Convocation - convocation 11 12 25

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Convocation - convocation 11 12 25 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Clairvaux-les-Lacs. Lien du pdf (Convocation - convocation 11 12 25)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit, Li

(air VAUX À Mesdames et Messieurs les conseillers : is LACS Jacques BAILLY Eliane KAUPT Quentin SONNET D Stéphanie BAUDIER Christian MINO Marie-Claire CLOSCAVET François VARCIN Sophie BIOLAND Jérôme RIDET

Denis BARIOD Guy VUILLEMOT Marie-Louise RENAUX

[ES

Le

Marine PLAULY Hervé BAILLY

Le Conseil Municipal se réunira dans la Salle d'honneur

de la Mairie de CLAIRVAUX-LES-LACS,

le Jeudi 11 DECEMBRE 2025 à 19h15

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie

d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 09 octobre 2025

. FINANCES

1.1. Tarifs 2026 :

1.2.Décisions modificatives fin d'année :

1.3. Demande de rétrocession d'une concession funéraire :

1.4. Décisions du maire ;

TRAVAUX/AMENAGEMENTS/RESEAUX

2.1.Point sur les travaux en cours :

2.8. Service d'assistance technique eau potable du département :

. URBANISME

3.1.Point sur les dossiers en cours :

3.2. Débat d'orientation PADD (avant le 15/12)

AFFAIRES GÉNÉRALES :

4.1.RGPD avec le CDG39 (avant fin décembre):

4.2.Médecine du travail avec CDG39 (avant 15 décembre) ;

4.3.Point RH et organisation interne, tableau des emplois au 01/01/2026 (temps partiel) ; 4.4. Rémunération et contrat des agents recenseurs ;

4.5. Vente parcelle rue des Champs :

4.6. Convention pour les chats errants ;

4.7. Vente du site du Langard par la commune de St Ouen ;

5. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES :

6. QUESTIONS DIVERSES :

5.1.Modification des statuts de TEC :

Clairvaux-les-Lacs, le 05 décembre 2025 > HA <

Le Maire, .à a

Hélène MOREL-BAILLY Z ©} >

2739) LR,