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Document publié le Jeudi 16 juin 2022 par la commune de Tramolé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 16 juin 2022 1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Histoire et mémoire, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 16 juin 2022 - 20H30
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l'article L 121-17 du Code des Communes
PRESENTS : Jean-Michel DREVET, Sébastien GUILLAUD, Maurice BONNET-PIRON, Florence MANDON,
Sylvie SABATIER, Laure-Paola GUIVIER, Albane PINEDE, Pascale CHOTEL, Marcel BERTHIER, Jean-
Michel PIDOLOT, Philippe PELLET, Dominique FLACHER (arrivé à 20h45)
EXCUSES -POUVOIRS : David ORJOLLET à Albane PINEDE, Annie PIGNEDE à Laure-Paola GUIVIER
Secrétaire de séance : Sylvie SABATIER
Président de séance : Jean-Michel DREVET
Approbation compte rendu du conseil municipal dernier – adopté à l’unanimité
Délibérations :
SIVU- Participation frais rénovation frisette et zinguerie école
M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que chaque année il est versé au S.I.V.U. du Groupe Scolaire Culin-Tramolé une somme permettant d’équilibrer les comptes du S.I.V.U. L’adjoint délégué au SIVU, Monsieur Dominique FLACHER, informe le Conseil Municipal que le SIVU envisage de rénover les frisettes et la zinguerie des bâtiments scolaires.
Le montant de cette rénovation s’élève à 21 182.00 € HT. Une subvention de 60 % correspondant à 12 709.20 € a été notifiée. Il reste donc à charge des 2 communes 8 472.80 €. Le SIVU demande à la commune de Tramolé la somme de 4 236.40 € soit 50 % du reste à charge. Le Conseil Municipal, après avoir étudié la proposition et en avoir délibéré, à l’unanimité
Voté à l’unanimité
DIA – préemption parcelle Germain PAILLET
Philippe Pellet étant impliqué ne participe pas au débat et ne prend pas part au vote en sortant de la salle du conseil.
Il y a 3 mois le bâtiment a été mis en vente suite au décès de Mr Germain PAILLET. La mairie a dû saisir les Domaines pour faire estimer le bien étant donné que le montant du prix de vente dépassait le montant autorisé sans saisine.
Ce projet d'acquisition s'inscrirait dans une perspective d'aménagement globale du centre village, avec une réflexion engagée par le conseil municipal.
Il s'agit d'un ancien bar, d'une habitation avec des dépendances. La Commune a la volonté de conserver une activité commerciale sur le centre village et de renforcer l'offre locative. Ce projet s'inscrit également dans l'aménagement du centre bourg à proximité de la place publique et de la mairie. Il serait envisagé de maintenir et d'agrandir l'offre commerciale, type épicerie, dépôt de pain, commerces de proximité. Un travail avec le CAUE sera initié prochainement pour identifier les besoins et les aménagements nécessaires pour l'élaboration d'un cahier des charges.
Votes :
3 Abstentions
1 Contre
9 Pour Compte rendu de réunions :
Commission bâtiments
Sébastien GUILLAUD et Marcel BERTHIER nous informent de l’avancement du chantier, suite aux diverses réunions du mercredi après-midi avec les entreprises.
Jean-Michel DREVET félicite, remercie et encourage Sébastien GUILLAUD et Marcel BERTHIER pour le suivi du chantier.
Questions diverses :
- Stratégie sage Bourbe : « Schéma d’aménagement et de la gestion de l’eau » C’est un service Public local - Leur site : www.epagebourbe.fr
La secrétaire va diffuser sur la Newsletter pour information à la population.
- Tour de garde 19 juin 2022 :
Rappel du 2ème tour Législative
- Projet Mémoire de Tramolé :
Laure-Paola GUIVIER nous informe que les deux après-midis passées, le 26 mars et le 4 juin 2022, avec les anciens du village sont de très beaux et très bons moments, remplis d’histoires intéressantes. C’est agréable de les entendre se remémorer le passé.
Ils sont contents et racontent avec un tel plaisir leurs vécus. C’est une après-midi qui est très conviviale et très plaisante.
Le déroulement de l’après-midi :
En arrivant nous leur offrons de quoi se restaurer avec une boisson et une part de gâteau. C’est Laure-Paola GUIVIER et Sébastien GUILLAUD qui posent des questions suite à des photos ou des cartes postales pour démarrer le débat.
Et l’enchainement se fait naturellement avec plein d’anecdotes. Mais quelle mémoire, ils ont tous. C’est impressionnant.
Les photos de classe font beaucoup appel à leur mémoire pour mettre un nom sur chacune des personnes.
Quant à Sylvie SABATIER et Florence MANDON, elles prennent des notes.
Florence MANDON va rassembler toutes les prises de notes pour en faire un petit livret illustré avec insertion de photos.
Une première présentation de ce livret, leur sera proposé à la prochaine réunion qui se tiendra sur octobre 2022.
La secrétaire met à la disposition, les archives de la Mairie pour la recherche de certaines dates.
- Entretien des Chemins de randonnée :
Sur les chemins de randonnés, les ronces poussent. Il faut agir.
Maurice BONNET-PIRON s’est occupé de demander des devis pour le nettoyage des chemins pour un passage sur :
- Chemin des Vignes
- Chemin de la Molière et autour de l’étang
- Chambussin Notre responsable technique Alexandre Poncet est en congés maladie jusqu’en décembre 2022, pour palier partiellement à son absence notamment pour l’entretien des espaces verts, la mairie a fait appel à l’entreprise « 5ème saison » (Culin).
- Emplacements point d’apports volontaire et containers :
Maurice BONNET-PIRON nous informe qu’il y aura 8 points d’apports qui seront installés aux endroits suivants :
- 2 à la salle des fêtes (en aérien)
- 1 Molière/Rue Noire (en aérien) (Mr CUMIN est d’accord pour vendre une partie de son terrain)
- 1 vers l’Abri bus en haut de la montée Croix Chevalier (enterré)
- 1 Triangle du Rolland vers le Tilleul (enterré)
- 1 Chemin du Brin (en aérien)
- 1 Chemin du Besseray (en aérien)
- 1 Route du Cré (en aérien)
- Réunion publique d’information :
Florence MANDON nous présente l’organisation de la réunion publique qui se tiendra le samedi 02 juillet 2022 de 9h à 12h à la Mairie.
La matinée se déroulera à l’intérieur et la visite se tiendra sous forme de circuit avec des stands.
Entrée :
Thème sur l’école : Dominique FLACHER -Philippe PELLET – Pascale CHOTEL – Albane PINEDE
Salle du conseil :
1) Voirie aménagement poubelles : Maurice BONNET-PIRON -Jean-Michel DREVET - Florence MANDON
2) Salle des fêtes : Sébastien GUILLAUD -Marcel BERTHIER – l’architecte Bettiche Karim 3) Communication : Sylvie SABATIER -laure-Paola GUIVIER
Le déroulement : Afin d’évaluer notre méthode de communication un questionnaire sera remis aux visiteurs.
Chaque groupe travaillera sur l’organisation de leur stand.
Prochaine réunion d’organisation : le jeudi 23 juin à 20h à la mairie à la salle du conseil.
- Demande diffusion évènement newsletter :
Jean-Michel DREVET a reçu un courrier de la part de l’association Culinoise des « Tritons Crêtés » demandant à la mairie de Tramolé de faire échos de leurs activités.
- Téléthon 2022 :
Jean-Michel DREVET a reçu un mail de la part de Françoise Goyet, pour nous informer de la réunion du mardi 05 juillet 2022 à 19h.
- Modification des périmètres des territoires (Conseil Départemental) : Jean-Michel DREVET nous informe qu’à partir de janvier 2023, les réunions territoriales du conseil départemental pour Tramolé ne se dérouleront plus à Bourgoin-Jallieu mais sur le territoire de Bièvre Valloire.
- Remerciement du Club des Boulistes :
André Courtial a envoyé un courrier de remerciement concernant la subvention municipale pour le concours du 15 août 2022.
- Journée du Patrimoine :
Sébastien GUILLAUD s’occupe de l’inscription.
L’organisation
- De 18h à 19h Concert musique des Balkans.
- A 19h30 Concert musique classique.
- Apéritif offert par la mairie.
- Signature convention de la sécurité routière avec la police pluricommunale municipale de St Jean de Bournay :
Jean-Michel DREVET nous informe de la signature de la convention avec la Police pluricommunale le 17 juin 2022.
Fin de la séance : 23h05
Rédactrice Sylvie SABATIER
Jean-Michel DREVET,
Maire