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Conseil Municipal - Liste des liberations CM 14 04 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brives-Charensac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des liberations CM 14 04 25)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Fiscalité,
Publication électronique sur le site
https://www.brives-charensac.fr/
Le 15-04-25
Conseil Municipal de Brives-Charensac
Séance du 14-04-2025
Liste des délibérations examinées en séance
(art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d'ordre Objet Décision du Conseil
des délibérations Municipal
o1 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20-03- 02 2025 Approuvée
03 Vote des Taux d'imposition 2025 Approuvée
04 Budget Commune Affectation de résultat 2024 sur 2025 Approuvée
05 Budget Commune : BP 2025 Approuvée
06 Programme Investissement 2025 Approuvée
07 Subventions aux associations locales d’anciens combattants Approuvée
08 Subventions aux associations culturelles et éducatives locales Approuvée
09 Subventions aux associations sociales locales Approuvée
10 Subventions aux associations sportives locales Approuvée
11 Participations Financières diverses 2025 Approuvée
12 Approbation annexe Financière AUMPT Bilan 2024 Approuvée
13 Budget Camping : Affectation de résultat 2024 sur 2025 Approuvée
14 Budget Camping : BP 2025 Approuvée
Subvention 2025 de fonctionnement du budget Commune au budget : 15 Approuvée
CCAS
Subvention 2025 de fonctionnement du budget Commune au budget : 16 : Approuvée
Caisse des Ecoles
17 Approbation Règlement des jardins familiaux Approuvée
Participation financière au SDE43 pour les travaux de rénovation de : 18 nn. é eo. ’ Approuvée
l'éclairage public des bords de Loire dégradé par la crue d’octobre 2024
19 Convention de servitude GrDF Approuvée
Le Maire Le Secrétaire de Séance
Gilles DELABR
| Affichage en Mairie & publication électronique sur le site Le 15-04-25