Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2023 101 annexe plan cadastral 1
Déliberation - Annexe deliberation 2025 059 AR Point n. 13 extrai
unknown - plan cadastral
unknown - plan cadastral
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - DC2024
Arrêté - Préfecture - La Réunion - Extrait plan cadastral
unknown - 2025 100 Annexe N°2 Avis du Domaine
unknown - 03PA02 Extrait plan cadastral 140 DA 1896R tampon
unknown - 20211209 D15 Annexe 1 Extrait plan cadastral
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - DC2024
unknown - 2025 100 Annexe N°1 Extrait plan cadastral
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaponnay.
Lien du pdf (unknown - 2025 100 Annexe N°1 Extrait plan cadastral)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Commune :
CHAPONNAY (270)
Numéro d'ordre du document
d'arpentage: 1696
Document vérifié et numéroté le 24/07/2023
APTGC 69
Par Christophe CLADEL
Géomètre
Signé
SDIF du Rhône
PTGC
165 Rue Garibaldi
BP 3195
69401 LYON CEDEX 03
Téléphone : 04 78 63 33 00
Fax : 04 78 63 30 20
ptgc.690.lyon@dgfip.finances.gouv.fr
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
CERTIFICATION .eŸ (Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955) S°
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires gas (3)
a été établi (1) : 9% SY
A - D'après les indications qu'ils ont fournies au gâu ;
== os effectué sur le terrain ;
C - D'après un plan d'arpentage aug® Dommage, dont copie ci-jointe, dressé
AcS ê OS y
Les propriétaires dége)nt avoir pris connaissance des informations portées
au dos de lakKiMMise 6463.
FC
B - En conformité d'un piquetage :
le par géomètre à
, le
Section :B
Feuille(s) : 000 B 03
Qualité du plan : Plan non régulier
Echelle d'origine : 1/1250
Echelle d'édition : 1/500
Date de l'édition : 24/07/2023
Support numérique
D'après le document d'arpentage
dressé
Par JEAN CASSASSOLLES (2)
Réf. : 23081 D 5651.1
Le 30/06/2023
(1) Rayer les mentions inutiles. La formule A n'est applicable que dans le cas d'une esquisse (plan rénové par voie de mise à jour). Dans la formule B, les propriétaires peuvent avoir effectué eux mêmes le piquetage.
(2) Qualité de la personne agréée (géomètre expert, inspecteur, géomètre ou technicien retraité du cadastre, etc … ).
(3) Précisez les noms et qualité du signataire s'il est différent du propriétaire (mandataire, avoué, représentant qualifié de l'autorité expropriant, etc.).
5160750
5160800
1851050
À
Mme. GANTELN
2154
1665b
815m°
Mme. BAILLIF
1851050
2000
1851100
1829
5160800
5160750
1851100