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Procès Verbal - PV 23.02.24
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Mazaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 23.02.24)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT D’ISSOIRE
CANTON D’ORCINES
COMMUNE DE MAZAYES
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 février 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-trois février, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de MAZAYES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence du Maire, Patrick DURAND.
Date de convocation : 15 février 2024
Présents : Nicolas BOUCHET, Jean-Claude BREVET, Marie-José COQUEL, Patrick DURAND, Aurélien FLAGEUL, Nathalie GALLET, Corinne HEBRARD, Florence LEMEUNIER, Michel RODRIGUEZ, Jean Pascal VARAGNAT, Éric VAYSSIE.
Absente ayant donné pouvoir :
Clara GAUNTLEY a donné pouvoir à Aurélien FLAGEUL
Elizabeth COLINEAU a donné pouvoir à Michel RODRIGUEZ
Nathalie DESBIENDRAS a donné pouvoir à Nicolas BOUCHET
Absent excusé : Pierre DURLET
Marie-José COQUEL été élue secrétaire.
Après appel, le quorum étant atteint, le Conseil pouvant valablement délibérer, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h00.
Le Conseil municipal valide à l’unanimité le procès-verbal du Conseil municipal du 02 février 2024.
Ordre du Jour :
Subventions aux associations.
Le Conseil municipal décide d’attribuer les subventions suivantes pour 2024 :
- Amicale des Chasseurs de Mazayes: ……………….................200,00 € - Anciens Combattants Ceyssat / Mazayes : …………….……200,00 € - Le relais de vie Pontgibaud : ………………………..…………. .. 250,00 € - Association des anciens pompiers de Pontgibaud :..….…200,00 € - Comité du Pays de St Eloy du Souvenir Français………….150,00 € - L’Acajou du Sancy, concours de la race Salers……………...200,00 €
Location de Communaux et Sectionaux.
Après ouverture des plis réceptionnés en mairie en commission, le Conseil Municipal valide les attributions de location suivantes valables pour les années 2024, 2025 et 2026. ANNEXE n°1 LOCATION DE TERRAINS – 2024-
SECTION
LIEU-DIT CONTENANCE PRIX LOCATAIRE
ZA 17
ZA 47
ZB 131
ZB 166
ZB 173
ZB 181
DP
DP
ZD 80
ZE 103
ZI 99
ZI 147
ZK 27
ZK 28
ZK 30
ZK 52
ZM 45
ZO 03
DP
DP
ZR 29
ZT 34
ZS 15
ZS 24
ZS 28
ZS 29
ZS 23
ZS 50
ZT 16
ZT 56
DP
DP
DP
DP
DP
C 712
C667
ZB 180
ZB 181
ZB 184
ZB 187
C 633
C 995
La Sagne
La Vergne Basse
Petit Chambois
A Tempé
La Couleyre
La Couleyre
Petit Chambois
Petit Chambois
Les Branchères
La Banne
Les Grandes Ribeyres
Côtes des Failles
La Vergne
La Vergne
La Vergne
Les Varennes
Coulayat
Les Paturats
Coheix
Coheix
Coheix (partie)
Les Varennes (Olby)
La Limoneyre
Puy Chaton
Puy Chaton
Puy Chaton
Puy Chaton
La Perarbre
Les Vergnes (partie)
Fonceau de Dueyre
(Proximité maison d'habitation)
Mazayes Hautes
Mazayes Hautes
Mazayes Hautes
Mazayes Hautes
Les Gardes
Mazayes Basses
Mazayes Basses
La Couleyre
La Couleyre (partie côte)
La Couleyre
La Couleyre
Les Varennes
Mazayes Hautes (partie)
57a 70ca
21a 20ca
17a 20ca
30a 30ca
80a 00ca
1ha 00a 00ca
1a 50ca
1a
17a 00ca
27a 90ca
1ha 39a 10ca
49a 80ca
92a 10ca
32a 40ca
9a 80ca
1ha 13a 80ca
43a 30ca
25a 00ca
1a 50ca
1a 50ca
30a 90ca
40a 00ca
89a 60ca
1ha 60a 60ca
1ha 27a 20ca
1ha 04a 40ca
30a 20ca
18a 70ca
36a 30ca
36a 30ca
4a 47ca
3a environ
7a environ
2a
2a
30a 00ca
5a 80ca
45a 30ca
1ha 57a 20ca
1ha 90a 20ca
77a 00ca
42a 40ca
75a 00ca
69,00 €
20,00 €
17,00 €
30,00 €
80,00 €
46,00 €
10,00 €
5,00 €
18,00 €
46,00 €
60,00 €
120,00 €
}20,00 €
250,00 €
51,00 €
10,00 €
5,00 €
100.00 €
43,00 €
150,00 €
220,00 €
16,00 €
190,00 €
11,00 €
10,00€
153.00 €
25,00 €
7,62 €
25,00 €
50,00 €
20.00 €
20,00 €
15,24 €
13,00 €
100 €
EARL DE GRANDVAL
GAEC LA FERME GUY
Marie MIOR
EARL DE GRANDVAL
EARL DE GRANDVAL
EARL DE GRANDVAL
Yann DEBUICHE
David AUBAILLY
Philippe FOURNIER
Pascal BARLOT
Pas de soumission
EARL DE GRANDVAL
EARL DE CHAMPLAFONT
GAEC LA FERME GUY
Estelle COUDRY
Pas de soumission
GAEC de COHEIX
Odile HIRSELY
Noël PLANCHAT
Estelle COUDRY
Pierre David GUY
GAEC LA FERME GUY
Jean Luc VIALETTE
Jean Luc VIALETTE
Jean Luc VIALETTE
Jean Luc VIALETTE
Jean Luc VIALETTE
Jean Luc VIALETTE
GAEC LA FERME GUY
Lionel MIOCHE
Yves BESSOT
Yves MICHELIN
Stéphane DESUERT
Éric VAYSSIE
Nicole BONGHEAT
Jacques LAUMOND
SCEA ANDANSON ANNEXE n°2 LOCATION DE TERRAINS – 2024- Sectionaux de Coheix
SECTION
LIEU-DIT CONTENANCE PRIX LOCATAIRE
ZR 23
ZR 24
ZR 42
ZS 05
ZS 36
ZS 73
ZT 46
ZP 111
ZR 25
ZS 26
ZP 131
Les Chassignols
Les Chassignols
La Couleyre
La Limoneyre
Puy Chaton
Combessalle
Fonceau de dueyre
Coheix
Coheix
Puy Chaton
Coheix
44a 10ca
1ha 56a 30ca
1ha 93a 40ca
4ha 50a 60ca
2ha 18a 40ca
19a 80ca
95a 80ca
20a 60ca
1ha 1a 40 ca
39a 80ca
3a 50ca
45 €
250 €
300 €
700 €
117,39 €
10,67 €
20,12 €
25.15 €
200 €
22,87 €
40 €
EARL de Tral
COUDRY Estelle
COUDRY Estelle
COUDRY Estelle
VIALETTE Jean Luc
GAEC de Coheix
VIALETTE Jean Luc
VIALETTE Jean-Luc
COUDRY Estelle
VIALETTE Jean Luc
TIXIER Anne Marie
Convention de mise à disposition du Bus pour le fonctionnement du centre de loisirs Intercommunal.
Le Conseil municipal accepte la mise à disposition du bus communal à la Communauté de communes Dômes Sancy Artense pour le fonctionnement du centre de loisirs intercommunal et autorise Monsieur le Maire à signer la convention applicable pour une durée de trois ans.
Convention de mise à disposition d’une partie des locaux de la bibliothèque pour le fonctionnement de la ludothèque intercommunale.
Le Conseil municipal valide la mise à disposition à la Communauté de communes Dômes Sancy Artense, une partie des locaux de la bibliothèque de la commune pour permettre le fonctionnement de la ludothèque intercommunale.
Mise à disposition avec prise en charge par la Communauté de Communes la consommation courante d’électricité et de chauffage correspondant à la surface occupée et les éventuels travaux de rafraîchissement nécessaires dus à l’usure normale d’utilisation.
Le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention.
Approbation du Compte financier Unique (CFU) des différents budgets et de l’affectation des résultats Divers.
Avancement des travaux de construction de l’assainissement collectif sur Petit et Grand Chambois.
Recrutement d’un nouvel agent technique au 1er mars 2024 en la personne de Monsieur MAGNE Franck habitant de la commune en remplacement de Monsieur Andy DE OLIVEIRA.
Attribution de subvention d’un montant de 15 000€ pour le dossier du terrain multisport par la région AURA.
Séance levée à 22h00.
Monsieur Patrick DURAND Madame Marie-José COQUEL
Maire Secrétaire de séance