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unknown - Communauté de communes - Pays de Mormal - 73 2023 Electiondesvice presidents bordereau
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Mormal - 73 2023 Electiondesvice presidents bordereau)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT D’AVESNES/HELPE
NOMBRE DE MEMBRES
un Présents Votants Exercice nn ——————
69 62 69
DATE DE LA CONVOCATION
13/10/2023
DATE D’AFFICHAGE
DEPOT EN PREFECTURE
Election des vice-présidents
Envoyé en préfecture le 24/10/2023
Reçu en préfecture le 24/10/2023
Publié le
ID : 059-200043321-20231024-73 2023DEL-DE
ne
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS DE MORMAL
SEANCE DU 19 OCTOBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 19 octobre, à dix-sept heures, le conseil de
la communauté de communes du Pays de Mormal s’est réuni en session ordinaire, au carré des saveurs à Maroilles, après convocation légale,
sous la vice-présidence de Monsieur André FREHAUT.
Etaient présent(e)s :M-Philippe EUSTACHE, M.Henry-Louis
BOURGOIS***, M.René QUINZIN, M.Guillaume LESOURD*#**#, M.Dominique FONTAINE, Mme Danièle DRUESNES, Mme Delphine PERTUZON, MPhilippe SARRAUTE, M.André DUCARNE,
M.Bertrand FLAMENT, M.Jean-Marie COUSIN, M.Christophe
LEGROUX, Mme Pierrette GUIOST, Mme Hélène DUMORTIER, Mme
Marie-Pierre SORIAUX, M.Gautier MEAUSOONE, M Denis
LEFEBVRE, M.Benoit GUIOST, Mme Carine FREHAUT, M.Alain
GERARD, M.Frédéric CARRE, M.Luc BERTAUX, M.Nicolas
RUTER, M.Yves LIENARD, M.Anthony VIENNE, M.Yohann
LECERF, MStéphane LATOUCHE, M.François ERLEM, Mme
Françoise DUPUITS, M.Francis DUPIRE, M.Jean-Philppe MICHEL,
Mme Nathalie MONIER, Mme Marie-Sophie LESNE, M.Frédéric
DEVILLERS**#, Mme Marie DUBOIS,
M.Amar GOUGA, Mme Martine LECLERCQ, M.Jean-Claude
BONNIN, M.Alain MICHAUX, M.Jean-Noël BRICHANT,
M.Dominique QUINZIN, M.Frédéric ROMAIN, M.François
RONCHIN, M.Jean-Louis BAUDEZ, Mme Valérie COCHEZ, MJean- Pierre MAZINGUE, Mme Roxane GHYS, M.Vincent DUSSART,
M.David BEAUMONT, M.Jean-Baptiste GUIOT, M.Jean-Pierre NOEL, M.Pascal BLAIRON, M.Claude BLOMME, M.Patrick PIANA,
M.Thierry SOSZYNSKI, M.Eric HIROUX, Mme Chantal JACMAIN, Mme Zahra GHEZZOU,M.André FREHAUT,, M.Olivier YZANIC,
Mme Catherine MOREL,M.Didier ROGEAU
Etaient excusé(e)s et remplacé(e)s : M.Georges BROXER, Mme Anita
LEFEVRE,
Etaient excusé(e)s ayant donné procuration : Mme Francine
CAUCHETEUX, Mme Chantal SCHWARTZ, Mme Nathalie
VINCENT, Mme Alexandra LERCH, Mme Sabine KOLASA, Mme
Catherine HENNEBERT, M.Freddy DOLPHIN
* M.Freddy DOLPHIN a participé à partir du vote du 3È% vice-président,
délibération 73-2023
*# MFrédéric DEVILLERS a participé jusqu’au vote du 8è% vice-
président, 2°% tour, délibération 73-2023
*#* M.Henry-Louis BOURGOIS a participé jusqu’au vote du 4% vice-
président, délibération 73-2023
*#%* M Guillaume LESOURD a participé jusqu’au vote du 9éme vice-
président, délibération 73-2023. 73-2023.0bjet : Election des vice-présidents
Mes chers collègues,
Il est exposé au conseil communautaire ce qui suit :
Envoyé en préfecture le 24/10/2023
Reçu en préfecture le 24/10/2023
Publié le TT
ID : 059-200043321-20231024-73 2023DEL-DE
Vu l'arrêté préfectoral en date du 23 octobre 2019, constatant le nombre total de sièges que compte l’organe délibérant de l’EPCI et leur répartition par commune membre ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.5211-2 ; L.5211-10 ; Vu les procès-verbaux de l'élection des vice-présidents annexés à la présente délibération ; Vu les résultats du scrutin ;
Considérant qu’en l’absence de dispositions légales particulières, les vice-président doivent être élus successivement au scrutin uninominal ;
Le président de séance ayant fait appel à candidature pour le poste de premier vice-président.
ELECTION DU 18 1FR TOUR 2EME TOUR 3EME TOUR
VICE-PRESIDENT
Nombre de bulletins 69
trouvés dans l’urne
À déduire blancs et nuls 14
Suffrages exprimés 55
Majorité absolue 28
| À OBTENU E |
M.André FREHAUT 55
Monsieur André FREHAUT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier vice-président et a été immédiatement installé.
Le président de séance ayant fait appel à candidature pour le poste de deuxième vice-président.
ELECTION DU 2°" 1FR TOUR 2EME TOUR | 3EME TOUR |
VICE-PRESIDENT
Nombre de bulletins 69
trouvés dans l’ume L
A déduire blancs et nuls à
| Suffrages exprimés 65
Majorité absolue 33
À OBTENU
M.Benoît GUIOST 26 _
Mme Danièle 39
DRUESNES Madame Danièle DRUESNES ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième vice-
présidente et a été immédiatement installé.
Envoyé en préfecture le 24/10/2023
Reçu en préfecture le 24/10/2023
Publié le 7
ID : 059-200043321-20231024-73 2023DEL-DE
Le président de séance ayant fait appel à candidature pour le poste de troisième vice-président.
ELECTION DU 3ème 1FR TOUR 2EME TOUR 3EME TOUR
VICE-PRESIDENT
Nombre de bulletins 69
trouvés dans l’urne
À déduire blancs et nuls 4
Suffrages exprimés 65
Majorité absolue 33
À OBTENU
M.Denis LEFEBVRE 65
Monsieur Denis LEFEBVRE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé troisième vice-président
et a été immédiatement installé.
Le président de séance ayant fait appel à candidature pour le poste de quatrième vice-président.
ELECTION DU 4ème 18 TOUR 2EME TOUR 3ÈME TOUR
VICE-PRESIDENT
Nombre de bulletins 69
trouvés dans l’urne
À déduire blancs et nuls 4
Suffrages exprimés 65
Majorité absolue 33
À OBTENU
M.Benoît GUIOST 31
Mme Marie-Sophie 34
LESNE
Madame Marie-Sophie LESNE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé quatrième vice-
présidente et a été immédiatement installé.
Le président de séance ayant fait appel à candidature pour le poste de cinquième vice-président.
ELECTION DU Sème 1ER TOUR 2EME TOUR 3EME TOUR VICE-PRESIDENT
Nombre de bulletins 68
trouvés dans l’urne
À déduire blancs et nuls 4
Suffrages exprimés 64
Majorité absolue 33
À OBTENU
M.François ERLEM 64
Monsieur François ERLEM ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé cinquième vice-président
et a été immédiatement installé. Envoyé en préfecture le 24/10/2023
Reçu en préfecture le 24/10/2023
Publié le 7
ID : 059-200043321-20231024-73 2023DEL-DE
Le président de séance ayant fait appel à candidature pour le poste de sixième Vice-Président.
ELECTION DU 6ème 1 TOUR 2EME TOUR 3EME TOUR
VICE-PRESIDENT
Nombre de bulletins 68
trouvés dans l’ume
À déduire blancs et nuls 2
Suffrages exprimés 66 _
Majorité absolue 34
À OBTENU
M.Anthony VIENNE 66 :
Monsieur Anthony VIENNE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé sixième vice-président
et a été immédiatement installé.
Le président de séance ayant fait appel à candidature pour le poste de septième vice-président.
ELECTION DU 7ème 1FR TOUR 2EME TOUR 3EME TOUR VICE-PRESIDENT
Nombre de bulletins 68 68
trouvés dans l’urne
À déduire blancs et nuls 4 6
Suffrages exprimés 64 62
Majorité absolue 33 32
À OBTENU
M.Benoît GUIOST 19 21 _
M.Stéphane 14
LATOUCHE
M.Yohann LECERF 31 41
Monsieur Yohann LECERF ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé septième vice-président
et a été immédiatement installé.
Le président de séance ayant fait appel à candidature pour le poste de huitième vice-président.
ELECTION DU 8 ème 1F8 TOUR 2EME TOUR 3EME TOUR
VICE-PRESIDENT |
| Nombre de bulletins 68 68 67 trouvés dans l’urne _| À déduire blancs et nuls 1 0 2 Suffrages exprimés 67 68 65 Majorité absolue 34 35
A OBTENU
M.Benoît GUIOST 26 29 _33 M Stéphane 26 30 32
LATOUCHE |
M.Patrick PLANA | 15 9
Monsieur Benoît GUIOST ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé huitième vice-président et
a été immédiatement installé. Envoyé en préfecture le 24/10/2023
Reçu en préfecture le 24/10/2023
Publié le S LG
ID : 059-200043321-20231024-73 2023DEL-DE
Le président de séance ayant fait appel à candidature pour le poste de neuvième vice-président.
ELECTION DU 9ème 1ER TOUR | 2EME TOUR 3EME TOUR VICE-PRESIDENT |
Nombre de bulletins 67 67
_ trouvés dans l’urne
À déduire blancs et nuls 0 2
Suffrages exprimés 67 65
Majorité absolue 34 33
À OBTENU
M.Philippe EUSTACHE 28 35
M.Stéphane 27 30
LATOUCHE
| M.Patrick PIANA 12
Monsieur Philippe EUSTACHE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé neuvième vice- président et a été immédiatement installé.
Fait et délibéré le 19 octobre 2023
Certifie exécutoire compte tenu : :
- De la transmission en Sous-Préfecture le : 24 OCT. 2023
- De la publication le: 2 4 QT. 2023
Le président le secrétaire
Jean-Pierre MAZINGUE David BEAUMONT Envoyé en préfecture le 24/10/2023
Reçu en préfecture le 24/10/2023
Publié le
ID : 059-200043321-20231024-73 2023DEL-DE
TT