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Compte-Rendu - CM2021.03.23 CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cabriès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM2021.03.23 CR)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie,
COMMUNE
DE
CABRIES
CONSEIL
MUNICIPAL
du
23
mars
2021
COMPTE-RENDU
Présents à l'appel (27) : Mme
Amapola
VENTRON
-— M.
Robert
ABELA
— Mme
Danielle
CAUHAPE
—
M.
Christian
TANTI
—
Mme
Charlotte
CAORS
-—
M.
Serge
LEBOURGEOIS
—
Mme
Sylvie
CENCI-
MACH
—
M.
Isaac
HASSINE
—
Mme
Laurence
BEGEY
-
M.
Daniel
SAMANNI-MESTRE
—
Mme
Florence
DANIEL-SAMUELWEIS
— Mme
Marianne
VAN
DEN
PLAS
— Mme
Marie-Christine
BONAVENT-
M.
Éric
MOUTON-CARTAZ
—
Mme
Sylvie
SOUCHON
—
M.
Lionel
PIEROTTI
—
M.
Pierre
CAVATORTO
—
M.
Bruno
AURIBEAU
-— M.
Frédéric
VARTANIAN
—
Mme
Virginie
HOANG
— Mme
Nathalie
LLUELLES
— M.
Mehdi
MEDJATI
—
M.
Marc
RADIGALES
— M.
Hervé
FABRE-
AUBRESPY
—
Mme
Véronique
BOURCET
—
M.
Michel
DORLET
—
Mme
Patricia
LAZZARO
Avait
donné
pouvoir
(2)
: M.
Frédéric
MORLOT
à M.
Marc
RADIGALES
- Mme
Samira
FAVRE-
KANDOUSSI
à
Mme
Patricia
LAZZARO
Secrétaire
de
séance
: Mme
Virginie
HOANG
Mme
HOANG
procède
à l'appel
et
le quorum
est
constaté,
conformément
à la
règlementation
dérogatoire
liée
à
la
prévention
de
la
propagation
du
virus
CODIV19.
DOCUMENTS
GENERAUX
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
26
janvier
2021
UNANIMITE
DELIBERATIONS
:
AFFAIRES
GENERALES
:
1 Affirmation
de
l'appui
de
la commune
à la
proposition
de
loi
visant
à renforcer
la lutte
contre
la maltraitance
animale
et
vœu
de
consolidation
des
mesures
proposées
UNANIMITE
1 abstention
: M.
DORLET
3 non-participations
: M.
FABRE-AUBRESPY,
Mme
FAVRE-KANDOUSSI,
Mme
LAZZARO
2
Commissions
extra-municipales
— Actualisation
de
la composition
des
commissions
UNANIMITE
1 abstention
: M.
Hervé
FABRE-AUBRESPY
3 Approbation
du
bilan
de
clôture
et
du
quitus
donné
à la
Société
Publique
Locale
d'Aménagement
(SPLA)
« Pays
d'Aix
Territoires
» pour
l'opération
des
travaux
d'extension
de
l’école
de
la Trébillane
UNANIMITE FINANCES
:
4
Sobllicitation
de
l’aide
financière
de
l'Etat
au
titre
du
« Plan
de
relance
»
UNANIMITE
3 non-participations
: M.
FABRE-AUBRESPY,
Mme
FAVRE-KANDOUSSI,
Mme
LAZZARO
5
Budget
de
la commune
-— Exercice
2021
— Débat
sur
le rapport
d'orientations
budgétaires
DELIBERATION
SANS
VOTE
6
Budget
« Création
et
concessions
de
caveaux,
cavurnes
et
colombarium
» —
Exercice
2021
— Débat
sur
le rapport
d’orientations
budgétaires
DELIBERATION
SANS
VOTE
JEUNESSE-EDUCATION
:
7 Aide
financière
pour
la formation
des
jeunes
de
la commune
pour
l'obtention
du
Brevet
d'Aptitude
aux
Fonctions
d'Animateurs
BAFA UNANIMITE
URBANISME-TRAVAUX
:
8 Constitution
de
servitude
sur
la parcelle
cadastrée
section
AM
n°306
UNANIMITE
9
Déclassement
du
domaine
public
d’une
partie
de
la parcelle
cadastrée
section
AE
n°
54
UNANIMITE
ENVIRONNEMENT
:
10
Service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
— Rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
du
service
— Année
2019
DELIBERATION
SANS
VOTE
DECISIONS
DU
MAIRE
_: COMPTE-RENDU
Cabriès,
le
14