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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 21122025
Document publié le Dimanche 21 décembre 2025 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 21122025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT de L’'ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
MAIRIE DE BANNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE 2025
Le vingt-et-un décembre deux mil vingt-cinq à 11h00, le Conseil Municipal de la Commune de Banne, dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame Eliane CHALVET, Maire, en session ordinaire.
Étaient présents : Mme CHALVET / MM. ALLAVENA / COLOM-Y-CANALS / Mme MARRON / MM. BRUNEL / FOUILLERON / Mme DUMAS / M. FERRIER / Mme MEIGNIER / M. FERRARI formant la majorité des membres en exercice.
M. François COLOM-Y-CANALS a été élu secrétaire de séance.
Absents excusés : Mme GINIER (pouvoir à M. ALLAVENA) / MM. HAYDAN (pouvoir à Mme CHALVET) / FAURE (pouvoir à M. BRUNEL) et COSTE (pouvoir à M. COLOM Y CANALS).
Absents : 04
Le Maire de Banne certifie que la présente liste de délibérations a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine
prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883.
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 10
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 17 décembre 2025.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
Procès-verbal Élection du Maire et des Adjoints APPROUVÉE
N°2025 12 DB 08 | Fixation du nombre d’adjoints au Maire APPROUVÉE
N°2025 12 DB 09 | Indemnités du Maire et des Adjoints APPROUVÉE
N°2025 12 DB 10 Délégation des compétences du Conseil Municipal au APPROUVÉE = Maire.
N°2025 12 DB 11 Désignation des délégués aux structures APPROUVÉE Re — intercommunales
N°2025 12 DB 12 Désignation des délégués auprès de la CLECT APPROUVÉE RS (Commission Locale des Charges Transférées)
Affichage liste des délibérations le 22 décembre 2025.