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Déliberation - 2025 03 03 RH Jobs dete
Document publié le Jeudi 26 janvier 1984 par la commune de Curienne.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 03 RH Jobs dete)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Envoyé en préfecture le 07/07/2025
Reçu en préfecture le 07/07/2025
Publié le
ID :073-217300979-20250701-2025 03 03-DE
es
Cwienne
MAIRIE DE CURIENNE
Arrondissement de Chambéry
Département de là Savoie
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance de 01/07/2025
L'an deux mil vingt-cinq et le premier juillet à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil
Municipal de Curienne, régulièrement convoqué le vingt-sept juin par lettre adressée à chacun
de ses membres, dans le lieu habituel de ses séances, salle communale, Curienne, sous la présidence de M. Stéphane BOCHET, Maire.
Présents : S. BOCHET, N. PERROUD, C. CHEVALIER, P. RASTELLO, B. NARETTO, L.
VIALE, J.-P. BARON, F. PISANO.
Absents : M.-A. COPPA, M. COUDURIER, A. LECOINTRE, Y. MARTINET, S. PONTIUS, Y. JENNEPIN, L. THILL.
Délégations de Vote : M.-A. COPPA à L. VIALE, M. COUDURIER à S. BOCHET.
Les membres présents se trouvant en nombre suffisant pour délibérer et Ludovic VIALE ayant
été nommé secrétaire de séance conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, l'Assemblée entre en délibération à 18h48.
DCM 2025 / 03-03
RESSOURCES HUMAINES - Création de postes saisonniers de non titulaires à temps non-complet à pourvoir par voie contractuelle dans le cadre de l'action « jobs d'été » menée par la Commune.
Christian Chevalier, 2ème adjoint aux travaux, rapporte à l’assemblée :
Dans la continuité des actions « jobs d'été » menées les années passées pour des jeunes Curiennais sur des chantiers d'intérêt général, la Commune projette de réaliser des travaux de peinture pour l'abribus et de rafraîchissement du mobilier à l'école maternelle.
Afin de réaliser ces chantiers saisonniers participatifs, il convient de créer des postes
saisonniers.
Le Conseil Municipal,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et notamment l'article 3 alinéa 2,
Et après en avoir délibéré,
- DÉCIDE la création des postes saisonniers à temps non complet :
DCM 2025 / 03-03 Envoyé en préfecture le 07/07/2025
Reçu en préfecture le 07/07/2025
Publié le
ID :073-217300979-20250701-2025 03 03-DE
Nombre de postes : 4
Rémunération : par référence au cadre d'emploi adjoint technique territorial Durée individuelle de recrutement : 5 jours
Durée hebdomadaire de travail : temps non-complet de 20 h hebdomadaire Dates du contrat : du 7 juillet au 11 juillet 2025
- PRÉCISE que les crédits nécessaires sont inscrits, en tant que de besoin, au budget 2025 ;
- AUTORISE Monsieur le Maire, ou par délégation, Monsieur le 2° adjoint, à signer tous les documents relatifs à ce dossier et de procéder au recrutement.
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres présents.
Fait à Curienne, le 1°’ juillet 2025
Stéphane BOCHET,
Maire de Curienne.
Ludovic VIALE,
Secrétaire de séance.
DCM 2025 / 03-03