Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - recueil r20 2024 019 recueil des actes administratifs nominatifs

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Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - recueil r20 2024 019 recueil des actes administratifs nominatifs Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - recueil r20 2024 019 recueil des actes administratifs nominatifs)Thèmes du document : Éducation, Sciences et technologies, Jeunesse, Liberté

Egalité

Fraternité

CORSE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

(NOMINATIFS)

N°R20-2024-019

PUBLIÉ LE 1 MARS 2024Sommaire

Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN 2A / Juridique, DRH, DIVMOS

R20-2024-02-19-00008 - Arrêté modificatif du 19 février 2024 de la

commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels

enseignants, CPE et psychologues (4 pages) Page 3

R20-2024-02-19-00007 - Arrêté modificatif du 19 février 2024 fixant la

composition du conseil médical plénier de Corse du Sud (1 page) Page 8

R20-2024-02-19-00009 - Arrêté modificatif fixant la composition du conseil

médical plénier de Haute-Corse (1 page) Page 10

2Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN

2A

R20-2024-02-19-00008

Arrêté modificatif du 19 février 2024 de la

commission administrative paritaire compétente

à l'égard des personnels enseignants, CPE et

psychologues

Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN 2A - R20-2024-02-19-00008 - Arrêté modificatif du 19 février 2024 de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels enseignants, CPE et psychologues 3RÉGION ACADÉMIQUE

CORSE

Liberté

Égalité

Fraternité

Arrêté modificatif du 19 février 2024 portant

nomination des représentants de l'administration

et du personnel à la commission administrative paritaire

académique compétente à l'égard des corps professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques, des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré, des

professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement,

des professeurs d'éducation physique et sportive, des

chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive,

des professeurs d'enseignement général de collège, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers, des conseillers principaux d'éducation et

des psychologues de l'éducation nationale

Le Recteur de la région académique de Corse

Recteur de l'académie de Corse

Chancelier des universités

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 60-403 du 22 avril 1960 modifié relatif aux dispositions statutaires applicables aux chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive ;

Vu le décret n° 68-503 du 30 mai 1968 modifié portant statut particulier des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques ; Vu le décret n° 70-738 du 12 août 1970 modifié relatif au statut particulier des conseillers principaux d'éducation ;

Vu le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré;

Vu le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurs certifiés ;

Vu le décret n° 72-583 du 4 juillet 1972 modifié portant définition de certains éléments du statut particulier des adjoints d'enseignement;

Vu le décret n° 80-627 du 4 août 1980 modifié relatif au statut particulier des professeurs d'éducation physique et sportive ;

Vu le décret n° 82-451 du 28 mai 1982 modifié relatif aux commissions administratives paritaires ; Vu le décret n°86-492 du 14 mars 1986 modifié relatif au statut particulier des professeurs d'enseignement général de collège ;

Vu le décret n° 88-651 du 6 mai 1988 modifié relatif au statut des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers et à diverses dispositions statutaires applicables aux professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de cette école; Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel;

Vu le décret n°94-874 du 7 octobre 1994 fixant les dispositions communes applicables aux stagiaires de l'Etat et de ses établissements publics ;

Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN 2A - R20-2024-02-19-00008 - Arrêté modificatif du 19 février 2024 de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels enseignants, CPE et psychologues 4Vu le décret n° 2017-120 du 1er février 2017 modifié portant dispositions statutaires relatives aux psychologues de l'éducation nationale;

Vu le décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l'évolution des attributions des commissions administratives paritaires ; Vu le décret n°2022-670 du 26 avril 2022 relatif aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard de certains fonctionnaires relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et du ministre chargé de l'enseignement supérieur;

Vu l'arrêté du 25 juillet 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet des personnels relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, de l'enseignement supérieur, de la recherche et des sports, pour l'élection des représentants des personnels aux comités sociaux d'administration, aux commissions administratives paritaires, aux commissions consultatives paritaires, au comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat et aux commissions consultatives mixtes pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022;

VU l'arrêté du 25 novembre 2022 portant nomination des membres du bureau de vote électronique centralisateur (public) et des bureaux de vote électronique correspondants; Vu le procès-verbal de proclamation des résultats de l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire académique précitée en date du 8 décembre 2022, Vu la coquille sur un représentant du SNALC, lire Beretti Michel en lieu et place de Peretti Michel ; VU l'erreur sur le libellé de la discipline de M. Capelli, IA-IPR, sciences de la vie et de laterre; Vu le départ à la retraite de M. Pupponi Jean-Marc de la FSU;

ARRETE :

Article 1er : Sont nommés membres de la commission administrative paritaire académique des enseignants du second degré, professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers, conseillers principaux d'éducation et psychologues de l'éducation nationale, les représentants de l'administration et les représentants des personnels désignés ci-après :

A. Représentants de l'administration

a. Membres titulaires

- M. AGRESTI Jean-Philippe, Recteur de l'académie de Corse

- M. AILLAUD Vincent, Adjoint à la Secrétaire générale d'académie en charge des ressources humaines, de l'accompagnement des carrières et des moyens

- M. POGGIOLI Dominique, IA-DASEN de Corse du sud, Ajaccio

- Mme ALIAGA Isabelle, Cheffe de la DPE, rectorat, Ajaccio

- Mme RAYBAUD Agnès, Doyenne des IA-IPR, rectorat, Ajaccio - Mme ESCOLAN Céline, IA-IPR de lettres modernes, rectorat, Ajaccio - Mme BORDES Valérie, IA-IPR de mathématiques, rectorat, Ajaccio

- Mme ANDREANI Michèle, IA-IPR d'anglais, Dareic, rectorat, Ajaccio

- M. COPPIN Guillaume, IA-IPR de physique-chimie, Directeur de la DPI, rectorat, Ajaccio - M. PIFERINI Michel, Conseiller technique du Recteur, IA-IPR EVS, rectorat, Ajaccio - M. POLIDORI Michel, Doyen des IEN du 2" degré, rectorat, Ajaccio - M. NESI Pierre-Antoine, DAFPIC, rectorat, Ajaccio

- M. CAPELLI Bernard, IA-IPR sciences de la vie et de la terre, rectorat, Ajaccio - M. MARRONE Laurent, Chef de la DOS, rectorat, Ajaccio

- Mme FILIPETTI Marie-Josèphe, Principale du collège Henri Tomasi, Penta di Casinca - M. HEDUY Jean-Jacques, Principal du collège Pascal Paoli, l'Ile Rousse - Mme LECA Malvina, Principale du collège du Stilettu, Ajaccio

- M. ALBERTINI Pierre, Proviseur du lycée Fesch, Ajaccio

- M. BOIVENT Rodrigue, Principal du collège Arthur Giovoni, Ajaccio

Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN 2A - R20-2024-02-19-00008 - Arrêté modificatif du 19 février 2024 de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels enseignants, CPE et psychologues 5b. Membres suppléants

- Mme FRANTZ Virginie, Secrétaire générale d'académie, rectorat, Ajaccio

- Mme BLIEK Ariane, Adjointe à la Secrétaire générale d'académie, chargée de la modernisation de l'action publique, des examens et des budgets opérationnels

- M. BENAZECH Bruno, IA-DASEN de Haute-Corse, Bastia

- Mme POLI Véronique, Cheffe de DPEM, DSDEN 2A, Ajaccio

- Mme LOMBARDO Valérie, IEN Information-Orientation, DSDEN 2B, Bastia

- M. POLI Gilles, Proviseur du LP Jules Antonini, Ajaccio

- Mme ALBERTINI Julia, Principale du collège de Biguglia, Bastia

- M. GIOCANTI Jean-Luc, Principal du collège de Porticcio, Grosseto Prugna - Mme CARON Julie, Directrice de l'EREA, Ajaccio

- M. MONDOLONI Jean-Martin, Proviseur du lycée Paul Vincensini, Bastia - Mme GANDON Marie-Catherine, Proviseure du lycée de Balagne, l'Ile Rousse - M. FARA Fabrice, Proviseur du lycée Jean-Paul de Rocca Serra, Porto-Vecchio

- Mme PERALDI Sylvie, Proviseure du lycée Laëtitia Bonaparte, Ajaccio - Mme CUDRAZ Maya, Principale du collège de Bonifacio, Bonifacio - M. OTTAVIANI Hyacinthe, IA-IPR LCC, rectorat, Ajaccio

- Mme SIMONPIETRI Isabelle, Principale du collège Laëtitia Bonaparte, Ajaccio - Mme RAFFALI Josiane, Cheffe de la DEC, rectorat, Ajaccio

- M. DURET Marc, Chef de la DIVEL, DSDEN 2A, Ajaccio

- M. CARTALLIER Nicolas, Chef de la DEPAG, rectorat, Ajaccio

B. Représentants élus du personnel

a. Membres titulaires

- M. RAMACCIOTTI Pierre-Dominique, collège Fesch, Ajaccio, SNALC - M. BARBOLOSI Lucien, collège Fesch, Ajaccio, SNALC

- Mme CHIARIGLIONE Sylvie, lycée Jean-Paul de Rocca Serra, Porto- Vecchio, SNALC

- Mme BONNET Nathalie, lycée Laëtitia Bonaparte, Ajaccio, SNALC - Mme QUILICI Carole, LP Fred Scamaroni, Bastia, SNALC

- M. JAMES Ronan, LP Finosello, Ajaccio, SNALC

- M. BERETTI Michel, collège Fesch, Ajaccio, SNALC

- Mme CAVIGLIOLI Marie-Paule, LP Finosello, Ajaccio, SNALC - M. COMELLI Julien, lycée Fesch, Ajaccio, SNALC

- M. NAPPO Horace, collège Montesoro, Bastia, FSU

- M. ALBERTINI Pascal, collège la Casinca, Penta di Casinca, FSU

- Mme AGOSTINI Catherine, collège Maria de Peretti, Porto-Vecchio, FSU - Mme BOSLIGE Martine, collège Maria di Peretti, Porto-Vecchio, FSU

- M. CLEMENTI Jean-Pierre, LP Jules Antonini, Ajaccio, STC

- Mme RUGGERI Maud, collège Laëtitia Bonaparte, Ajaccio, STC

- M. MUCCHIELLI Paul-Vincent, collège Fesch, Ajaccio, STC

- M. BEVERAGGI Laurent, LP Jules Antonini, Ajaccio, SNETAA-FO - Mme PRÜUVOT-ROL Sonia, lycée Giocante de Casabianca, Bastia, CGT Educ’action - Mme GIACOBBI Marie-Catherine, lycée Paul Vincensini, Bastia, Sgen-CFDT

b. Membres suppléants

- Mme GIACOMONI TEDDE Marina, collège Arthur Giovoni, Ajaccio, SNALC - M. AFFRE Xavier, collège Baléone, Sarrola-Carcopino, SNALC

- M. PULICANI Pascal, collège Giraud, Bastia, SNALC

- Mme MARTELLI Marie, collège Pascal Paoli, l'Ile Rousse, SNALC - M. ALBERTI Christophe, LP Fred Scamaroni, Bastia, SNALC

- M. BERETTI Jean-Dominique, collège Montesoro, Bastia, SNALC

- M. BOISARD Paul, collège de Porticcio, SNALC

- M. CANONICI Camille, collège Georges Clemenceau, Sartène, SNALC - M. DAVIN Claude, collège Vinciguerra, Bastia, SNALC

Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN 2A - R20-2024-02-19-00008 - Arrêté modificatif du 19 février 2024 de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels enseignants, CPE et psychologues 6- M. BUTTAFOGHI François, collège Montesoro, FSU

- Mme MARCELLESI Nathalie, lycée Fesch, Ajaccio, FSU

- M. BETTINI François-Jérôme, LP Fred Scamaroni, Bastia, FSU

- Mme MARIINI Emmanuelle, collège Campo Vallone, Biguglia, FSU - Mme PAOLI Laëtitia, LP Jules Antonini, Ajaccio, STC

- Mme SAIN Marie-Amandine, lycée Paul Vincensini, Bastia, STC

- Mme FERRALI Paola, LP Jean Nicoli, Bastia, STC

- Mme SALICETO Stéphanie, LP Jules Antonini, Ajaccio, SNETAA-FO - M. CASABIANCA Charles, collège Montesoro, Bastia, CGT Educ'’action - Mme POLETTI Marie, lycée Laëtitia Bonaparte, Ajaccio, SGEN-CFDT

Article 2 : La Secrétaire générale de l'académie de Corse est chargée de l'exécution du présent arrêté.

* Pour le Recteur et par délégationpFai

la Secrétaire Génér

Virginie FRA

février 2024

Jean-Philippe AGRESTI :

Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN 2A - R20-2024-02-19-00008 - Arrêté modificatif du 19 février 2024 de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels enseignants, CPE et psychologues 7Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN

2A

R20-2024-02-19-00007

Arrêté modificatif du 19 février 2024 fixant la

composition du conseil médical plénier de Corse

du Sud

Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN 2A - R20-2024-02-19-00007 - Arrêté modificatif du 19 février 2024 fixant la composition du conseil médical plénier de Corse du Sud 8ACADÉMIE DE CORSE

Liberté Arrêté modificatif du 19 février 2024 fixant la Egalité à . z jé 7 Fraternité composition du conseil médical plénier de Corse du Sud

Le Recteur de la région académique de Corse,

Recteur de l'académie de Corse

Chancelier des Universités,

- Vu le code l'éducation;

- Vu le décret n°2022-353 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique de l'Etat ;

- Vu la liste des représentants du personnel au conseil médical plénier de Corse du Sud, élus par les organisations syndicales représentatives au CSA académique du 4 juillet 2023 ;

- Vu la modification de l'ordre des représentants demandée par les organisations syndicales ;

ARRETE:

ARTICLE 1: Le conseil médical plénier de Corse est modifié comme suit :

REPRESENTANTS DES PERSONNELS

1- Mme NUNZI Marie-Ange, PE, école élémentaire Pascal Paoli (Cannes), Ajaccio, STC

2- Mme GARCIA Stéphanie, INFENES, collège Laëtitia Bonaparte, Ajaccio, FSU

3- Mme BONNET Nathalie, professeure, lycée Laëtitia Bonaparte, Ajaccio, SNALC

4- M. CLEMENTI Jean-Pierre, PLP, lycée Jules Antonini, Ajaccio, STC

5- Mme ARRIGHI Lydia, Attachée, rectorat, Ajaccio, FSU

6- Mme ANTONINI Catherine, SAENES, lycée Laëtitia Bonaparte, Ajaccio, SNALC

7- Mme PIETRI Carine, PE, école maternelle Sampiero, Ajaccio, STC

8- Mme AGOSTINI Catherine, professeure, collège Maria de Peretti, Porto-Vecchio, FSU

9- Mme ACQUAVIVA Audrey, professeure, collège Fesch, Ajaccio, SNALC

10- Mme CLEMENCEAU Marie-Laure, INFENES, lycée Laëtitia Bonaparte, Ajaccio, STC

11- M. GRUET-MASSON Jean-Christophe, PEPS, collège Arthur Giovoni, Ajaccio, FSU

12- Mme MALAGOLI Catherine, PE, école maternelle Fontana, Porto-Vecchio, SNALC

13- Mme RUGGERI Maud, PEPS, collège Laëtitia Bonaparte, Ajaccio, STC

14- Mme ROSSINI Léna, PE, école élémentaire, Sainte-Marie Sicche, FSU

15- M. RAMACCIOTTI Pierre-Dominique, professeur, collège Fesch, Ajaccio, SNALC

ARTICLE 2 : La Secrétaire générale de l'académie de Corse est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de Corse et affiché dans les services académiques.

Pour le Recteur et par délégation, "Jean-Philippe

la Secrétaire ns

Virginie FRANTZ

Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN 2A - R20-2024-02-19-00007 - Arrêté modificatif du 19 février 2024 fixant la composition du conseil médical plénier de Corse du Sud 9Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN

2A

R20-2024-02-19-00009

Arrêté modificatif fixant la composition du

conseil médical plénier de Haute-Corse

Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN 2A - R20-2024-02-19-00009 - Arrêté modificatif fixant la composition du conseil médical plénier de Haute-Corse 10ACADÉMIE

DE CORSE

Liberté Arrêté modificatif du 19 février 2024 fixant Égalité ns . y

Fraternité la composition du conseil médical plénier de Haute-Corse

Le Recteur de la région académique de Corse,

Recteur de l'académie de Corse

Chancelier des Universités,

- Vu le code l'éducation ;

- Vu le décret n°2022-353 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique de l'Etat;

- Vu la liste des représentants du personnel au conseil médical plénier de Haute-Corse élus par les organisations syndicales représentatives au CSA académique du 4 juillet 2023;

- VU la modification de l'ordre des représentants au conseil médical plénier demandée par les

organisations syndicales ;

ARRETE:

ARTICLE 1 : Le conseil médical plénier de Haute-Corse est modifié comme suit:

REPRESENTANTS DES PERSONNELS

1- M. BARBONI Maxime, PE, école Loviconi, Calvi, STC

2- M. MINEO Fabien, PE école de Crocetta, Lucciana, FSU

3- M. DAVIN Claude, PRCE, collège Simon Vinciguerra, Bastia, SNALC

4- Mme JULIEN Jeanne, PE, école Defendini, Bastia, STC

5- M. NAPPO Horace, PRCE, collège Montesoro, Bastia, FSU

6- M. DERDERIAN Jean-François, PRCE, lycée Pascal Paoli, Corte, SNALC

7- Mme NEGRI Sandra, SAENES, DSDEN28, Bastia, STC

8- Mme PATRONI Laetizia, PEPS, lycée Fred Scamaroni, Bastia, FSU

9- Mme QUERCI Isabelle, PE, école Lusticone, Aleria, SNALC

10- M. PAOLANTONACCI Pierre-Paul, PE, école San Nicolao, Moriani, STC

11- M. BUTTAFOGHI François, PRCE, collège Montesoro, Bastia, FSU

12- Mme QUILICI Carole, PLP, lycée Fred Scamaroni, Bastia, SNALC

13- Mme ROSS!I Isabelle, PRCE, lycée Paul Vincensini, Bastia, STC

14- Mme MICAELLI Santa, PE, école Joseph Calloni, Bastia, FSU

15- M. RAFFAELLI Marc, PRCE, collège de Lucciana, SNALC

ARTICLE 2 : La Secrétaire générale de l'académie de Corse est chargée de l'exécution du présent

arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de Corse et affiché dans les services académiques.

Pour le Recteur et par délégation,

la Secrétaire Géné Jean-Philippe AGRESTI

Virgini

Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN 2A - R20-2024-02-19-00009 - Arrêté modificatif fixant la composition du conseil médical plénier de Haute-Corse 11