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Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Curienne.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 01 07 RH Tableau emplois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé en préfecture le 18/04/2025
Reçu en préfecture le 18/04/2025 7
publié 1e ID : 073-217300979-20250408-2025 01 07-DE
(Crtéine
MAIRIE DE CURIENNE
Arrondissement de Chambéry
Département de la Savoie
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance de 08/04/2025
L'an deux mil vingt-cinq et le huit avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Curienne,
régulièrement convoqué le quatre avril par lettre adressée à chacun de ses membres, dans le lieu habituel de ses séances, salle communale, Curienne, sous la présidence de M. Stéphane
BOCHET, Maire.
Quorum : 8
Présents : S. BOCHET, N. PERROUD, C. CHEVALIER, P. RASTELLO, B. NARETTO, Y. JENNEPIN, M. COUDURIER, L. VIALE, L. THILL, F. PISANO.
Absents : M.-A. COPPA, A. LECOINTRE, Y. MARTINET, S. PONTIUS, J.-P. BARON
Délégations de Vote : J.-P. BARON à S. BOCHET.
Les membres présents se trouvant en nombre suffisant pour délibérer et Madame Floriane
PISANO ayant été nommée secrétaire de séance conformément aux dispositions du Code
Général des Collectivités Territoriales, l'Assemblée entre en délibération à 19h.
DCM 2025 / 01-07
RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois.
Régularisation du temps de travail de deux emplois.
Norbert Perroud, 1° adjoint, rapporte à l’assemblée :
Conformément à l'article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps
complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.
Depuis la rentrée scolaire 2024-2025, les effectifs de la garderie du matin ont significativement augmenté, nécessitant la présence d'un agent supplémentaire. Cette évolution s'étant maintenue dans le temps, il convient d'augmenter le temps de travail de cet emploi à temps non-complet de 12h à 15h, afin de ne pas avoir systématiquement recours aux indemnités d'heures complémentaires. Cette augmentation de 3h par semaine correspond à une
présence 45 minutes par matinée.
En outre, l'agent technique polyvalent a fait part de son souhait de mettre fin à l'annualisation de son contrat, afin d'occuper un poste à temps plein sur 8 mois de l’année.
En conséquence, il est proposé de modifier le tableau des emplois comme suit :
DCM 2025 / 01-07 Envoyé en préfecture le 18/04/2025
Reçu en préfecture le 18/04/2025 cs
ID :073-217300979-20250408-2025 01 07-DE
Permanent / , Pourvu . Durée Date Le Grade Temporaire Lu (titulaire/contractuel) / hebdo création Non Pourvu
FILIÈRE TECHNIQUE
Agent de maitrise P 35h 29/06/2023 TIT
Adjoint technique P 31.24h | 09/07/2024 | TIT principal 1% cl
Adjoint technique P 20h 22/05/2024 TIT
Adjoint technique 2è P 17.51h | 22/05/2024 | TIT classe
Adjoint technique P 35h 19/09/2024 CDD
Adjoint technique P 15h 19/09/2024 CDD
FILIÈRE SOCIALE
ATSEM ppal 1° class P 29.02h | 16/09/2021 TIT
ATSEM ppal 2° classe P 26.8h 16/09/2021 CDD
FILIÈRE ADMINISTRATIVE
Attaché (secrétaire P général de mairie) 35h 22/05/2024 CDD
Rédacteur principal 2° P classe 14h 19/09/2024 CDD
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- DÉCIDE d'adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée.
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres présents.
Fait à Curienne, le 8 avril 2025
Stéphane BOCHET,
Maire de Curienne.
Floriane PISANO,
Secrétaire de séance.
DCM 2025 / 01-07