Déliberation - Liste des deliberations 221102

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Déliberation - Liste des deliberations 221102 Document publié le Mercredi 2 novembre 2022 par la commune de Champniers. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 221102)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Jeunesse, LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMPNIERS

du mercredi 02 novembre 2022 à 18 h 30

Présents : Michaël LAVILLE, Yann COMPAGNON, Michel BILLARD, Karine LEBERT , Didier DUCONGE, Isabelle GOYAUD, Laurent BOSCHETTO, Edith KANDEL BOUCHAUD, Gérard HUET , Joëlle AVERLAN, Fabienne SUCQUET , Marie-Pascale SPICHA, Patrick MAGNERON, Véronique BORIE, Thierry DESMOULINS, Alain GASCHET , Cédric PICARD, Katia PIZZOLATO, Arnaud LEGRAND, Estelle MASSERON, Guillaume GRIMAUD.

Pouvoir(s): Christiane CHABAUD à Yann COMPAGNON, Marie-Pierre PERON à Michel BILLARD, Pascale DALCANTARAT à Edith KANDEL BOUCHAUD, Sébastien COUTANT à Michaël LAVILLE, Vanessa PRONCHERY à Thierry DESMOULINS, Samuel DERAIS à Didier DUCONGE, Béatrice GOURINCHAS à Karine LEBERT.

Absent(s): Romain COLLIN.

1 Décision Modificative n°2

Adoptée à l'unanimité,

2 Tarifs location salle- remise sur tarif

Adoptés à l'unanimité,

3 Fonds de concours Grand Angoulême - aide aux communes en faveur des commerces et de l'artisanat de proximité dans les centres-bourgs

Adopté à l'unanimité,

4 Convention ENEDIS la Buzinie

Adoptée à l'unanimité,

5 Convention Enedis-Vouillac

Adoptée à l'unanimité,

6 Participation classe ULIS Gond Pontouvre

Adoptée à l'unanimité,

7 Informations en vertu de l'article L2122-22

8 Point sur la note de cadrage budgétaire

Adopté à l'unanimité,

9 Mandat spécial

Adopté à l'unanimité,

10 Réforme d’ouvrages de la médiathèque dit « désherbage »

Adoptée à l'unanimité,

11 Avenant à la convention de partenariat et de financement avec l'Etoile Sportive de Champniers. Adopté à l'unanimité,

12 Convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec la commune de Gond Pontouvre - aménagement du "chemin du petit Vouillac aux quatre chemins". Adoptée à l'unanimité,

13 Aménagement de voirie - Chemin "du Petit Vouillac aux quatre chemins" - autorisation de réalisation des travaux - classement dans la voirie communale - demande d'intégration dans la voirie communautaire

Adopté à l'unanimité,

Les délibérations du Conseil Municipal sont disponibles

Sur le site internet : https://www.mairie-champniers.fr/

dans la rubrique > Ma Ville > Les élus > Délibérations du Conseil Municipal

Publié le 04 novembre 2022