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Document publié le Jeudi 6 août 2026 par la commune de Douains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 06.08.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Cybersécurité, Données personnelles,
MAIRIE DE DOUAINS
Liste des délibérations
Séance du jeudi 6 août 2026
Date de convocation : 31 juillet 2026
Date d’affichage : 31 juillet 2026
Conseillers en exercice : 11
Conseillers présents : 9
Pouvoirs : 0
Conseillers votants : 10
L'an deux mille vingt-six, le 06 août à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 31 juillet deux mille vingt-six, s'est réuni à la mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Vincent LEROY, Maire.
Etaient présents : Vincent LEROY, Patrice VICKOFF, Marie COUCHOURON, Sandrine PICARD, Jean-Louis GUETTARD, Evelyne CHAUVIN, Dominique TIRON, Natacha DESAUBRY, Alain DOLLET,
Absents excusés : Marie GOUVERNON, Pascal PLUTON
Pascal PLUTON donne son pourvoir à Patrice VICKOFF
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 19h00
Dominique TIRON est nommé secrétaire de séance.
* * * *
Délibérations Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal
2026-28 Convention pour la réalisation de prestations de
contrôle des poteaux et des bouches d’incendie
Adoptée à l’unanimité
2026-29 Statuts du SIVOS – annule et remplace la délibération
2026-20
Adoptée à l’unanimité
2026-30 Désignation du Délégué à la Protection des Données Adoptée à l’unanimité
Vincent LEROY, Maire