Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 260605
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mai 2026
Déliberation - Liste des deliberations 221102
Déliberation - Liste des deliberations 230220
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 260107
Déliberation - Liste des deliberations 20230705
Déliberation - Liste des deliberations 241216
Déliberation - Liste des deliberations 230524
Déliberation - Liste des deliberations 240410
Déliberation - Liste des deliberations 231108
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Champniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 231108)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMPNIERS
du mercredi 08 novembre 2023 à 18 h 30
Présents : Michaël LAVILLE, Yann COMPAGNON, Michel BILLARD, Karine LEBERT , Didier DUCONGE, Isabelle GOYAUD, Laurent BOSCHETTO, Edith KANDEL BOUCHAUD, Gérard HUET , Joëlle AVERLAN, Marie-Pierre PERON, Fabienne SUCQUET , Marie-Pascale SPICHA, Patrick MAGNERON, Véronique BORIE, Thierry DESMOULINS, Alain GASCHET , Cédric PICARD, Sébastien COUTANT , Katia PIZZOLATO, Samuel DERAIS, Béatrice GOURINCHAS, Estelle MASSERON, Guillaume GRIMAUD.
Pouvoir(s): Christiane CHABAUD À Yann COMPAGNON, Pascale DALCANTARAT À Michaël LAVILLE, Vanessa PRONCHERY À Thierry DESMOULINS, Arnaud LEGRAND À Karine LEBERT.
Absent(s): Romain COLLIN.
1 Décision modificative n°2
Adoptée à l'unanimité
2 Tarifs municipaux 2024
Adoptés à l'unanimité
3 Organisation d’un vide mairie : création d'une régie de recettes temporaire pour la vente des biens mobiliers de la commune lors du vide mairie
Adoptée à l'unanimité
4 Création d'une Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement – Réhabilitation énergétique des bâtiments communaux
Adoptée à l'unanimité
5 Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 – Passage au référentiel M57
Adopté à l'unanimité
6 Adoption du règlement budgétaire et financier du budget principal - référentiel M 57 Adoptée à l'unanimité
7 Fixation des durées d’amortissement des biens – M57
Adoptée à l'unanimité
8 Mandat spécial
Adoptée à l'unanimité
9 Convention entre Grand Angoulême, l'OPH de l'Angoumois et la commune de Champniers - participation à la réalisation de 35 logements - opération rue de l'Aneth Adoptée à l'unanimité
10 Course d'orientation permanente - conventions d'usage de terrains privés Adoptée à l'unanimité
11 Subvention exceptionnelle – Ecole Bois Villars – Sortie ZOODYSSEE Adoptée à l'unanimité
12 Subvention aux associations - Subvention au Club des Séniors Adoptée à l'unanimité
13 Travaux de restauration de l'église - Demandes de subventions Adoptés à l'unanimité
14 Cimetière - engagement d'une procédure de reprise de concessions funéraires en état d'abandon
Adopté à l'unanimité des votants 15 Domanialité - modalités d'occupation des Prés de l'or - interdiction aux véhicules à moteurs entre le 10 octobre et le 30 avril
Adopté à l'unanimité
16 Déclassement par anticipation de la parcelle référencée section AP n° 514 - rue des Bouvreuils Adopté à l'unanimité
17 CONVENTION ENEDIS : Pose de deux coffrets électriques sur une parcelle appartenant à la commune
Adoptée à l'unanimité
18 Réforme d'ouvrages de la médiathèque dit "désherbage"
Adoptée à l'unanimité des votants
19 Modification du tableau des effectifs
Adoptée à l'unanimité
20 Mise à jour des frais de déplacements temporaires des agents Adoptée à l'unanimité
21 Ressources Humaines - Règlement de la formation
Adopté à l'unanimité
22 Recours au contrat d'apprentissage
Adopté à l'unanimité
23 Informations en vertu de l'article L2122-22
24 Signature d'une convention - plantation de haie
Adoptée à l'unanimité cette délibération.
Les délibérations du Conseil Municipal sont disponibles
Sur le site internet : https://www.mairie-champniers.fr/
dans la rubrique > Ma Ville > Les élus > Délibérations du Conseil Municipal