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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cabriès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM2021.01.26 CR)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE
DE
CABRIES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JANVIER
2021
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
Présents à l’appel (22)
: Mme
Amapola
VENTRON
— M.
Robert
ABELA
— M.
Christian
TANTI
—
Mme
Charlotte
CAORS
-—
M.
Serge
LEBOURGEOIS
—
Mme
Sylvie
CENCI-MACH
-—
M.
Isaac
HASSINE
—
Mme
Laurence
BEGEY
—
M.
Daniel
SAMANNI-MESTRE
—
Mme
Florence
DANIEL-
SAMUELWEIS
— Mme
Marianne
VAN
DEN
PLAS
— Mme
Marie-Christine
BONAVENT-
M.
Éric
MOUTON-CARTAZ
— Mme
Sylvie
SOUCHON
-— M.
Pierre
CAVATORTO
- M.
Bruno
AURIBEAU
— M.
Frédéric
VARTANIAN
— M.
Marc
RADIGALES
— M.
Hervé
FABRE-AUBRESPY
— Mme
Samira
FAVRE-KANDOUSSI
— Mme
Véronique
BOURCET
— M.
Michel
DORLET
Avaient
donné
pouvoir
(3)
: M.
Lionel
PIEROTTI
à M.
Robert
ABELA
-— M.
Frédéric
MORLOT
à
M.
Marc
RADIGALES
-—
Mme
Patricia
LAZZARO
à
Mme
Samira
FAVRE-KANDOUSSI
Absents
(4)
: Mme
Danielle
CAUHAPE
— Mme
Virginie
HOANG
— Mme
Nathalie
LLUELLES
—
M.
Mehdi
MEDJATI
Arrivées
en
cours
de
séance
:
- Mme
Nathalie
LLUELLES
(arrivée
à 17h50)
- Mme
Virginie
HOANG
(arrivée
à 17h52)
- M.
Medhi
MEDJATI
(arrivé
à 18h40)
- Mme
Danielle
CAUHAPE
(arrivée
à 18h47)
Sorties
en
cours
de
séance
:
- M.
Hervé
FABRE-AUBRESPY
(à
18h30)
: pouvoir
à M.
Michel
DORLET
Secrétaire
de
séance
: Mme
Charlotte
CAORS
Mme
CAORS
procède
à l'appel
et
le quorum
est
constaté.
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
17
DECEMBRE
2020
:
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
17
décembre
2020
est
approuvé
à
l'unanimité.
DELIBERATION
1 : COMMISSIONS
MUNICIPALES
PERMANENTES
- COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
_ D'OFFRE
ADHOC
POUR
LES
MARCHÉS
À PROCÉDURE
ADAPTÉE
(MAPA)
Après
avoir
rappelé
la création
de
cette
commission
par
délibération
du
17
décembre
2020,
désigné
Mme
Charlotte
CAORS
et
M.
Pierre
CAVATORTO
comme
assesseurs,
et
après
dépouillement
du
premier
tour
de
l'élection
à bulletin
secret,
au
scrutin
de
liste
à la
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
des
cinq
membres
titulaires
et
cinq
membres
suppléants
pour
siéger
à la
CAO,
Mme
le
Maire
constate
les
résultats
suivants
:
- Nombre
de
bulletins
déposés
dans
l’urne
: 27
(vingt-sept)
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0 (zéro)
- Suffrages
exprimés
: 27
(vingt-sept)
- Quotient
électoral
: 5,4
> Nombres
de
voix
obtenues
par
la liste
« Un
nouveau
Souffle
pour
Cabriès-Calas
»: 19
(dix-neuf)
> Nombres
de
voix
obtenues
par
la liste
« Unis
pour
Cabriès-Calas
»: 4
(quatre)
>
Nombres
de
voix
obtenues
par
la
liste
«
Ensemble
Cabriès-Calas
Plus
Fort
»
: 4
(quatre)
+ Nombres
de
sièges
attribués
au
quotient
à la
liste
« Un
nouveau
Souffle
pour
Cabriès-Calas
»: 3
(trois) + Nombres
de
sièges
attribués
au
quotient
à
la
liste
«
Unis
pour
Cabriès-Calas
»:
0
(zéro)
+ Nombres
de
sièges
attribués
au
quotient
à
la
liste
«
Hervé
FABRE-AUBRESPY
»
: 0
(zéro)
e Attribution
du
4°"
siège,
au
plus
fort
reste,
à
la
liste
: «
Unis
pour
Cabriès-Calas
»
e Attribution
du
5°"
siège,
au
plus
fort
reste,
à
la
liste
: «
Ensemble
Cabriès-Calas
Plus
Fort
»
CR
CM
26/01/2021
— 1/3
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRE
AD
HOC
POUR
LES
MARCHES
A PROCEDURE
ADAPTEE
(5
+ 2)
1 |
Membre
représentant
du
groupe
Titulaire
: Virginie
HOANG
majoritaire
Suppléant
: Danielle
CAUHAPE
>
|
Membre
représentant
du
groupe
Titulaire
: Sylvie
SOUCHON
majoritaire
Suppléant
: Sylvie
CENCI-MACH
3
Membre
représentant
du
groupe
Titulaire
: Daniel
SAMINNI-MESTRE
majoritaire
Suppléant
: Lionel
PIEROTTI
4
|
Membre
représentant
des
groupes
Titulaire
: Marc
RADIGALES
d'opposition
Suppléant
: Véronique
BOURCET
5
|
Membre
représentant
des
groupes
Titulaire
: Patricia
LAZZARO
d'opposition
Suppléant
: Hervé-FABRE-AUBRESPY
DELIBERATION 2 : FIXATION
TAUX
DE
PROMOTION
POUR
LES
AVANCEMENTS
DE
GRADE
DU
PERSONNEL
MUNICIPAL
Par
27
voix
pour,
le conseil
municipal
décide
d'appliquer
les
taux
permettant
de
déterminer
le
nombre
maximum
de
fonctionnaires
pouvant
être
promus
au
grade
supérieur,
en
fonction
des
besoins
des
services
et
de
la valeur
professionnelle
des
agents,
à hauteur
de
100
%
pour
chaque
grade
de
chaque
filière
et
autorise
Mme
le
maire
à
signer
l'ensemble
des
actes
y
afférents.
DELIBERATION
3:
RECOURS
AU
CONTRAT
D'APPRENTISSAGE
_
POUR
_ LE
RENFORCEMENT
DU
SERVICE
COMMUNICATION
Par
26
voix
pour
et 1
abstention
(M.
FABRE-AUBRESPY),
le conseil
municipal
décide
de
recourir
à l'apprentissage
;
décide
d’autoriser
l'autorité
territoriale
à exécuter
toutes
les
démarches
nécessaires
au
recrutement
d’un
apprenti
pour
le
service
communication,
en
préparation
de
master
en
communication
pour
une
durée
de
17
mois,
et autorise
Mme
le maire
à signer
l'ensemble
des
actes
à
intervenir
à
cet
effet.
DELIBERATION
4:
CONTRAT
DEPARTEMENTAL__
DE
__ DEVELOPPEMENT
__ ET
D'AMENAGEMENT
(CDDA)
AVEC
LE
DEPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
-
PERIODE
2021-2022
Par
27
voix
pour,
le conseil
municipal
approuve
la programmation
pluriannuelle
des
projets
d'investissements
du
contrat
départemental
de
développement
et
d'aménagement
2021-2022
d’un
montant
total
de
10
124
867
€ HT,
avec
une
participation
financière
du
département
des
Bouches-du-Rhône
de
60
%
; approuve
le plan
de
phasage
de
cette
opération,
ci-dessous,
pour
un
montant
total
de
subvention
départementale
sollicité
à
hauteur
de
6
074
920
€
ainsi
que
le
plan
de
financement
de
la
tranche
2021,
pour
un
montant
total
de
subvention
départementale
sollicité
à hauteur
de
2 727
000
€ ; précise
que
ce
contrat
départemental
de
développement
et
d'aménagement
ne
pourra
être
conclu
qu'après
clôture
du
précédent
contrat.
Commune
de
CABRIES
CONTRAT
Dép,
de
Dévelopz
et
dAmé
2021/
2022.
Phasage
financier
des
opérations
et
Plan
de
Financement
Prévisionnel
Global
]
Projets
communaux
subvention-nables
par
Montant
des
dépenses
:
à
à
g
subventionnables
(HT)
Subventions
sollicitées
auprès
du
Département
Financements
sollicités
autres
partenaires
Total
des
dépenses
Autofinancement
communal
projet
(HT)
Total
:
2021
2022
2021
2022
Départ.
Partenaires
Montant
Montant
HT
Groipescos
4 545
000
€
5 579
867
€
10 124
867
€]
2727
000
€
3 347
920
€
6 074
920
€
3 037
460
€
1012487€
Construction]
3000000€!
51541826]
g154182€]
1eooooel
23092509€
a8g2s0ge)
Métropole
(10%)
2 446
255
€
Etudes
groupe
scolaire]
300
000
€
425
685
€
725
685
€
180
000
€
255
411
€
435
411
€]
217
706€]
Groupe
scolaire
modulaire
1 245
000
€
1 245
000
€
747
000
€]
747
000
€]
373
500
€]
4 545
000
€]
6 579
867
€]
10
124
867
€
2727
000
€
3 347
920
€)
6 074
920
€|
1012
487
€}
3 037
460
€ DELIBERATION
_
5 : CONVENTION
D'OBJECTIF
2019-2022
AVEC
L'ASSOCIATION
«
FAMILLES
RURALES
»,
GESTIONNAIRE
DE
LA
MICRO-CRÈCHE
«
LA
POULINIÈRE
»
-
AVENANT
N°2
Par
28
voix
pour,
le conseil
municipal
approuve
l'avenant
n°
2 à
la convention
d'objectifs
proposé
et
autorise
Mme
le
maire
à
signer
cet
avenant
et
tout
document
y
afférent.
DELIBERATION
6 : MISE
À DISPOSITION
DE
LA
SOCIÉTÉ
ENEDIS
D’UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
CADASTRÉE
SECTION
DB
N°129
Le
projet
de
délibération
est
retiré.
Mme
le
Maire
clôt
la
séance
à 19h20.
Maire
de
Cabriès
CR
CM
26/01/2021
— 3/3