Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 202608 arreté circulation Avenue Thermes?download=
Arrêté - 201447 Arrêté temporaire de circulation RD33d aven
Arrêté - 201445 Arrêté temporaire de circulation CD33d aven
Arrêté - 201445 Arrêté temporaire de circulation CD33d aven
Arrêté - 201447 Arrêté temporaire de circulation RD33d aven
Arrêté - 202018 Arrêté temporaire circulation Allée le Vig
Arrêté - 202018 Arrêté temporaire circulation Allée le Vig
Arrêté - 202548 Arêté circulation Avenue du Chateau?downloa
Arrêté - 202547 Arrêté circulation Avenue de la Tuilerie?do
Arrêté - 202006 arrêté circulation Avenue du Lac ?download=
Arrêté - 202608 arreté circulation Avenue
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202608 arreté circulation Avenue)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
République Française Liberté — Egalité Fraternité
Commune de
BARBAZAN à
(Haute-Garonne) ARRÈTE TEMPORAIRE DE CIRCULATION
RD33d
Travaux Avenue des Thermes
STATION THERMALE CLASSEE
VU le code de la route,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code de l’urbanisme,
VU la loi N° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, modifiée et complétée par la loi 82-623 du 22 juillet 1982 et par la loi 83-8 du 07 janvier 1983. VU l'instruction interministérielle sur a signalisation routière (livre I, huitième partie: signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992, CONSIDERANT la demande de Monsieur PERES Pierre représenté, domicilié au 10, chemin du Portillon à Martres de Rivière (31210), pour effectuer des travaux sur la parcelle B585
ARRETE
ARTICLE 1 :
La circulation sera temporairement réduite sur la voie RD33d (Avenue des Thermes). La circulation sera règlementée pour une durée de 4 jours à compter du 10 février 2026.
ARTICLE 2 :
La chaussée sera rétrécie devant le 16, avenue des Thermes, par l'intervention d’une toupie béton et d’une pompe, sur 2.50 mètres de chaussée. ‘ La pose de panneaux signalera ces travaux.
Pierre PERES sera entièrement responsable, sauf recours contre qui de droit de tous les accidents ou dommages qui pourraient se produire du fait des travaux qu’il y ait ou non de leur part négligence, imprévoyance ou toute autre faute commise.
ARTICLE 3 :
Toute infraction aux dispositions du présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 4 :
Le présent arrêté fera l’objet d’une publication et d’un affichage selon les règles en vigueur. ARTICLE 5 :
Mr le Chef de Brigade commandant la Gendarmerie de BARBAZAN,
Mr le Directeur Départemental de l'Equipement,
Mr Pierre PERES,
Mme le Maire de la Commune de Barbazan,
Sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’application du présent arrêté.
Fait à Barbazan, le 5 février 2026,
Le Maire,
Michèle STRADERE.
Mairie 31510 BARBAZAN Tél. : 05.61.88.30.06
contact@commune-barbazan.fr