Convocation - convocation 22 10 26

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Convocation - convocation 22 10 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clairvaux-les-Lacs. Lien du pdf (Convocation - convocation 22 10 26)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Mmes, Mrs. : Florence MARTELET, Alexandre OUTHIER, Claudine

MARTELET, Vincent DAMS, Zohra LAAOUCH, Jérôme RIDET, Joël

SILVA AGUIAR, Delphine GANZER, Emmanuel CARLU, Laëtitia

BOUCHARDON, Aude FROCHOT, Mathis ROUSSEAU, Quentin

SONNET, Christian MINO, Danielle FELL, membres du conseil municipal

de CLAIRVAUX-LES-LACS, sont priés (ées) d'assister à la séance de ce conseil,

qui aura lieu :

dans la Salle d'honneur

de la Mairie de CLATRVAUX-LES-LACS,

le jeudi 22 octobre 2026 à 19h30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 septembre 2026

Désignation du secrétaire de séance

2. Bois, Forêt

2.1. Délibération programme coupe de bois 2027 ONF

3. Finances

3.1. Délibération tarifs eau (dont coefficient de modulation de la redevance performance eau potable)

3.2. Délibération subventions aux associations

3.3. Délibération règlement associations et tarifs des salles

3.4. Information recrutement Directeur Général de Services (DGS)

3.5. Information réunion avec le conseiller aux décideurs locaux (CDL)

4. Commissions communales

4.1. Délibération commission de révision des listes électorales

4.2. Information désignation des membres de la CCID

4.3. Création de comités de projet

5. Travaux, aménagements, réseaux

5.1.Point sur les travaux

5.2. Information contrôle de l'agence de l'eau

5.3. Information relève des compteurs d'eau en cours

6. Urbanisme

6.1.Point sur les dossiers en cours

7. Affaires générales

7.1. Délibération aire de camping-cars : ouverture à l'année

7.2. Information parking du lac

7.3.Information bail du Service de Gestion Comptable (5GC) locaux mairie

7.4. Information subvention voyages du collège

7.5.Information terrasses en hiver

7.6. Délibération repas des aînés8. Communauté de communes

8.1. Information membres des commissions

9. Informations diverses

9.1. Visite locaux gendarmerie

9.2.Dossier pharmacie / Pôle médical

9.3.Dossier site du Langard

9.4. Téléthon / marché de Noël

10. Questions diverses

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur,

l'expression de mes sentiments distingués.

Clairvaux-les-Lacs, le 16 octobre 2026

Le Maire,

Florence MARTELET

Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter, vous trouverez ci-joint un modèle de procuration (1 personne ne peut avoir

qu'une seule procuration)