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Ordre du Jour - odj cm 210621
Ordre du Jour - ODJ CM 30 septembre 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Lisses.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 30 septembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Justice et droit,
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e Ville de
Sses
Lisses, le 24 septembre 2024
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUÉ EN SÉANCE N°31
Lundi 30 septembre 2024 à 20h
Salle Cocteau de la médiathèque Colette
Ordre du jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 4 avril 2024 Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 27 juin 2024
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du C.G.C.T.)
Installation d’un nouveau conseiller municipal
Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à la démission de la 7°" adjointe au Maire Budget principal — budget supplémentaire 2024
Création des commissions permanentes
Élection de la commission Temps de l'Enfant
Élection de la commission cohésion et animation territoriales
Élection de la commission sécurité et égalité des droits
Élection de la commission cadre de vie, environnement urbain et commerces de proximité Élection de la commission biodiversité, santé, développement durable et agenda 30 Installation d’une commission des menus
Installation d’un comité d’attribution d’aides pour l’insertion professionnelle Installation d’un comité de pilotage Lisses initiatives sports
Commission d’attribution des logements sociaux
Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration du collège Rosa Luxemburg Désignation des représentants de la commune dans les conseils d’école
Désignation des représentants de la commune dans le collège des élus de l'assemblée générale du CLIC Cœur Essonne Désignation des représentants au comité de la caisse des écoles
Désignation des représentant(e)s de la commune auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXIMILIEN Désignation des délégués de la commune au comité syndical du SMOYS
Désignation du représentant de la ville à l’assemblée générale de l’agence locale de l’énergie et du Climat Sud Parisienne Fixation de la composition de la commission communale pour l’accessibilité et élection des représentants du conseil municipal
Désignation du délégué élu au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales Désignation d’un conseiller municipal correspondant pour les questions de défense Désignation du référent développement durable de la ville auprès du conseil départemental
Désignation des représentants de la commune dans la commission de suivi de l’écosite de Vert-le-Grand/Echarcon Désignation des représentants de la commune à la commission d’évaluation des transferts de charges de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Seine-Essonne-Sénart
Désignation des représentants de la commune à l’assemblée générale de l’ASAMD Désignation d’un représentant dans les instances de la Maison de la Création d'Entreprises Indemnités de fonction du Maire et des élus délégués
Attribution d’un véhicule de fonction par nécessité absolue de service au directrice général des services et mise à disposition de véhicules de service
Subvention exceptionnelle « Lisses Handball Sport adapté »
Subvention d’aide au transport à l'association « AS Pétanque Lissoise » Subvention exceptionnelle 2024 « Coopérative scolaire de l’école du Bellay » Avancements de grades et promotions interne
Frais de représentation du Maire 2024
Convention de partenariat avec l'association Maison de l'emploi et de la formation Convention partenariale entre la ville de Lisses et France Travail
Convention d'objectifs et de financements entre la CAF et la ville de LISSES relative à la ludothèque39)
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Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant pour signer les notifications de financement de la CAF sur le secteur du temps de l’enfant
Convention d'objectifs et de moyens avec les associations culturelles
Contrat de location de la salle Gérard Philipe
Convention d'utilisation gracieuse Salle Cocteau
Contrat de partenariat avec l’Institut Curie
Convention avec le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne d’Ile-de-France pour une mission d’accompagnement dans la mise en œuvre du règlement général sur la protection des données (RGPD) et la nomination d’un délégué pour la protection des données (DPD) mutualisé
Suppression de poste
Questions orales (s’il y a lieu)
Jean-Marc MORIN
Maire de Lisses
MAIRIE de LISSES - 2, rue Thirouin - 91090 LISSES - Tél. 01 69 11 40 00 - Télécopie 01 69 11 40 01 Site Internet : www. ville-lisses.fr