Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ordre jour 040625
unknown - ordre jour 070723
unknown - ordre jour 080422
unknown - ordre jour 010722
unknown - ordre jour 050321
unknown - ordre jour 090421
unknown - ordre jour 181220
Déliberation - ordre jour 131224
unknown - ordre jour 101025
unknown - ordre jour 110523
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monistrol-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Logement, Économie et finances, Fiscalité,
on:is
}
ro
SUR
LOIRE
Le
6
mars
2025
Ares
N. réf. : DGS
—SM
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21 MARS
2025
FINANCES
PUBLIQUES,
SUBVENTION
1.
Adoption
du
compte
financier
unique
2024
du
budget
principal
de
la commune
2;
Adoption
du
compte
financier
unique
2024
du
budget
service
de l’eau
3.
Adoption
du
compte
financier
unique
2024
du
budget
service
assainissement
4.
Adoption
du
compte
financier
unique
2024
du
budget
cinéma
5.
Adoption
du
compte
financier
unique
2024
du
budget
saison
culturelle
6.
Adoption
du
compte
financier
unique
2024
du
budget
vente
de
caveaux
7.
Adoption
du
compte
financier
unique
2024
de
la régie
de revente
d'électricité
photovoltaïque
8.
Budget
principal
-Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2024.
9:
Budget
régie
du
cinéma
- Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2024
10.
Budget
la régie
de
revente
d’électricité
photovoltaïque
—
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2024
IL
Autofisations
de
programme
et
crédits
de
paiements
2025-2026-
budget
principal,
eau
et
|
assainissement
|
12.
Attribution
des
subventions
communales
aux
associations
pour
l’année
2025
|
13.
Vote
des
taux
d'imposition
2025
des
taxes
directes
communales
|
14.
Vote
budget
principal
2025(voir
livrets)
|
15.
Vote
budget
régie
du
cinéma
(voir livrets)
|
16.
Vote
budget
saison
culturelle
(voir livrets)
|
17.
Vote
budget
régie
de
revente
d’électricité
photovoltaïque
(voir
livrets),
18.
Vote
budget
vente
de
caveaux
(voir livrets)
19.
Etat
annuel
des
indemnités
élus
20.
Fotmation
des
élus
|
21.
Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
au
budget
du
cinéma
|
22.
Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
au
budget
annexe
de
la
|
saison
culturelle
23.
Fêtes
et cérémonies
-dépenses
à imputer
au
compte
6232
24,
Fixation
des
tarifs
horaires
pour
les travaux
réalisés
en
régie
2024
25:
Bilan
annuel
des
acquisitions
et
des
cessions
opérées
par
la commune
et pour
lesquelles
des
crédits
figurent
au
compte
financier
unique
2024
26.
Travaux
de
création
d'éclairage
du
terrain
de
foot
: demande
de
subvention
27.
Travaux
de
rénovation
thermique
de
la maison
des
artistes,
5 place
du
Prevescal
:
demande
de
subvention
leader
28.
Publication
annuelle
des
marchés
publics
conclus
en
2024
URBANISME
- FONCIER
29.
Vente
du
bâtiment
à usage
d’habitation
cadastré
BI
235,
BI
337
et BI
218p
situé
4 rue
du
Monteil
à MONISTROL
SUR
LOIRE
et constitution
d’une
servitude
de
passage
Mairie
- B.P.
20019 -
7,
avenue
de
la
Libération
- 43120
Monistrol:surLoire
- Tél.
04
71
66
53
45
- Fax :
04
71
61
63
19
WWwW.monistrol-sur-loire.com
Ville membre
de
la Communauté
de
Communes
"Les Marches
du
Velay" 30. 31.
Avenant
n°1
à la convention
de
mise
à disposition
pat
la commune
à la SAFER
Auvergne
Rhone
Alpes
Désaffectation
d’un
chemin
rural
route
du
mas
de
Tranchard
en
vue
d’être
cédé
à
M.
et
Mme
PERBET
Kévin
INTERCOMMUNAUTE
- SECURITE
32. 33.
CULTURE
34.
PERSONNEL
35. 36. 37.
Destinataires
:
Membres
du
Conseil
Municipal
Renouvellement
convention
coopération
pour
la gestion
de
l'entretien
des
ZAE
-CCMVR
2025-2026 Approbation
de
la mise
en
œuvre
d’un
système
de
vidéoprotection
sur
la voie
publique
Réaménagement
de
la médiathèque
municipale
: demande
de
subvention
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
avancement
de
grade
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
création
de
poste
à
temps
non
complet
de
22
heures
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
du
cinéma
Mme
COSTECHAREYRE,
Directrice
Générale
des
Services
M.
DUBOEUF,
Directeur
Général
des
Services
adjoint
Presse Affichage
extérieur
mairie
Registre
des
délibérations
du
conseil
municipal