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Conseil Municipal - 58 seance du 11 avril 2023 04 40
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 58 seance du 11 avril 2023 04 40)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
2 % ©: LA:
VILLE DE br 1
Saint-G ermain VU
d Au.
Ville de SAINT-GERMAIN-DU-PUY
CHER
En exercice : 29
Présent(s) : 21
Absent(s) représenté(s) : 8
Absent(s) non représenté(s) : /
Ne prennent pas part au vote : 3
Votants : 26
Date de convocation : 04 avril 2023
Date d’affichage de la convocation : 04 avril 2023
Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 11 avril 2023
Délibération n° DEL.2023-04-40
Subventions 2023 aux associations sportives
Le 11 avril 2023 à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Madame Marie-Christine BAUDOUIN, Maire
Présent(s): AILLOT Sonia. BAUDOUIN Marie-Christine. BIESSE Thierry BROUSSE Franck. CATON Samuel. CORBION Rémy. DACQUIN Sébastien. DESROCHES Gilles. DUR-TOMAS Chantal. FOSSET Jean-François. GAUTRON Marina. GIRARD LEBRUN Sandra. GUINET Nadège. LE PAVOUX Éric. LECLERC Stéphanie. LEUILLER Patricia. MERCIER Martine. MIGNON Brigitte. MONDON Josiane. PRUDENT Adrien. PRUDENT Didier.
Absent(s) ayant donné un pouvoir : CLOSTRE Jacques à DESROCHES Gilles. DUPLAIX Nathalie à AILLOT Sonia. FLEURIER-LEFORT à MERCIER Martine. GROSJEAN Yoann à PRUDENT Didier. JORO Vincent à LE PAVOUX Éric. LEGER Pauline à CATON Samuel. MANIVERT Sonia à CORBION Rémy. MEGHERBI Djamel à GUINET Nadège.
Absent(s) non représenté(s) : /
N’ont pas pris part au vote : AILLOT Sonia. LEGER Pauline. MERCIER Martine.
Secrétaire de séance : MONDON Josiane.
Conseil Municipal du 11 avril 2023 - Délibération n° DEL.2023-04-40
Accusé de réception en préfecture
018-211802137-20230411-DEL-2023-04-40-DE
Date de télétransmission : 12/04/2023
Date de réception préfecture : 12/04/2023 Rapporteur : Samuel CATON
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n° DEL.2023-04-39 du 11 avril 2023 approuvant les critères d'attribution des subventions aux associations sportives locales,
Vu les dossiers de demande de subvention déposés par les associations sportives,
Vu l'avis favorable de la commission municipale « sport, culture, animations, jumelage,
démocratie » réunie le 06 mars 2023,
Considérant l'intérêt de soutenir les associations sportives germinoises dans leur action,
Le rapport de Samuel CATON au Conseil Municipal entendu,
Après en avoir délibéré, Sonia AILLOT, Pauline LEGER et Martine MERCIER ne prenant pas
part au débat, ni au vote,
e ALLOUE les subventions de fonctionnement aux associations sportive germinoise pour l’année 2023 selon le tableau ci-dessous :
Nom de l'association Montant de la subvention
ASSG 13 150 Euros
Club Nautique Municipal Germinois 14 400 Euros
GRS St Germain 7 500 Euros
Twirling Sport Germinois 150 Euros
Tennis de Table Germinois 1 700 Euros
Badminton Club Saint Germain 18 4 500 Euros
Tennis club St Germinois 7/80 Euros
Amicale bouliste 1 920 Euros
Fudoshin Karaté Do St Germain 2 290 Euros
Martial Attitude Academy 1 200 Euros
SGMT 18 St Germain Muay Thaï 18 3 000 Euros
EMG Athlétisme 170 Euros
Judo taiso club St Germain du Puy 1 600 Euros
Tir à l'arc 950 Euros
Bicross St Germinois 1 130 Euros
Mov'n Dance 18 1 200 Euros
Relax Yoga Club 190 Euros
Gym détente 0 Euros
EPGV St Germain du Puy 1 290 Euros
Conseil Municipal du 11 avril 2023 - Délibération n° DEL.2023-04-40
Accusé de réception en préfecture
018-211802137-20230411-DEL-2023-04-40-DE
Date de télétransmission : 12/04/2023
Date de réception préfecture : 12/04/2023 Moto passion Uros
Fit Form’ St Germ 90 Euros
AYA 90 Euros
300 Euros Association Sportive Collège Jean Rostand
Délibération adoptée à l'unanimité.
le caractère exécutoire de cet acte, informe que
la présente délibération peut faire l’objet d’un
recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif d'Orléans dans un délai de deux
mois à compter de la présente publication en
date du 12 avril 2023 par voie d'affichage sous
forme électronique sur le site internet de la Ville :
https://www.saintgermaindupuy.fr
Madame la Maire certifie sous sa fers que
Conseil Municipal du 11 avril 2023 - Délibération n° DEL.2023-04-40
Accusé de réception en préfecture
018-211802137-20230411-DEL-2023-04-40-DE
Date de télétransmission : 12/04/2023
Date de réception préfecture : 12/04/2023