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Compte-Rendu - CPTE RENDU DU 30 MAI 2018

Compte-Rendu - cr du 30 mai 2018 aniane Document publié le Mercredi 30 mai 2018 par la commune d'Aniane. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 30 mai 2018 aniane)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sécurité publique, REPUBLIQUE FRANÇAISE

MAIRIE D’ANIANE

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance ordinaire du 30 MAI 2018

__________________________

L’an deux mille dix-huit, le trente du mois de mai à 21 h, et en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni au nombre prescrit par la loi, le conseil municipal de la commune d’ANIANE dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Philippe SALASC, Maire d’Aniane.

Étaient présents les conseillers municipaux suivants :

SALASC Philippe SERVEL Fabienne SERVA Céline

BOUVIER Jean-Pierre MOLINA Andrée VIGUIER Véronique

Stéphane BOLLE MORERE Nicole DELMAS Fabien

CHARPENTIER Patrick NOEL DU PAYRAT Bastien ESPINOSA Antoine PHILIP Peter GADET Florence Jean-André AGOSTINI

Absents excusés :

Florence ODIN, Gérard QUINTA, Françoise MALFAIT D'ARCY, Didier DELAHAYE, Jean- Claude POSTIC, Annick PODEROSO, Marcel SAUVAIRE, Lauryne ANIORTE.

Procurations :

Florence ODIN à Fabienne SERVEL

Françoise MALFAIT D’ARCY à Nicole MORERE

Monsieur Fabien DELMAS a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L.2121-15 du CGCT).

La séance est ouverte à 21 heures

Approbation du procès-verbal de la séance du 12 Avril 2018 :

-Reportée.

NFORMATION :

CONTRAT SVP – MODIFICATION AFFAIRES GÉNÉRALES.

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que la Commune a souscrit (renouvellement) un contrat d’abonnement annuel – secteur public : accompagnement juridique auprès de la société SVP depuis le 1er juillet 2017, moyennant le coût mensuel de 275,00 € HT, soit 330,00 € TTC, ainsi qu’un contrat de veille petite enfance moyennant le coût mensuel de 75,00 € HT, soit 90,00 € TTC.

N° de DCM 18/05/01 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018SVP met à la disposition de la commune de manière illimitée ses services pluridisciplinaires d’information et de veille juridique, d’aide à la décision, de soutien et d’accompagnement opérationnel par téléphone ainsi que sa base documentaire accessible en ligne via le site internet.

Le contrat de veille petite enfance n’étant pas exploité par la commune, le renouvellement du contrat d’abonnement pour l’accompagnement juridique et la suppression du contrat de veille petite enfance à effet du 1er juillet 2018 a été proposé moyennant un coût mensuel de 275,00 € HT, soit 330,00 € TTC pour une durée ferme de 4 ans.

Considérant l’intérêt de cette prestation pour l’ensemble des services municipaux afin de répondre aux missions qui leurs sont confiées ;

Considérant que l’effort tarifaire consentit par la société SVP est maintenu ;

Le nouveau contrat de prestations a été souscrit pour une durée de 4 ans à compter du 1er juillet 2018, moyennant la somme mensuelle de 275,00 € HT, soit 330,00 € TTC.

MARCHÉS PUBLICS

N° de DCM 18/04/02 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que conformément aux dispositions de l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, ont été approuvés les marchés de faible montant suivants :

- Marché de fournitures d’enrobés à froid attribué à la société JOULIE TP de Cournonsec, moyennant la somme de 1 024,40 € H.T., soit 1 299,28 € T.T.C.,

- Marché de prestation de service – représentation spectacle dans le cadre du festival En Scène – scène du 24 août 2018 à la société Les Totors et Cie de Châlon-sur-Saône pour un montant de 2 000 € T.T.C., frais de repas et d’hébergement pour trois personnes en sus,

- Marché de prestation de service relatif au levé au géoradar de l’ouvrage aqueduc enterré de Saint-Rome, attribué à la société SOGEA SUD de Montpellier, moyennant la somme de 1 703,00 € H.T. soit 2 043,60 € T.T.C.,

- Marché de travaux de réhabilitation de l’aire forestière du Tourtou et de panneaux au public en forêt communale, attribuée à l’Office National des Forêts Agence Hérault – Gard UT Garrigues de Clermont l’Hérault, moyennant la somme de 6 387,67 € H.T. soit 7 665,20 € T.T.C.,

- Marché de fourniture d’un camion-benne Ford Transit attribué à la société MECALOUR G.I.E.

de Lattes 34970 moyennant la somme de 11 000 € H.T., soit 13 200 € T.T.C.,

- Marché de travaux d’abattage d’un cyprès au cimetière, attribué à l’entreprise Julien Lognon de Montpeyroux 34150 moyennant la somme de 1 100 € H.T., soit 1 320 € T.T.C.,

- Marché de fourniture de matériel d’illumination pour le boulevard Félix Giraud attribué à la société DECOLUM TECHNIC INDUSTRIES DE Tronville-en-Barrois 55310 moyennant la somme de 2 866,70 € H.T., soit 3 440,04 € T.T.C.,

- Marché de fourniture de matériel d’illumination pour la Place de la Liberté et la rue Porte de Saint-Guilhem, attribué à la société CCE de Clermont-l’Hérault 34800 moyennant la somme de 1 534,56 € H.T., soit 1 841,47 € T.T.C.,

- Marché de surveillance de la qualité de l’air à l’école élémentaire, attribué à la société Qualiconsult de Montpellier 34000 moyennant la somme de 1 399,00 € H.T., soit 1 678,80 € T.T.C. (hors option kits de prélèvement),

- Marché de maîtrise d’œuvre des travaux de construction de l’aire de stationnement de l’Abbaye, attribué au groupement ART Paysagistes (mandataire) d’Aniane et à BET SERI de Montpellier 34080 moyennant la somme de 18 012,28 € H.T., soit 21 614,74 € T.T.C. (8% du montant de la dépense prévisionnelle),

- Marché d’étude de faisabilité pour la réhabilitation du gymnase d’Aniane, attribué au groupement BET SERI de Montpellier 34080 (mandataire), EUPALINOS – Laurent DUFOIX de Montpellier 34000 et Marc CUSY de Villeneuve-lès-Maguelone 34750, moyennant la somme de 13 500 € H.T., soit 16 200,00 € T.T.C.,

- Marché de travaux de peinture classe 2 à l’école élémentaire, attribué à la société FD PEINTURE de Plaissan 34230 moyennant la somme de 2 358 € H.T., soit 2 829 € T.T.C.

AFFAIRES GÉNÉRALES :

RÉHABILITATION DE L’AQUEDUC DE L’ABBAYE –CHANTIER DE BÉNÉVOLES – CONVENTIONNEMENT.

N° de DCM 18/05/03 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018

Madame Céline SERVA, conseillère municipale, rappelle au Conseil Municipal que la commune a programmé l’exécution de travaux de restauration de l’aqueduc de l’Abbaye.

Pour réaliser la réhabilitation de ce patrimoine local, il envisage de faire appel, notamment, à des bénévoles, lesquels apporteront leur aide et participeront aux travaux de mise en état de l’ouvrage et nettoyage de ses abords.

Cette organisation serait applicable pour le 3ème trimestre 2018.

Le Conseil Municipal,

Invité à se prononcer sur cette question, après avoir entendu Madame Céline SERVA, conseillère municipale dans ses explications complémentaires et après en avoir délibéré,

À l’unanimité,

AUTORISE Madame Céline SERVA, conseillère municipale, à signer le projet de convention joint en annexe à la présente délibération.COLLECTE ET VALORISATION DES CEE.

N° de DCM 18/05/04 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-17,

Vu la loi n°2005-781 du 13 juillet 2005, et plus particulièrement son article 15,

Vu le décret n°2010-788 du 12 juillet 2010, et plus particulièrement son article 78, et ses décrets d’application,

Vu le décret n°2010-1663 du 29 décembre 2010 modifié relatif aux obligations d’économie d’énergie dans le cadre du dispositif des certificats d’économie d’énergie,

Vu le décret n°2010-1664 du 29 décembre 2010 modifié relatif aux certificats d’économie d’énergie,

Vu le projet de convention d’habilitation établi par HÉRAULT ÉNERGIES,

Considérant la volonté de la Commune de s’engager dans une politique globale de maîtrise de l’énergie dans ses bâtiments et installations techniques, notamment l’éclairage public,

Considérant l’intérêt pour la collectivité de se faire accompagner afin d’obtenir la meilleure valorisation des certificats d’économies d’énergie,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal,

À l’unanimité,

APPROUVE le projet de convention entre HÉRAULT ÉNERGIES et la Commune pour la collecte et la valorisation des actions éligibles aux certificats d’économie d’énergie.

AUTORISE ainsi le transfert à Hérault Énergies des Certificats d’Économie d’Énergie liés aux travaux effectués par la Commune pour réaliser des économies d’énergie dans son patrimoine, ce transfert étant effectué à des fins de valorisation de ce C.E.E. auprès d’un obligé,

AUTORISE le Maire à signer ladite convention d’habilitation avec HÉRAULT ÉNERGIES.

PARTENARIAT DE FORMATION PROFESSIONNELLE – CONVENTIONNEMENT.

N° de DCM 18/05/05 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018

CONSIDERANT que les platanes situés à proximité de la chapelle saint Laurent présentent de nombreuses branches mortes qui risquent de tomber,CONSIDERANT l’opportunité de mettre à disposition le site pour un chantier pédagogique effectué dans le cadre du certificat de spécialisation « Taille et Soin des Arbres » délivré par le CFA/CFPPA de la Condamine de Pézenas,

CONSIDERANT que le cahier des charges du chantier pédagogique stipule :

 que les rémanents seront découpés au gabarit transportable

 que l’évacuation des rémanents sera laissée à la charge de la collectivité

 que les frais de carburant et d’huile de chaine des tronçonneuses seront pris en charge par la municipalité : soit un coût journalier à 32€

 que la municipalité s’engage à payer les défraiements kilométriques des intervenants (stagiaires et formateurs) selon le barême en vigueur : soit un coût journalier à 37.5 € (2 minibus de 7 chevaux sur Aller/retour du centre de Pézenas).

Le Conseil Municipal,

Sur proposition de Monsieur l’adjoint délégué à l’éducation et à l’environnement

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

ADOPTE la convention de partenariat ci jointe et autorise monsieur le maire ou Monsieur l’adjoint délégué à l’éducation et à l’environnement à la signer,

DECIDE D’INSCRIRE au budget principal la somme de 278 € correspondant à quatre journées de chantier pédagogique.

RECONDUCTION D’UN CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE.

La loi n° 2007-297 du 05 mars 2007 et le décret n°2007-1126 du 23 juillet 2007 relatifs aux dispositifs territoriaux de sécurité et de coopération pour la prévention et la lutte contre la délinquance prévoit la création des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la

Délinquance (CLSPD) au niveau communal ou intercommunal.

Instance de concertation sur les priorités de la lutte contre l’insécurité, le conseil favorise l’échange d’information et peut définir des objectifs à atteindre grâce à l’intervention coordonnée des différents partenaires.

Le C.L.S.P constitue le lieu habituel et naturel d’organisation des collaborations et coopérations qui mobilisent les acteurs de l’état et des collectivités territoriales (police municipales, travailleurs sociaux, autorités organisatrices de transport...), ceux du secteur économique (bailleurs, entreprises exploitantes de transport, commerçants...) ou encore du secteur social, qui contribuent à développer des actions de prévention par la culture, les loisirs ou le sport.

N° de DCM 18/05/06 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018Le conseil sera ainsi le cadre de l’expression concertée des priorités autour desquelles doivent se mobiliser les différents acteurs, avec la définition périodique d’objectifs à atteindre et l’échange d’informations sur les conditions d’intervention de chacun. Il favorise l’échange d’informations concernant les attentes de la population. Il les exprime en tenant compte de la spécificité de chacun des quartiers ou des secteurs géographiques qui composent son ressort territorial.

Le C.I.S.P.D est présidé par le maire de la commune d’Aniane ou son représentant et est composé :

 d’un président, le maire d’Aniane – pour l’année 2018

 du préfet et du procureur de la république,

 des maires de Gignac et de Saint André de Sangonis ou de leurs représentants,  du président du Conseil Départemental ou de son représentant,

 des représentants des services de l’État désignés par le préfet,

 du président de la Communauté de Communes Vallée de l’Hérault ou son représentant,  de représentants d’associations, d’établissements ou organismes œuvrant dans les domaines de la prévention, de la sécurité, de l’aide aux victimes, du logement des transports collectifs, de l’action sociale ou des activités économiques, désignés par le président du C.L.S.P.D après accord des responsables des organismes dont ils relèvent,

 des fonctionnaires territoriaux des villes, désignés par leur autorité.

Le Conseil Municipal,

Après l’exposé de Madame l’adjointe déléguée à l’animation et à la jeunesse,

À l’unanimité,

ACCEPTE la reconduction du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance aux conditions décrites ci-dessus,

AUTORISE Monsieur le maire à signer tous documents relatifs à la reconduction du C.I.S.P.D. et à prendre toutes décisions nécessaires à son fonctionnement pour le compte de la commune d’ANIANE.

REPRISE DE CONCESSION AU CIMETIÈRE COMMUNAL.

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que cette délibération concerne une rétrocession de concession.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que Monsieur Gilbert LALANDE, domicilié 26 lotissement Saint-Rome à Aniane, souhaite opérer à la rétrocession à la commune de la concession perpétuelle de 5m2 de terrain, numéro 580, acquise le 13 juin 1995 sur l’emplacement numéro 580 du cimetière communal.

Pour une concession perpétuelle, le prix est déterminé par le Conseil Municipal, déduction faite du reversement au CCAS.

Cette concession a été acquise moyennant une redevance d’un montant de 2605 francs, dont 868,33 francs au profit du CCAS.

N° de DCM 18/05/07 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018En conséquence, le Conseil Municipal est appelé à délibérer sur la rétrocession à la Commune de la concession, laquelle est libre de toute inhumation à ce jour.

Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal :

- que la concession perpétuelle numéro 580 soit rétrocédée à la commune au prix de 264 €, - que les crédits nécessaires au financement de cette dépense soient inscrits au budget communal de 2018, chapitre 67,

- que cette concession soit revendue au tarif en vigueur.

Le Conseil Municipal,

Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,

À l’unanimité,

DECIDE

- que la concession perpétuelle numéro 580 sera rétrocédée à la commune au prix de 264 €, - que les crédits nécessaires au financement de cette dépense seront inscrits au budget communal de 2018, chapitre 67,

- que cette concession sera revendue au tarif en vigueur.

CESSION DE TERRAIN COMMUNAL AW NUMÉRO 128 – LIEU-DIT MAS DES ARMES.

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que la Commune est propriétaire au lieu-dit les Mas des Armes d’un terrain cadastré section AW numéro 128 d’une surface cadastrale de 2080 m2.

Cette parcelle située en secteur agricole, anciennement vigne est actuellement en friche.

Elle jouxte le domaine viticole du Groupement Foncier Agricole des Barrières (Mas des Armes), lequel souhaite se porter acquéreur du terrain.

Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal dans la mesure où cette parcelle ne présente aucun intérêt pour la Commune puisqu’étant éloignée de la forêt communale, du village et de tout espace public :

- de se prononcer favorablement sur le principe de la cession au GFA des Barrières de la parcelle communale cadastrée section AW numéro 128,

- de l’autoriser à engager des négociations avec le GFA des Barrières.

Le Conseil Municipal,

Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,

À l’unanimité,

N° de DCM 18/05/08 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018DECIDE

- de se prononcer favorablement sur le principe de la cession au GFA des Barrières de la parcelle communale cadastrée section AW numéro 128,

- d’autoriser monsieur le maire à engager des négociations avec le GFA des Barrières.

FINANCES :

INDEMNITÉS DES ÉLUS – MODIFICATION.

VU les articles L.2123-20 à L.2123-24 1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) ;

VU l’article L.2123-20 du CGCT qui fixe les taux maximum des indemnités de fonction des maires, adjoints et conseillers municipaux ;

VU la loi n°92-108 du 3 février 1992 relative aux conditions d’exercice des mandats locaux ;

VU le décret n°2017-85 du 26 janvier 2017 portant modification du décret n°82-1105 du 23 décembre 1982 relatif aux indices de la fonction publique et du décret n°85-1148 du 24 octobre 1985 modifié relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d’hospitalisation ;

VU la circulaire du 15 avril 1992 relative aux conditions d’exercice des mandats locaux ;

VU la circulaire du 19 juillet 2010 relative aux indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux ;

VU la délibération n°17/06/10 du 7 juin 2017 relative au régime indemnitaire des élus ;

VU le tableau du conseil municipal en date du 24 janvier 2018 ;

VU l’arrêté n°2018-182 du 13 avril 2018 portant délégation de fonction à un conseiller municipal – espaces naturels ;

Le Conseil Municipal,

Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,

Par 16 voix pour et 1 abstention,

FIXE le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux comme suit à compter du 1 er juin 2018 :

Philippe SALASC, Maire : 37,32 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

N° de DCM 18/05/09 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018Jean-Pierre BOUVIER, 1 er adjoint : 13,22 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

Florence ODIN, 2ème adjointe : 13,22 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

Nicole MORERE, 3ème adjointe : 13,22 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

Bastien NOEL DU PAYRAT, 4ème adjoint : 13,22 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

Fabienne SERVEL, 5ème adjointe : 13,22 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

Antoine ESPINOSA, 6ème adjoint, 13,22 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

Andrée MOLINA, conseillère municipale, 3,17 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

Stéphane BOLLE, conseiller municipal, 3,17 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

Céline SERVA, conseillère municipale, 3,17 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

Fabien DELMAS, conseiller municipal, 3,17 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

Françoise MALFAIT D’ARCY, conseillère municipale, 3,17 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

Patrick CHARPENTIER, conseiller municipal, 3,17 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

Florence GADET, conseillère municipale, 3,17 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

Peter PHILIP, conseiller municipal, 3,17 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ;

DIT que les crédits nécessaires au financement de la dépense seront inscrits au budget primitif de 2018 pour la commune, chapitre 65, article 6531. SUBVENTION AU TAMBOURIN CLUB – PARTICIPATION À LA FIBAT CUP 2018 DES 6,7, ET 8 JUILLET 2018.

VU la demande de subvention ponctuelle présentée par l’association Tambourin Club Aniane pour participer à la FIBAT CUP des 6,7 et 8 juillet prochains à Segno en Italie – coupe européenne regroupant la Catalogne, l’Espagne, l’Allemagne, l’Angleterre, la Hongrie, la France et l’Italie.

VU le budget conséquent que représentent le voyage et le séjour en Italie pour participer à cette coupe européenne,

Vu le Budget prévisionnel de l’opération, lequel s’élève à la somme de 2 560 €, dont en dépenses :

- frais de transport pour deux véhicules 700 €,

- frais d’hébergement pour 4 nuits avec 7 personnes 900 €,

- frais de restauration 250 €,

- frais d’inscription 110 €,

- frais matériel 600 €,

CONSIDÉRANT l’intérêt pour la commune d’apporter son soutien financier aux associations locales afin de leur permettre de mettre en œuvre leurs activités et de participer à des rencontres sportives d’importance,

CONSIDÉRANT qu’il convient de statuer sur cette demande de subvention,

Le Conseil Municipal,

Sur proposition de Monsieur le conseiller municipal délégué aux Finances, et après en avoir délibéré,

À l’unanimité,

- DECIDE d’attribuer à l’association TAMBOURIN CLUB ANIANE une subvention ponctuelle d’un montant de 900 € pour l’aider à participer à la FIBAT CUP de 2018,

- DIT que les crédits nécessaires au financement de la dépense seront inscrits au chapitre 65 du budget principal de 2018.

BUDGET PRINCIPAL DE 2018 – DÉCISION MODIFICATIVE N°1.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L1612-11,

Vu le budget primitif 2018 de la commune tel qu'adopté le 12/04/2018,

Vu l'instruction budgétaire et comptable M14,

N° de DCM 18/05/10 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018

N° de DCM 18/05/11 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018Considérant la nécessité de procéder à des réajustements budgétaires tant en section de fonctionnement qu'en section d'investissement afin de prendre en compte notamment :

- le versement d'une subvention à l'association tambourin anianais ;

- l'attribution d'une subvention pour l'opération d'aménagement du centre de loisirs Arnavielhe : rénovation énergétique ;

- la rétrocession et la vente de concession au cimetière ;

Le Conseil Municipal,

Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,

À l’unanimité,

ADOPTE la décision modificative n°1 suivante :

Désignation

Dépenses Recettes

(1) (1)

Diminution de

crédits

Augmentation de

crédits

Diminution de

crédits

Augmentation de

crédits

FONCTIONNEMENT

D-023 : virement de la section d’investissement 70,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

TOTAL D 023 : virement de la section d’investissement 70,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

D-6574 : subvention de fonctionnement aux associations 0,00 € 900,00 € 0,00 € 0,00 €

TOTAL D 65 : autres charges de gestion courante 0,00 € 1 561,00 € 0,00 € 0,00 €

D-6718 : autres charges exceptionnelles 0,00 € 264,00 € 0,00 € 0,00 €

TOTAL D-67 : autres charges exceptionnelles 0,00 € 264,00 € 0,00 € 0,00 €

R-70311 : concession dans les cimetières 0,00 € 0,00 € 0,00 € 1094,00 €

TOTAL R-70 : concession dans les cimetières 0,00 € 0,00 € 0,00 € 1094,00 €

Total fonctionnement 70,00 € 1 164,00 € 0,00 € 1094,00 €

(1) y compris les restes à réaliser

Dépenses Recettes

(1) (1)

Désignation Diminution de

crédits

Augmentation de

crédits

Diminution de

crédits

INVESTISSEMENT

R-021 : virement de la section de fonctionnement 0,00 € 0,00 € 70,00 € 0,00 €

TOTAL R 021 : subventions d'investissement 0,00 € 0,00 € 70,00 € 0,00 €

R-1641: emprunts en euros 0,00 € 0,00 € 15 464,00 € 0,00 €

TOTAL R 16 : emprunts et dettes assimilées 0,00 € 0,00 € 15 464,00 € 0,00 €

R-1326-983 : aménagement centre de loisirs 0,00 € 0,00 € 0,00 € 15 534,00 €

TOTAL R-13 : aménagement centre de loisirs 0,00 € 0,00 € 0,00 € 15 534,00 €

Total investissement 0,00 € 0,00 € 15 534,00 € 15 534,00 €

Total Général 1 094,00 € 1 094,00 €AFFAIRES GÉNÉRALES :

ALSH & POLE ADOS – NOUVEAUX TARIFS.

CONSIDERANT que le coût d’exploitation du service a augmenté depuis plusieurs années et qu’il convient d’assurer un meilleur accès au service public.

CONSIDERANT que la Caisse d’Allocations Familiales nous demande d’appliquer des tarifs qui tiennent compte de la composition et des ressources de la famille,

Le Conseil Municipal,

Sur proposition de Madame la conseillère municipale déléguée à la vie scolaire,

Après en avoir délibéré,

À l’unanimité,

ADOPTE les nouveaux tarifs ALSH selon le tableau ci-dessous :

ADOPTE les nouveaux tarifs POLE ADOS selon les tableaux ci-dessous :

PÔLE ADOS – VENDREDI SOIR

Quotient Familial (QF) QF ≤ 900 € 900 € < QF ≤ 1200€ 1200 € > QF

Tarif soirée 0.80€ 1.12 € 1.45 €

PÔLE ADOS – VACANCES SCOLAIRES & WEEK-END

Quotient Familial (QF) QF ≤ 900 € 900 € < QF ≤

1200€

1200 € > QF

Tarif horaire 0.80€ 1.12 € 1.45 €

½ Journée 4 € 5.60 € 7.25€

Journée 8 € 11.2 € 14.5 €

Prix du repas 3.10 € 3.10 € 3.10 €

Total journée complète 11.10 € 14.30 € 17.60 €

Majoration pour non réservation

applicable à l’ensemble des tarifs. 50 % 50 % 50 %

N° de DCM 18/05/12 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018

A.L.S.H – MERCREDIS & A.L.S.H – VACANCES SCOLAIRES

Quotient Familial (QF) QF ≤ 900 € 900 € < QF ≤ 1200€ 1200 € > QF

Tarif horaire 0.80€ 1.12 € 1.45 €

½ Journée 4 € 5.60 € 7.25 €

Journée 8 € 11.2 € 14.5 €

Prix du repas 3.10 € 3.10 € 3.10 €

Total journée complète 11.10 € 14.30 € 17.60 €

Majoration pour non

réservation applicable à

l’ensemble des tarifs

50 % 50 % 50 %DIT que cette nouvelle tarification entrera en vigueur le 01 septembre 2018.

DIT que cette adhésion s’intègre dans la régie unique du service Enfance & Jeunesse.

PERISCOLAIRES – NOUVEAUX TARIFS.

CONSIDERANT que le coût d’exploitation du service a augmenté depuis plusieurs années et qu’il convient d’assurer un meilleur accès au service public.

CONSIDERANT que la Caisse d’Allocations Familiales nous demande d’appliquer des tarifs qui tiennent compte de la composition et des ressources de la famille.

Le Conseil Municipal,

Sur proposition de madame la conseillère municipale déléguée à la vie scolaire,

Après en avoir délibéré,

À l’unanimité,

ADOPTE les nouveaux tarifs Périscolaire selon les tableaux ci-dessous :

N° de DCM 18/05/13 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018

Conditions de revenus

MATERNELLE

Accueil du

Matin

Périscolaire

Accueil du temps

Périscolaire méridien

Accueil du

Soir

Périscolaire

7h30 à 8h35 11h45 à 13h45 16h45 à 18h

Quotient familial inférieur

ou égal à 900€

0.55€

3.90€

(0.80€ + repas au restaurant

scolaire 3.10€)

0.70€

Quotient familial compris

entre 900 et 1200€.

0.80€

4.30€

(1.20€ + repas au restaurant

scolaire 3.10€)

1.00€

Quotient familial supérieur

à 1200€.

1.05€

4.65€

(1.55€ + repas au restaurant

scolaire 3.10€)

1.30€

MAJORATION 50%

Conditions de

revenus

ELEMENTAIRE

Accueil du

Matin

Accueil du

Mercredi

Accueil du temps

méridien

Accueil de l’après-

midi & Soir

7h30 à 8h35 11h45 à 12h30

11h45 à 13h30

16h à 17h 17h à 18h

Quotient

familial

inférieur ou égal

à 900€

0.55€ 0.55€

3.90€

(0.80€ + repas au

restaurant scolaire 3.10€)

0.55€ 0.55€

Quotient

familial compris

entre 900 et

1200€.

0.80€

0.80€

4.30€

(1.203€ + repas au

restaurant scolaire 3.10€)

0.80€ 0.80€

Quotient

familial

supérieur à

1200€.

1.05€

1.05€

4.65€

(1.55€ + repas au

restaurant scolaire 3.10€)

1.05€ 1.05€

MAJORATION 50% 50%

Maternelle

Conditions de revenus

Tarifs d’une journée

Complète en maternelle

(Sans le mercredi)

- Quotient familial inférieur ou égal à 900€ 5.15 €

- Quotient familial compris entre 900 et 1200 €. 6.10 €

- Quotient familial supérieur à 1200€. 7.00 €

Élémentaire

Conditions de revenus

Tarifs d’une journée

Complète en élémentaire

(Sans le mercredi)

- Quotient familial inférieur ou égal à 900€ 5.55 €

- Quotient familial compris entre 900 et 1200 €. 6.70 €

- Quotient familial supérieur à 1200€. 7.80 €

DIT que cette nouvelle tarification entrera en vigueur le 01 Septembre 2018.

DIT que cette adhésion s’intègre dans la régie unique du service Enfance & Jeunesse.

RESTAURATION SCOLAIRE – NOUVEAUX TARIFS

CONSIDERANT que le coût d’exploitation du service a augmenté depuis plusieurs années,

CONSIDERANT qu’il y a lieu d’augmenter les prix des repas servis, dans le respect de la réglementation en vigueur en vertu du décret n°2006-753 du 29 juin 2006 stipulant que ces prix sont fixés par la collectivité territoriale qui en a la charge,

Considérant qu’il convient donc de fixer le prix du repas à 3.10 €

CONSIDERANT que la non-réservation du service de restauration scolaire par les familles entraine des difficultés logistiques et administratives pour la municipalité,

Considérant qu’il convient donc d’appliquer une majoration de 50 % sur le prix du repas, sans réservation, et de le porter à la somme de 4.65 €

VU la proposition de Monsieur l’adjoint délégué à l’éducation de mettre en application les nouvelles tarifications de ce service,

Le Conseil Municipal,

Sur proposition de la conseillère municipale déléguée à la vie scolaire,

Après en avoir délibéré,

À l’unanimité,

ADOPTE la nouvelle tarification :

- le prix du repas est fixé à 3.10 €

- une majoration de 50 % sur le prix du repas est appliquée lorsqu’il n’y a pas eu de réservation, le prix du repas étant porté à la somme de 4.65 €

DIT que cette nouvelle tarification entrera en vigueur le 01 Septembre 2018.

DIT que cette adhésion s’intègre dans la régie unique du service Enfance & Jeunesse.

DIT que le règlement intérieur des restaurants scolaires maternel et élémentaire sera mis à jour,

AUTORISE Monsieur le maire à procéder à la mise en œuvre de cette nouvelle tarification.

N° de DCM 18/05/14 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018PERSONNEL :

CONTRATS AIDES SERVICE JEUNESSE

VU la Circulaire n° DGEFP/SDPAE/MIP/MPP/2018/11 du 11 janvier 2018 relative aux parcours emploi compétences et au Fonds d’inclusion dans l’emploi en faveur des personnes les plus éloignées de l’emploi ;

CONSIDERANT les besoins du service jeunesse notamment pour assurer l’animation et l’encadrement au sein des services périscolaires et centre de loisirs ;

Le Conseil Municipal,

Sur proposition de Madame l’adjointe déléguée à la jeunesse,

À l’unanimité,

DECIDE de créer trois postes en contrats aidés « CUI Parcours Emploi Compétences » à 30 heures hebdomadaires pour les besoins du service jeunesse, à compter du 1 er septembre 2018 ; étant précisé que le coût correspondant s’élève à la somme de 1 647.00 euros/mois soit 19 764.00 € pour 2018 et que le montant de l’aide attribuée par l’État, sous réserve d’acceptation du dispositif de prise en charge, est évaluée à la somme de 514.00 € / mois soit 6 168.00 € pour 2018 ;

DIT que la durée des contrats sera de 12 mois avec la possibilité de les renouveler une fois conformément à la réglementation en vigueur ;

DIT que les agents recrutés sur ces postes percevront une rémunération brute mensuelle égale au SMIC, soit 9.88 euros de l’heure (valeur du SMIC au 1er janvier 2018), les primes et indemnités votées en assemblée délibérante ;

AUTORISE monsieur le Maire à procéder au recrutement de ces agents et à signer les contrats de travail correspondants ;

DIT que les crédits nécessaires au financement de la dépense sont inscrits au Budget Primitif de la commune pour l’année 2018, chapitre 012, et que les recettes correspondantes seront constatées au chapitre 64, article 6419.

CONTRATS À DURÉE DÉTERMINÉE – BESOIN SAISONNIER : CENTRE DE LOISIRS.

CONSIDERANT les besoins du centre de loisirs notamment pour assurer l’animation et l’encadrement pendant la période estivale ;

Le Conseil Municipal,

Sur proposition de Madame l’adjointe déléguée et après en avoir délibéré,

À l’unanimité,

N° de DCM 18/05/15 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018

N° de DCM 18/05/16 Publié le 25/05/2018 Dépôt en Préfecture le 25/05/2018DECIDE DE CRÉER quatre postes d’animateurs saisonniers à temps complet pour les besoins du centre de loisirs :

 3 contrats du 09 juillet 2018 jusqu’au 31 août 2018 ;

 1 contrat du 16 juillet 2018 au 23 août 2018 ;

étant précisé que le coût correspondant est évalué à la somme de 17 000,00 euros ;

DIT que les agents recrutés sur ces postes percevront une rémunération sur la base de l’indice brut 347, indice majoré 325, les primes et indemnités instituées par l’assemblée délibérante.

AUTORISE Monsieur le Maire à procéder au recrutement de ces agents et à signer les contrats de travail correspondants ;

DIT que les crédits nécessaires au financement de la dépense sont inscrits au Budget de la Commune pour l’année 2018, chapitre 12.

Vote : POUR, Ne Participe pas au vote

Pas de Commentaire

La séance est clôturée à 23 h 00

P. SALASC N. MORERE G. QUINTA F. ODIN

Absent Absente

J.P. BOUVIER B. NOEL DU PAYRAT F. SERVEL A. ESPINOSA

A. MOLINA P. CHARPENTIER F. MALFAIT D’ARCY D. DELAHAYE

Absent Absent

C. SERVA J.C. POSTIC V. VIGUIER F. DELMAS

Absent

F. GADET S. BOLLE P. PHILIP J.A. AGOSTINI

A. PODEROSO M. SAUVAIRE L. ANIORTE

Absente Absent Absente