Ordre du Jour - ODJ CM 30 septembre 2024

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Ordre du Jour - ODJ CM 30 septembre 2024 Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Lisses. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 30 septembre 2024)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Justice et droit, 1)

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e Ville de

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Lisses, le 24 septembre 2024

LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUÉ EN SÉANCE N°31

Lundi 30 septembre 2024 à 20h

Salle Cocteau de la médiathèque Colette

Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 4 avril 2024 Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 27 juin 2024

Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du C.G.C.T.)

Installation d’un nouveau conseiller municipal

Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à la démission de la 7°" adjointe au Maire Budget principal — budget supplémentaire 2024

Création des commissions permanentes

Élection de la commission Temps de l'Enfant

Élection de la commission cohésion et animation territoriales

Élection de la commission sécurité et égalité des droits

Élection de la commission cadre de vie, environnement urbain et commerces de proximité Élection de la commission biodiversité, santé, développement durable et agenda 30 Installation d’une commission des menus

Installation d’un comité d’attribution d’aides pour l’insertion professionnelle Installation d’un comité de pilotage Lisses initiatives sports

Commission d’attribution des logements sociaux

Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration du collège Rosa Luxemburg Désignation des représentants de la commune dans les conseils d’école

Désignation des représentants de la commune dans le collège des élus de l'assemblée générale du CLIC Cœur Essonne Désignation des représentants au comité de la caisse des écoles

Désignation des représentant(e)s de la commune auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXIMILIEN Désignation des délégués de la commune au comité syndical du SMOYS

Désignation du représentant de la ville à l’assemblée générale de l’agence locale de l’énergie et du Climat Sud Parisienne Fixation de la composition de la commission communale pour l’accessibilité et élection des représentants du conseil municipal

Désignation du délégué élu au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales Désignation d’un conseiller municipal correspondant pour les questions de défense Désignation du référent développement durable de la ville auprès du conseil départemental

Désignation des représentants de la commune dans la commission de suivi de l’écosite de Vert-le-Grand/Echarcon Désignation des représentants de la commune à la commission d’évaluation des transferts de charges de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Seine-Essonne-Sénart

Désignation des représentants de la commune à l’assemblée générale de l’ASAMD Désignation d’un représentant dans les instances de la Maison de la Création d'Entreprises Indemnités de fonction du Maire et des élus délégués

Attribution d’un véhicule de fonction par nécessité absolue de service au directrice général des services et mise à disposition de véhicules de service

Subvention exceptionnelle « Lisses Handball Sport adapté »

Subvention d’aide au transport à l'association « AS Pétanque Lissoise » Subvention exceptionnelle 2024 « Coopérative scolaire de l’école du Bellay » Avancements de grades et promotions interne

Frais de représentation du Maire 2024

Convention de partenariat avec l'association Maison de l'emploi et de la formation Convention partenariale entre la ville de Lisses et France Travail

Convention d'objectifs et de financements entre la CAF et la ville de LISSES relative à la ludothèque39)

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Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant pour signer les notifications de financement de la CAF sur le secteur du temps de l’enfant

Convention d'objectifs et de moyens avec les associations culturelles

Contrat de location de la salle Gérard Philipe

Convention d'utilisation gracieuse Salle Cocteau

Contrat de partenariat avec l’Institut Curie

Convention avec le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne d’Ile-de-France pour une mission d’accompagnement dans la mise en œuvre du règlement général sur la protection des données (RGPD) et la nomination d’un délégué pour la protection des données (DPD) mutualisé

Suppression de poste

Questions orales (s’il y a lieu)

Jean-Marc MORIN

Maire de Lisses

MAIRIE de LISSES - 2, rue Thirouin - 91090 LISSES - Tél. 01 69 11 40 00 - Télécopie 01 69 11 40 01 Site Internet : www. ville-lisses.fr