Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 5 mars 2026

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Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee

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Compte-Rendu - Conseil municipal Comptes rendus 5 mars 2026

Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 25 juillet 2024

Compte-Rendu - ordre du jour 24 mars

Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 5 mars 2026 Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Plan-de-la-Tour. Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 5 mars 2026)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque, Département du Var République Française

MAIRIE

Le 27 février 2026,

CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE

DU PLAN DE LA TOUR

LE PLAN DE LATOUR

Séance du 5 mars 2026

Convocation du 27 février 2026

Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 5 mars 2025, à 18h30, Salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU TOUR

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Nomination d'un secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 janvier 2026

Adoption du compte financier unique 2025 du budget de la commune

Affectation du résultat 2025 du budget principal de la commune

Approbation du budget primitif 2026 du budget principal

Vote des taux de fiscalité directe locale pour I'année 2026

Subvention 2O26 au Centre Communal d'Action Sociale

Modification n"4 au contrat de DSP pour la gestion de l'accueil de loisirs

Avenant à la convention de mise à disposition du service SIG

Avenant à la convention de mise à disposition du service Nettoiement-propreté

Approbation du livret communal de lutte contre les dépôts sauvages et engagement de la collectivité dans le plan

d'actions

Approbation d'une convention de partenariat avec I'association France Cancer pour la collecte et le recyclage de

bouchons

Approbation d'une convention avec l'Association des Amis de la Mine de Cap Garonne (AAMCG) pour l'acquisition d'ouvrages sur les mines de Valaury.

Subvention de fonctionnement au profit de I'association ACTIFS PITCHOUN - Année 2026

Subvention de fonctionnement au profit de l'association AMICALE CCFF-RCSC - Année 2026

Subvention de fonctionnement au profit de I'association AMICALE DES DONNEURS DE SANG - Année 2026

Subvention de fonctionnement au profit de l'association AMICALE DES SAPEURS POMPIERS - Année 2026

Subvention de fonctionnement au profit de I'association ASA SAINT-RAPHAEL ET REGION - Année 2026

Subvention de fonctionnement au profit de I'association ASSOCIATION ARCHEOLOGIQUE ARISTIDE FABRE - Année

2026

Subvention de fonctionnement au profit de l'association ASSOCIATION PLANTOURIANNE POUR LES ENFANTS -

Année 2026

Subvention de fonctionnement au profit de I'association CDIFF - Année 2026

Subvention de fonctionnement au profit de l'association CLUB PHOTO CINE VIDEO - Année 2026

Subvention de fonctionnement au profit de l'association COMITE D'ENTENTE ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES DE

SAINTE-MAXIME - Année 2026

Subvention de fonctionnement au profit de l'association CULTURE & CULTURES - Année 2026

Subvention de fonctionnement au profit de I'association HANDBALL ENTENTE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ -

Année 2026

Subvention de fonctionnement au profit de l'association JEUNES AGRICULTEURS DU VAR - Année 2026

Subvention de fonctionnement au profit de I'association L'ESCOLO DEI MANTENEIRE PROVENCAU - Année 2026

HôteI de Ville . 37 Place Foch . 83 120 Le Plan de la Tour

Téléohone : 04 94 55 07 55 . Télécooie :04 94 55 07 50. E-mail : mairie@olqndelatour.net

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2328 Subvention de fonctionnement au profit de l'association LA BOULE PLANTOURIANNE - Année 2026 29 Subvention de fonctionnement au profit de I'association LA JOIE DE LIRE - Année 2026

30 Subvention de fonctionnement au profit de l'association LA PIE PLANTOURIANNE - Année 2026 31 Subvention de fonctionnement au profit de l'association LE PETIT THEATRE DU PLAN - Année 2026 32 Subvention de fonctionnement au profit de l'association LE PLAN TONUS - Année 2026

33 Subvention de fonctionnement au profit de l'association LE POTAGER SAINT-MARTIN - Année 2026 34 Subvention de fonctionnement au profit de I'association LEI PASTRE DEIS ABIHO - Année 2026

35 Subvention de fonctionnement au profit de l'association LES AMIS DU HAMEAU DU REVEST - Année 2026 36 Subvention de fonctionnement au profit de l'association LES COQUINOUS - Année 2026

37 Subvention de fonctionnement au profit de I'association PLAN DE LA TOUR KARATE - Année 2026 38 Subvention de fonctionnement au profit de I'association PROMO SOINS MAURES ESTEREL-UDV - Année 2026 39 Subvention de fonctionnement au profit de l'association RUGBY CLUB DU GOLFE - Année 2026

40 Subvention de fonctionnement au profit de l'association SKI CLUB - Année 2026

4L Subvention de fonctionnement au profit de I'association SOUVENIR FRANCAIS - Année 2026

42 Subvention de fonctionnement au profit de I'association SPORTING CLUB PLANTOURIAN - Année 2026 43 Subvention de fonctionnement au profit de I'association TENNIS CLUB PLANTOURIAN - Année 2026 44 Subvention de fonctionnement au profit de l'association UNC SAINTE MAXIME PLAN DE LA TOUR - Année 2026 45 Subvention de fonctionnement au profit de I'association UNION CYCLISTE PLANTOURIANNE - Année 2026 46 Approbation de la convention relative à la disponibilité d'un sapeur-pompier volontaire sur son temps de travail 47 Organisation d'examens psychotechniques par le CDG du Var pour la période 2024-2027

Lecture des décisions municipales et DIA

Communications et questions diverses

Maire,

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