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Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 07 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT de L’'ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
MAIRIE DE BANNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2026
Le sept avril deux mil vingt-six à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Banne,
dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de
Madame Eliane CHALVET, Maire de Banne, en session ordinaire.
Étaient présents: Mme CHALVET Éliane, M. COLOM-Y-CANALS François, Mme DUMAS Fabienne, M. BRUNEL Florian, Mme GINIER Éliane, M. FERRARI Constant, M. FOUILLERON Philippe, Mme MARGUERITE Isabelle, Mme BAISSON Marie-Laure, M. GERARD Sylvain, Mme BAUCHET Christelle et M. CLAVEL Serge formant la majorité des
membres en exercice.
Mme. Éliane GINIERa été élue secrétaire de séance.
Absents excusés : Mme MEIGNIER Martine, M. TIXIER Vincent (pouvoir à M. COLOM-
Y-CANALS) et Mme STROHL Nelly.
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 12 Absents : 03
Le Maire de Banne certifie que la présente liste de délibérations a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine
prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883.
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs
avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 1° avril 2026.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
N°2026 04 DB_O01 | Vote du Compte Financier Unique (CFU) APPROUVÉE
N°2026 04 DB 02 | Affectation des résultats 2025 APPROUVÉE
N°2026 04 DB 03 | Acquisition d’une parcelle au quartier de l’église APPROUVÉE
Affichage liste des délibérations le 08 avril 2026.