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Conseil Municipal - 57 d1688031847450
Conseil Municipal - 57
Conseil Municipal - 57 d1669213643737
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 57 d1669213643737)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 15/11/2022
Publication :
le 25/11/2022
SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2022
Délibération n° D-2022-393
Élections professionnelles - Désignation des membres des
bureaux de vote
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur David MICHAUT, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT.
Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, ayant donné pouvoir à Madame Florence VILLES, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Cathy GIRARDIN, ayant donné pouvoir à Monsieur François GIBERTCONSEIL MUNICIPAL DU 21 novembre 2022
Délibération n° D-2022-393
Direction Ressources Humaines Élections professionnelles - Désignation des membres des bureaux de vote
Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
La délibération du 27 juin dernier définit la composition du bureau de vote centralisateur et des bureaux de vote pour les scrutins du comité social territorial, des trois commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire communs de la Ville et du CCAS de Niort.
Chacun d’entre eux est, notamment, composé d’un président et d’un secrétaire désignés par la collectivité.
Le bureau de vote centralisateur comprend, en plus d’un président et d’un secrétaire, un représentant de chacun des bureaux de vote liés aux scrutins.
Les bureaux de vote liés aux scrutins comprennent, en plus d’un président et d’un secrétaire, un délégué de liste par organisation syndicale, et désigné par elle, représentant une liste sur le scrutin.
L’article 9 du décret n°2014-793 du 9 juillet 2014 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l’élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la Fonction publique territoriale, indique que le président et le secrétaire des bureaux de vote sont désignés par l’organe délibérant de la collectivité.
Les présidents et secrétaires des bureaux de vote, ainsi que leurs suppléants en cas d’indisponibilité, sont désignés comme suit :
N° Bureaux de vote Présidents Secrétaires Délégués
1 Centralisateur
Présidente :
Anne-Lydie LARRIBAU,
Adjointe au Maire
Président suppléant :
David MICHAUT,
Conseiller municipal délégué
Julie LAIR,
Assistante RH
Bureau 2 : Béatrice DELAFOND
Bureau 3 : Sophie WARGNIER
Bureau 4 : Cédric GAUTHÉ
Bureau 5 : Fabienne MIOT
Bureau 6 : Maggy DELAGE
2 CST David MICHAUT, Conseiller municipal délégué Hayat HAYANI,
Gestionnaire de
carrières
Pour la CGT :
Béatrice DELAFOND,
Suppléant David BODIN
Pour la CFDT :
Maryse HURBOURG,
Suppléant Florian MIRVENARD
3 CAP A David MICHAUT, Conseiller municipal délégué Gaëlle PELLETIER, Assistante RH
Pour la CGT :
Manuel GASNIER,
Suppléant Frédérique BOUTIER
HERNANDEZ
Pour la CFDT :
Sophie WARGNIER,
Suppléant Goulven LE LUHERNE4 CAP B David MICHAUT, Conseiller municipal délégué Céline GABARD,
Conseillère en évolution
professionnelle
Pour la CGT :
Béatrice DELAFOND,
Suppléant Bruno CHARRON
Pour la CFDT :
Cédric GAUTHÉ,
Suppléant Corinne GUERINNEAU
5 CAP C David MICHAUT, Conseiller municipal délégué Corinne YOU-DEVAUD, Chargée de formation
Pour la CGT :
Fabienne MIOT,
Suppléant David BODIN
Pour la CFDT :
Christelle BARREAU,
Suppléant Jean-Baptiste
BERGEON
6 CCP David MICHAUT, Conseiller municipal délégué
Maggy DELAGE,
Responsable de service
Carrières et
rémunérations
Pour la CGT :
Béatrice DELAFOND
Pour la CFDT : (néant)
Pour prévenir des absences :
- Madame Elisabeth MONGET, directrice des ressources humaines est désignée présidente suppléante pour les bureaux 2 à 6 ;
- la suppléance du secrétariat des bureaux 2 à 6 pourra être assurée, par Valérie LARGOUL, chargée de recrutement.
Par ailleurs, la cellule d’assistance technique chargée de veiller au bon fonctionnement et à la surveillance du système de vote électronique est composée comme suit :
Représentant de la Ville et du CCAS de Niort,
en charge de l’organisation des élections Charlène DIÉ, coordonnatrice de dialogue social
Représentant du prestataire en charge de
l’organisation du vote électronique Elise SENÉE, cheffe de projet Voxaly
Représentants des organisations syndicales
Joëlle TROUVAT, CGT
Marie-Paule LHOMME, CFDT
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- désigner les présidents et secrétaires des bureaux de vote des élections professionnelles, tels que présentés ci-dessus ;- désigner les membres de la cellule d’assistance technique, tels que présentés ci-dessus.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Maire de Niort
Jérôme BALOGE