi-enterrés sur le site du Plan Plage sur la commune d’Ondres
2023-02-17 Convention entre Altitude Fibre 40 et la Communauté de communes du Seignanx pour l’implantation d’un SRO sur la commune de Tarnos
2023-02-18 Création d’emploi permanent
2023-02-19 Modification du tableau des effectifs
Questions diverses.
La séance du Conseil communautaire sera diffusée en direct :
• Sur la page Facebook de la Communauté de communes @LeSeignanx (https://www.facebook.com/LeSeignanx)
• Sur la chaine Youtube de TV Landes https://www.youtube.com/c/tvlandes/videos
Fait à Saint-Martin-de-Seignanx, le 26 janvier 2023.
La Présidente,
Isabelle DUFAU