Conseil Municipal - 57 d1669213643737

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Conseil Municipal - 57

Conseil Municipal - 57 d1669213643737 Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Niort. Lien du pdf (Conseil Municipal - 57 d1669213643737)Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques, DEPARTEMENT

DES

DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT

________

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 45

Votants : 45

Convocation du Conseil municipal :

le 15/11/2022

Publication :

le 25/11/2022

SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2022

Délibération n° D-2022-393

Élections professionnelles - Désignation des membres des

bureaux de vote

Président :

MONSIEUR JÉRÔME BALOGE

Présents :

Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur David MICHAUT, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT.

Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT

Excusés ayant donné pouvoir :

Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, ayant donné pouvoir à Madame Florence VILLES, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Cathy GIRARDIN, ayant donné pouvoir à Monsieur François GIBERTCONSEIL MUNICIPAL DU 21 novembre 2022

Délibération n° D-2022-393

Direction Ressources Humaines Élections professionnelles - Désignation des membres des bureaux de vote

Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Adjointe au Maire expose :

Mesdames et Messieurs,

Sur proposition de Monsieur le Maire

La délibération du 27 juin dernier définit la composition du bureau de vote centralisateur et des bureaux de vote pour les scrutins du comité social territorial, des trois commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire communs de la Ville et du CCAS de Niort.

Chacun d’entre eux est, notamment, composé d’un président et d’un secrétaire désignés par la collectivité.

Le bureau de vote centralisateur comprend, en plus d’un président et d’un secrétaire, un représentant de chacun des bureaux de vote liés aux scrutins.

Les bureaux de vote liés aux scrutins comprennent, en plus d’un président et d’un secrétaire, un délégué de liste par organisation syndicale, et désigné par elle, représentant une liste sur le scrutin.

L’article 9 du décret n°2014-793 du 9 juillet 2014 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l’élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la Fonction publique territoriale, indique que le président et le secrétaire des bureaux de vote sont désignés par l’organe délibérant de la collectivité.

Les présidents et secrétaires des bureaux de vote, ainsi que leurs suppléants en cas d’indisponibilité, sont désignés comme suit :

N° Bureaux de vote Présidents Secrétaires Délégués

1 Centralisateur

Présidente :

Anne-Lydie LARRIBAU,

Adjointe au Maire

Président suppléant :

David MICHAUT,

Conseiller municipal délégué

Julie LAIR,

Assistante RH

Bureau 2 : Béatrice DELAFOND

Bureau 3 : Sophie WARGNIER

Bureau 4 : Cédric GAUTHÉ

Bureau 5 : Fabienne MIOT

Bureau 6 : Maggy DELAGE

2 CST David MICHAUT, Conseiller municipal délégué Hayat HAYANI,

Gestionnaire de

carrières

Pour la CGT :

Béatrice DELAFOND,

Suppléant David BODIN

Pour la CFDT :

Maryse HURBOURG,

Suppléant Florian MIRVENARD

3 CAP A David MICHAUT, Conseiller municipal délégué Gaëlle PELLETIER, Assistante RH

Pour la CGT :

Manuel GASNIER,

Suppléant Frédérique BOUTIER

HERNANDEZ

Pour la CFDT :

Sophie WARGNIER,

Suppléant Goulven LE LUHERNE4 CAP B David MICHAUT, Conseiller municipal délégué Céline GABARD,

Conseillère en évolution

professionnelle

Pour la CGT :

Béatrice DELAFOND,

Suppléant Bruno CHARRON

Pour la CFDT :

Cédric GAUTHÉ,

Suppléant Corinne GUERINNEAU

5 CAP C David MICHAUT, Conseiller municipal délégué Corinne YOU-DEVAUD, Chargée de formation

Pour la CGT :

Fabienne MIOT,

Suppléant David BODIN

Pour la CFDT :

Christelle BARREAU,

Suppléant Jean-Baptiste

BERGEON

6 CCP David MICHAUT, Conseiller municipal délégué

Maggy DELAGE,

Responsable de service

Carrières et

rémunérations

Pour la CGT :

Béatrice DELAFOND

Pour la CFDT : (néant)

Pour prévenir des absences :

- Madame Elisabeth MONGET, directrice des ressources humaines est désignée présidente suppléante pour les bureaux 2 à 6 ;

- la suppléance du secrétariat des bureaux 2 à 6 pourra être assurée, par Valérie LARGOUL, chargée de recrutement.

Par ailleurs, la cellule d’assistance technique chargée de veiller au bon fonctionnement et à la surveillance du système de vote électronique est composée comme suit :

Représentant de la Ville et du CCAS de Niort,

en charge de l’organisation des élections Charlène DIÉ, coordonnatrice de dialogue social

Représentant du prestataire en charge de

l’organisation du vote électronique Elise SENÉE, cheffe de projet Voxaly

Représentants des organisations syndicales

Joëlle TROUVAT, CGT

Marie-Paule LHOMME, CFDT

Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :

- désigner les présidents et secrétaires des bureaux de vote des élections professionnelles, tels que présentés ci-dessus ;- désigner les membres de la cellule d’assistance technique, tels que présentés ci-dessus.

LE CONSEIL

ADOPTE

Pour : 45

Contre : 0

Abstention : 0

Non participé : 0

Excusé : 0

Le Maire de Niort

Jérôme BALOGE