Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 23 tampon
Déliberation - 2026 03 tampon
Déliberation - 2023 54 tampon
Déliberation - 2025 01 tampon
Déliberation - 2024 07 tampon
Déliberation - 2024 12 tampon
Déliberation - 2024 09 tampon
Déliberation - 2024 06 tampon
Déliberation - 2024 14 tampon
Déliberation - 2024 13 tampon
Déliberation - 2024 01 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 01 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Intelligence artificielle et robotique,
Envoyé
en
préfecture
le
18/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
18/01/2024
Publié
le
SAINT
CHRISTOL
DECISION
ID
:084-218401073-20240118-2024
O1-AI
Date
Délégataire
nature
Objet 6O@
N°2024_01
Contrat
de
services
Gestion
des
Cimetières
GESCIME Le
Maire
de
la
Commune
de
SAINT-CHRISTOL,
VU
l'article
L
2122-22,
alinéa
4
du
Code
Généra
des
Collectivités
Territoriales
aux
termes
duque
|
peut
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
de
travaux,
de
fournitures
et
de
services
qui
peuvent
être
passés
sans
formalités
préalables
en
raison
de
.
eur
montant.
Monsieur BONNEFOY |
udesares
A
|
Henri
(BP.DM.CA.
VU
la
délibération
n
2020
2
8
du
Consei
?
? "
Municipal
du
24
Mai
2020
par
lesquelles
le
Conseil
Municipal
lui
a
donné
délégation,
pour
la
durée
de
son
mandat
de
prendre
des
décisions
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Généra
des
Collectivités
Territoriales,
18/01/2024
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
signer
le
contrat
de
services
relatif
au
logiciel
du
cimetière,
DECIDE
Article
1
-
DE
SIGNER
le
contrat
de
services
avec
la
société
GESCIME
dont
le
siège
est
à
BREST
(29)
190,
Rue
Robert
Castel,
dont
le
montant
total
s'élève
à
234.00€
TTC.
Le
Maire,
Henri
BONNEFOY.