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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 5 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
Département du Var République Française
MAIRIE
Le 1"' juin 2026,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
LE PLAN DE LA TOUR Séance du 5 juin 2026 Convocation du 7"' juin 2026
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Alexandre LATIL, Maire, pour le 5 juin 2026, à 14h00, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU TOUR
1 Nomination d'un secrétaire de séance du conseil municipal
2 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du L2 mai 2026
3 Élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste
4 Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
5 Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
6 Désignation des représentants de la commune du Plan de la Tour pour la commission locale d'évaluation des charges transférées de la CCGST
7 Décision modificative n"2 budget commune 2026
8 Modification du régime indemnitaire de la police municipale - Revalorisation de la part fixe et structuration de la part variable de L'ISFE
9 Modification du tableau des effectifs
Lecture des décisions municipales et DIA
Communications et questions diverses
Le Maire,
Alexandre LATIL
Hôtel deVille. Place Foch.83120 Le Plan de laTour
Téléphone:04 94 55 07 55.Télécopie:04 94 55 07 50. E-mail: mairie@plandelatour.net