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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brives-Charensac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 23 04 26)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Fiscalité,
Publication électronique sur le site
https://www.brives-charensac.fr/
Le 24-04-2026
Conseil Municipal de Brives-Charensac
Séance du 23-04-2026
Liste des délibérations examinées en séance
(Art. L 2121-25 CGCT)
_ des délibérations
01 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
02 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 02-04-26 Approuvée
03 Vote des Taux d'imposition 2026 Approuvée
04 Budget Commune Affectation de résultat 2025 sur 2026 Approuvée
05 Budget Commune : BP 2026 Approuvée
06 Programme Investissement 2026 Approuvée
07 Subventions aux associations locales d’anciens combattants Approuvée
08 Subventions aux associations culturelles et éducatives locales Approuvée
09 Subventions aux associations sociales locales Approuvée
10 Subventions aux associations sportives locales Approuvée
11 Participations Financières diverses 2026 Approuvée
12 Budget Camping : Affectation de résultat 2025 sur 2026 Approuvée
13 Budget Camping : BP 2026 Approuvée
14 Tarifs CAMPING modifications 2026 Approuvée
15 Tarifs Location de salles MPT : modifications 2026 Approuvée
16 Subvention 2026 de fonctionnement du budget Commune au budget CCAS Approuvée
Subvention 2026 de fonctionnement du budget Commune au budget Caisse ; 17 Approuvée
des Ecoles
18 Subvention 2026 de fonctionnement du budget Commune au budget MPT Approuvée
19 Désignation des membres CCID suite aux élections municipales 2026 Approuvée
20 Listes des dépenses à imputer à l’art 6232 « Fêtes et cérémonies » Approuvée
Déploiement d’un système d’alerte dans le cadre de la sécurisation des Approuvée 21 : : : : : tablissements scolaires de Brives Charensac demande de subvention
Approuvée
Affichage en Mairie & publication électronique sur le site Le 24-04-26 |