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Déliberation - delib cm 23 mars 2023
Déliberation - TABLE DE DELIBERATIONS DU CM DU 28 juin 2023
Déliberation - delib cm 13 juin 2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Rives.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 13 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
LISTES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
JUIN
2023
Nbre
de
Affiché
à RIVES
le
19
Juin
2023
Conseillers
:
29
Le
maire
En
Exercice
:
29
Présents
:
24
Procurations
:
5
Absents
excusés
0
TD
Absents
:
0
ulien
STEVANT
(22
L'an
DEUX
MIL
VINGT-TROIS,
le
13
juin
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Rives
—
Isère
—
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
François
Mitterrand-
Parc
de
l'Orgère,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Julien
STEVANT,
Maire
Date
de
Convocation :
9 juin
2023
ETAIENT
PRESENTS
: Mesdames,
Messieurs,
STEVANT
Julien,
LAVOST
Laurent,
TOURÉ
Moussokro,
GOUT
Jean-Paul,
ENDERLÉ
Audrey,
MARTIN
Jean-Christophe,
GRASSO
Angélique,
COUVERT
Laurent,
FONTAINE
Jean-Luc,
COBACHO
Bernadette,
JORDON
Doris,
BELLOTEAU
Eliane,
REY
Chantal,
GINEVRA
Marie-Isabelle,
FERNANDES
MARTINS
Dinis,
SCHNEIDER
Stéphanie,
DE
SOUSA
MOURA
Fatima
LOCHIS
Stéphanie,
ZERIZER
Ali,
BARBIERI
Jérôme,
FEDOR
Franck,
DEROO
Jérôme,
CAHUZAC
MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic.
ONT
DONNE
PROCURATION
:
Monsieur
BAUX
Anthony
a donné
procuration
à Jean-Christophe
MARTIN
Monsieur
LEO
Stéphane
a
donné
procuration
à
Madame
GRASSO
Angélique
Monsieur
KUMPF
Marc
a
donné
procuration
à
Madame
DE
SOUSA
MOURA
Fatima
Monsieur
DUCOURTIOUX
Didier
a
donné
procuration
à
Monsieur
ZERIZER
Ali
Madame
ROLA
BRAS
Manuela
a
donné
procuration
à
Madame
BELLOTEAU
Eliane
Madame
DE
SOUSA
MOURA
Fatima
a
été
élue
secrétaire
de
séance
Date
de
publication
: 19
Juin
2023
RAR
AH
HEATH
K
Ke
EH ARR
HA
HR
KA
HA
ARHAH
Ouverture
de
séance
à 20h06
En
application
de
l’article
L2121.21
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
le
registre
des
délibérations
comportera
le
nom
des
votants
et
l'indication
du
sens
de
leur
vote.
Madame
ENDERLÉ
Audrey
procède
à
l'appel
en
tant
que
secrétaire
de
séance. Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
mai
2023
est
adopté
à
15
voix
pour
et
14
voix
Contre
(MARTIN
Jean-Christophe,
GRASSO
Angélique,
LEO
Stéphane,
BAUX
Anthony,
KUMPF
Marc,
DE
SOUSA
MOURA
Fatima,
LOCHIS
Stéphanie,
BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck,
CAHUZAC-
MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic)
À
Retrait
de
la
fonction
d’adjoint
du
Maire
de
M.
MARTIN
Jean-
Christophe Adoptée
par
15
voix
pour
et
14
voix
contre
(MARTIN
Jean-Christophe,
GRASSO
Angélique,
LEO
Stéphane,
BAUX
Anthony,
KUMPE
Marc,
DE
SOUSA
MOURA
Fatima,
LOCHIS
Stéphanie,
BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck,
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic) 2 Retrait
de
la
fonction
d’adjoint
du
Maire
de
Mme
GRASSO
Angélique Adoptée
par
15
voix
pour
et
14
voix
contre
(MARTIN
Jean-Christophe,
GRASSO
Angélique,
LEO
Stéphane,
BAUX
Anthony,
KUMPF
Marc,
DE
SOUSA
MOURA
Fatima,
LOCHIS
Stéphanie,
BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck,
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic) 3 Attribution
des
2
postes
d'adioint
vacants
et
fixation
du
nouveau
tableau
des
adjoints
au
Maire
Adoptée
par
15
voix
pour
et
14
voix
contre
(MARTIN
Jean-Christophe,
GRASSO
Angélique,
LEO
Stéphane,
BAUX
Anthony,
KUMPF
Marc,
DE
SOUSA
MOURA
Fatima,
LOCHIS
Stéphanie,
BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck,
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic) 4 Approbation
de
ia
création
d’une
commission
Marchés
Publics
et
nomination
de
ses
membres
Adoptée
à
L’unanimité
5
Révision
des
tarifs
de
restauration
scolaire
et
des
temps
périscolaires
à
compter
de
la
rentrée
2023
2024
DÉCIDE
par
15
voix
pour
et
5
abstentions
(BARBIERI
Jérôme,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck,
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic)
6
Modification
du
règlement
intérieur
des
accueils
périscolaires
—
année
scolaire
2023-2024
Adoptée
à
L’unanimité 7
Adoption
des
participations
des
communes
aux
frais
de
scolarité
des
enfants
des
communes
extérieures
et
des
enfants
extérieurs
en
classe
ULIS
2022
2023
Adoptée
à
L’unanimité
8
Désaffectation
et
déclassement
des
anciens
locaux
des
ST
et
du
CCAS
ainsi
qu'un
garage
DECIDE
par
15
voix
pour
et
7
voix
contre
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck,
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic)
9
Approbation
du
nouveau
quide
interne
de
la
commande
publique
DECIDE
par
15
voix
pour,
2 voix
Contre
(CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic)
et
5 Abstentions
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck)
10
Augmentation
temps
de
travail
d'un
agent
de
la
Ribambelle
Adoptée
à
L’unanimité
11
Augmentation
temps
de
travail
personnel
des
écoles
Adoptée
à
L’unanimité
12
Création
de
5
postes
suite
à
avancement
de
grade
Adoptée
à
L’unanimité
13
Création
d'un
poste
agents
périscolaires
Adoptée
à
L’unanimité
14
Création
d'un
poste
de
Directeur
Centre
Social
Adoptée
à
L’unanimité
15
Création
poste
auxiliaire
de
puériculture
Adoptée
à
L’unanimité 16
Convention
gestion
du
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d’agissements
sexistes
CDG
de
l'Isère
Adoptée
à
L’unanimité
17
Désignation
du
référent
déontologue
élus
et
adhésion
a
la
mission
d'assistance
et
de
conseil
proposée
par
le
cdg38
aux
employeurs
affiliés
Adoptée
à
L’unanimité
18
Questions
Diverses
Fin
de
séance
à
21h16
Le
Maire,
Julien
STEVANT