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Déliberation - liste des deliberations 06072023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune d'Hautot-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 06072023)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Cybersécurité,
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL - SEANCE DU 06 JUILLET 2023
L’An Deux Mil vingt-trois, le six juillet, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal convoqué
par convocation du 29 juin 2023, s’est réuni, en séance ordinaire, à la mairie d’HAUTOT-SUR-
MER, sous la présidence de Jean-Jacques BRUMENT, Maire.
Etaient Présents :
Mmes et MM – Jean-Jacques BRUMENT, Daniel DESCHAMPS, Bernard LE FRANCOIS,
Christine GODEFROY, Michel BONNET, Carole MAUVIARD, Jocelyne HOUSARD, Jérôme
DODARD, Jean-Pierre DAMAMME, Sébastien XAVIS, Mélanie MAURIANGE, Géraldine
FARIN, Sylvie PLOUARD, Clémence HOLLEMAERT, Gérard TELLIER.
Etaient absents : Laurence ARTAUD, François BATOT, Cécile PELLERIN, Bernard LOUART,
Pouvoirs : Laurence ARTAUD à Daniel DESCHAMPS
François BATOT à Jean-Jacques BRUMENT
Cécile PELLERIN à Carole MAUVIARD
Bernard LOUART à Gérard TELLIER
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres présents : 15
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de voix : 19
Secrétaire de Séance : Mélanie MAURIANGE
- Compte rendu du Conseil Municipal du 15 mai 2023 - - - - ADOPT ADOPT ADOPT ADOPTÉ à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité
Le Conseil Municipal décide de prendre les délibérations suivantes :
- Arrêt du PLU - - - - ADOPT ADOPT ADOPT ADOPTÉ à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité
- BP 2024 : adoption du référentiel M57 - - - - ADOPT ADOPT ADOPT ADOPTÉ à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité
- Remboursement de frais de personnel - - - - ADOPT ADOPT ADOPT ADOPTÉ à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité
- Remboursement d’impayés sur exercices antérieurs - - - - ADOPT ADOPT ADOPT ADOPTÉ à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité
- Désignation du référent déontologue pour les élus locaux - - - - ADOPT ADOPT ADOPT ADOPTÉ à É à É à É à
l’unanimité l’unanimité l’unanimité l’unanimité
- Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) : mise en
conformité - - - - ADOPT ADOPT ADOPT ADOPTÉ à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité