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Ordre du Jour - ODJ 01 07 25 V2
Ordre du Jour - ODJ 01 07 25 V2
Ordre du Jour - ODJ 22 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coupvray.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 22 06 26)
Thèmes du document : Données personnelles, Éducation, Handicap et inclusivité,
Coupvray,
le
16 juin
2026
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
au
conseil
municipal
du
:
ORDRE
DU
JOUR
:
Lundi
22
juin
2026
à 20
heures
Salle
du
conseil
municipal
- Mairie
-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
- _
Approbation
du
compte
rendu
du
27
avril
2026
-
Projets
de
délibérations
Présentation
du
rapport
d’activités
2025
de
Val
d'Europe
Institutionnel
Agglomération
2.
Adoption
du règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Finances
3.
Contribution
su
Syndicat
Intercommunal
des
Centres
de
Pédagogie
et de
réadaptation
pour
Handicapés
(SI
CPRH)
4.
Acquisition
de
la parcelle
B
1340
sise 25
rue
des
Tamaris
5.
Rétrocession
de
la parcelle
B
837
sise
rue
Jacques
Prévert
6.
Acquisition
des parcelles A327,
A346,
A357
et A45
sises Le
Urbanisme
chemin
et Lesches
ouest
et les
Chauds
Soleils
|
7.
Acquisition
des
parcelles
B949,
B950
et B9SS
sises
rue
des
Anes
8.
Acquisition
de
parcelles
dans
le
cadre
des
travaux
de
voirie
de
la rue
Saint
Pierre
9.
Approbation
d’une
convention
d’occupation
temporaire
.
.
(COT)
du
domaine
public
immobilier
pour
l’implantation,
Services
Techniques
ss
ME
A
.
d’infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
(IRVE)
10.
Approbation
d’une
convention
bipartite
entre
la commune
de
.
.
Coupvray
et l’enseigne
SUPER U
relative
à la mise
en
place
Police
Municipale
;
;
2
sd
.
.
d’un
support
et
d’une
caméra
de
vidéoprotection
de
voie
publique
sur
le bâti
de
l’enseigne
SUPER
U
Enfance
Jeunesse
11.
Tarif du
séjour
de
l’été
2026
de
l’espace jeunesse 12,
Attribution
de
subventions
aux
associations
2026
Communication
du
Maire
13.
Attribution
d’une
subvention
aux
groupes
scolaires
de
Vie
Associative
Coupvray
14.
Participation
à
l’adhésion
des
cupressiens
à une
association
communale
15.
Contrat
d'accompagnement
à
la
protection
des
données
à
Vie
Locale
caractère
personnel
— Abroge
et remplace
la délibération
n°
2026-39
du 27
avril 2026
16.
Décisions
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
accordée
à
monsieur
le
maire
— Année
2026
-
Questions
diverses
Comptant
sur votre
présence,
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
0
£
a
hierry
CERRI
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