Conseil Municipal - CM DU 30 SEPTEMBRE v2

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Conseil Municipal - CM DU 30 SEPTEMBRE v2 Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune de Brétigny-sur-Orge. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 30 SEPTEMBRE v2)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque, REPUBLIQUE FRANÇAISE

REUNION

DU

CONSEIL MUNICIPAL (Art. L.2121-7,L.2121-10 à L.2121-12,L.2121-17 du CGCT)

Le Conseil Municipal de la commune

de Brétigny-sur-Orge se réunira,

JEUDI 25 NOVEMBRE 2021

À

20 H 30

Salle « Maison Neuve »

(Accès par le parking Norauto-Auchan)

La séance sera ouverte au public

et retransmise en direct sur Internet.OBJET DE LA RÉUNION

 Décisions municipales : 084-085-086-087-089-090-091-092-093-094-095-096-098-115-117-118-121- 122-123-126-127-128-129-130-131-132-133-134-135-136-137-138-139-140-141-143-145-146-147- 148-149-150-151-152-153-154-155-159-160-161-163

 Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2021

 Modification des statuts du SMOYS

 Rapport d'activité 2020 de Cœur d'Essonne Agglomération

 Désignation d’un représentant au Conseil d'administration de l'association de promotion de la santé de Brétigny-sur-Orge (APSB)

 Ouverture anticipée de crédits pour les dépenses d'investissement 2022

 Demande de subventions supérieures à 50 000 euros au titre de l’année 2022 pour les projets des services Culturels et Socioculturels de la ville de Brétigny-sur-Orge

 Décision modificative n°1 – Budget principal

 Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

 Modification du tableau des emplois et des effectifs

 Avis communal sur le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local de l’Urbanisme de La Norville

 Avis communal sur le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local de l’Urbanisme de Saint-Michel-sur-Orge

 Acquisition de deux parcelles cadastrées section C n°645 et 1770 adressées 9 allée de la Côte de Valorge et 99 rue de Valorge dans le cadre du droit de préemption SAFER

 Compte-rendu annuel de la Société Publique Locale (SPL) - AIR 217 - Bilan de l'année 2020

 Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) - AIR 217

 Modification du dispositif « Bourse au Permis de Conduire »

 Demande de renouvellement du "Projet social" du Centre Socioculturel auprès de la CAF

 Subvention dite de haut niveau à l'association C.S.B. Roller

 Subvention dite de haut niveau à l'association C.S.B. Tennis de Table

 Subvention dite de haut niveau à l'association C.S.B. Athlétisme

 Subvention dite de haut niveau à l'association C.S.B. Football

 Subvention dite de haut niveau à l'A.S. Karting de Brétigny

 Subvention dite de haut niveau à l'association Aéroclub des Cigognes

 Attribution de subvention sur projet : C.S.B. Gymnastique

 Attribution de subvention sur projet : Amicale Laïque

 Avance sur subvention de fonctionnement 2022 : École de Musique

 Questions orales - Questions diverses

Fait à Brétigny-sur-Orge,

Le 18 novembre 2021

Nicolas MÉARY

Maire de Brétigny-sur-Orge

Vice-Président du Conseil Départemental