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Ordre du Jour - ODJ Conseil 25 04 14
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil 25 04 14)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
lundi 14 avril 2025
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GÉNÉRALES
1 Conseil Municipal - Désignation du Secrétaire de séance
2 Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2025
3 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du Conseil Municipal du 2025-04-14
4 État des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - année 2024
ENVIRONNEMENT-QUALITÉ DE VIE
5 Environnement : subventions aux associations 2025
URBANISME
6 Concession aménagement de coloin : avenant n° 1
7 Concession secteur de Coloin : approbation du CRAC 2024
8 ZAC du Pensio : approbation du CRAC 2024
9 Concession coeur de Ville : avenant n°10
10 Concession coeur de ville : approbation du CRAC 2024
11 NPNRU : soutènement de l'avenue du Val-Vert - Plan de financement 12 NPNRU : cour du centre de loisirs - plan de financement
13 PSMV : approbation de la modification
14 Quartier Jean Solvain/République : avenant à la convention de partage foncier par l’EPF des parcelles AP 268, AP 347 et AP 348
15 Chemin de Chastelvol : cession d'une portion du chemin rural jouxtant les parcelles AL 7 et AN 287 au profit de l'Association socio-culturelle des marocains du Puy-en-Velay
COMMERCES
16 Classement sans suite de la procédure de passation d'une concession de service pour la gestion et l'exploitation de la halle alimentaire de la ville du Puy-en-Velay AFFAIRES SCOLAIRES- ENFANCE
17 Affaires Scolaires : subventions aux associations
18 Aides aux oeuvres de vacances et aux séjours à caractère pédagogique : participation 19 Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC) : convention de financement
SOLIDARITÉ-LIEN SOCIAL-PERSONNES AGÉES
20 Affaires sociales-Personnes âgées : subventions aux associations 21 Subventions aux associations 2025 - Jeunesse et Animation de la Vie Sociale
SPORTS
22 Associations Sportives : subventions 2025
23 Dispositif "Profession Sport" : engagement de principe pour la saison sportive 2025/2026
ANIMATION CULTURELLE-VIE ASSOCIATIVE
24 Subventions aux associations culturelles - subventions pour grandes manifestations culturelles 25 Subvention grandes manifestations culturelles pour l'association INTERFOLK 26 Association Roi de l'Oiseau / Ville : signature d'une convention de financement 27 Festival des Nuits de Saint-Jacques : convention de soutien avec l'Office de Tourisme du Puy-en-Velay pour l'organisation de l'événement
FINANCES-TRAVAUX
Personnel
28 Personnel : modification du tableau des emplois
Juridique
29 Parcelle AM 25 - Convention de servitude au profit d'Enedis - Mise à demeure d'une ligne souterraine
30 Approbation de la candidature de la Commune du Puy-en-Velay à l’appel à projet ACTEE Chêne +
31 Subventions Associations d'Anciens Combattants - Année 2025
32 Budget annexe Vente d’Énergie : approbation du Compte de Gestion 2024 33 Budget annexe Camping : approbation du Compte de Gestion 2024 34 Budget Principal : approbation du Compte de Gestion 2024
35 Comptes administratifs 2024 : désignation du Président de séance 36 Budget annexe Vente d’Énergie : approbation du Compte Administratif 2024 37 Budget annexe Camping : approbation du Compte Administratif 2024 38 Budget principal : approbation du Compte Administratif 2024
39 Budget annexe Vente d’Énergie : affectation du résultat 2024
40 Budget annexe Camping : affectation du résultat 2024
41 Budget principal : affectation du résultat 2024
42 Budget annexe Vente d’Énergie : vote du budget primitif 2025
43 Budget annexe Camping : vote du budget primitif 2025
44 Votes des taux d'imposition 2025
45 Occupation du domaine public - Panneaux photovoltaïques : suspension de la redevance pour 2025 due par le budget annexe "Vente d’Énergie"
46 Budget principal : vote du budget primitif 2025
AFFAIRES GENERALES 1 Conseil Municipal - Désignation du Secrétaire de séance
2 Adoption du procès-verbal du 13 mars 2025
3 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du Conseil Municipal du 2025-04-14
4 Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - année 2024
ENVIRONNEMENT-QUALITÉ DE VIE
5 Environnement : subventions aux associations 2025
URBANISME
6 Concession secteur de Coloin : approbation du CRAC 2024
7 ZAC du Pensio : approbation du CRAC 2024
8 Concession coeur de Ville : avenant n°10
9 Concession coeur de ville : approbation du CRAC 2024
10 NPNRU : soutènement de l'avenue du Val-Vert - Plan de financement
11 NPNRU : cour du centre de loisirs - plan de financement
12 PSMV : approbation de la modification
13 Chemin de Chastelvol : cession d'une portion du chemin rural jouxtant les parcelles AL 7 et AN 287 au profit de l'Association socio-culturelle des marocains du Puy-en-Velay
AFFAIRES SCOLAIRES- ENFANCE
14 Affaires Scolaires : subventions aux associations
15 Aides aux oeuvres de vacances et aux séjours à caractère pédagogique : participation
16 Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC) : convention de financement
SOLIDARITÉ-LIEN SOCIAL-PERSONNES AGEES
17 Affaires sociales-Personnes âgées : subventions aux associations
18 Subventions aux associations 2025 - Jeunesse et Animation de la Vie Sociale
SPORTS
19 Associations Sportives : subventions 2025
20 Dispositif "Profession Sport" : engagement de principe pour la saison sportive 2025/2026
ANIMATION CULTURELLE-VIE ASSOCIATIVE
21 Subventions aux associations culturelles - subventions pour grandes manifestations culturelles
22 Association Roi de l'Oiseau / Ville : signature d'une convention de financement
23 Festival des Nuits de Saint-Jacques : convention de soutien avec l'Office de Tourisme du Puy-en-Velay pour l'organisation de l'événement
URBANISME
24 Parcelle AM 25 - Convention de servitude au profit d'Enedis - Mise à demeure d'une ligne souterraine
FINANCES-TRAVAUX
25 Subventions Associations d'Anciens Combattants - Année 2025
26 Budget annexe Vente d’Énergie : approbation du Compte de Gestion 2024
27 Budget annexe Camping : approbation du Compte de Gestion 2024
28 Budget Principal : approbation du Compte de Gestion 2024
29 Comptes administratifs 2024 : désignation du Président de séance
30 Budget annexe Vente d’Énergie : approbation du Compte Administratif 2024
31 Budget annexe Camping : approbation du Compte Administratif 2024
32 Budget principal : approbation du Compte Administratif 2024
33 Budget annexe Vente d’Énergie : affectation du résultat 2024
34 Budget annexe Camping : affectation du résultat 2024
35 Budget principal : affectation du résultat 2024
36 Budget annexe Vente d’Énergie : vote du budget primitif 2025
37 Budget annexe Camping : vote du budget primitif 2025
38 Votes des taux d'imposition 2025
39 Occupation du domaine public - Panneaux photovoltaïques : suspension de la redevance pour 2025 due par le budget annexe "Vente d’Énergie"
40 Budget principal : vote du budget primitif 2025