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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (unknown - 2023 101 annexe plan cadastral 1)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Jeunesse,
580
570
626
A
11ca
M. RIGAUDON/Mme GUILLAUBEY
320
322
588
587
29
30
31
27
586
637
1800525 1800600
5145825
5145900
1800525 1800600
5145825
5145900
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
------------------- EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
Commune :
SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (279)
Numéro d'ordre du document
d'arpentage : 2092 G
Document vérifié et numéroté le 17/01/2020
A MONTBRISON
Par Franck CHAVASSE
Géomètre des finances publiques
Signé
PTGC Antenne de Montbrison
Cadastre
26 bis boulevard Lachèze
42608 MONTBRISON Cédex
Téléphone : 04.77.96.62.02
ptgc.loire@dgfip.finances.gouv.fr
CERTIFICATION
(Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955)
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires soussignés (3)
a été établi (1) :
A - D'après les indications qu'ils ont fournies au bureau ;
B - En conformité d'un piquetage : ---------------------- effectué sur le terrain ;
C - D'après un plan d'arpentage ou de bornage, dont copie ci-jointe, dressé
le ------------------ par ----------------------------- géomètre à -----------------------.
Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées
au dos de la chemise 6463.
A ----------------------------------------- , le ----------------------
Modification selon les énonciations d'un acte à publier
Section : 250 AW
Feuille(s) : 250 AW 01
Qualité du plan : Plan régulier avant
20/03/1980
Echelle d'origine : 1/2000
Echelle d'édition : 1/750
Date de l'édition : 20/01/2020
Support numérique : ----------------
D'après le document d'arpentage
dressé
Par Géolis-Bourrin Patrick (2)
Réf. : 180084
Le 20/01/2020
(1) Rayer les mentions inutiles. La formule A n'est applicable que dans le cas d'une esquisse (plan rénové par voie de mise à jour). Dans la formule B, les propriétaires peuvent avoir effectué eux mêmes le piquetage.
(2) Qualité de la personne agréée (géomètre expert, inspecteur, géomètre ou technicien retraité du cadastre, etc ... ).
(3) Précisez les noms et qualité du signataire s'il est différent du propriétaire (mandataire, avoué, représentant qualifié de l'autorité expropriant, etc...).