Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberation examinees par le cm en sean
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en sea
Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en seance du 19 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gries.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees par le cm en seance du 19 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
EH/JFS/CS
COMMUNE
DE
GRIES
56,
rue
Principale
- 67240
GRIES
2
03
88
72
42
62
mairie@gries.fr WWwW.gries.eu
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SEANCE
DU
19
OCTOBRE
2023
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
31
août
2023
Approuvé
à
l’unanimité
2.
Communications
du
Maire
Le
Conseil
Municipal
en
a
pris
acte
3.
Rapport
de
commissions Le
Conseil
Municipal
en
a
pris
acte
4.
Décision
modificative
n°
2
du
budget
primitif 2023
Voté
à
l’unanimité
5.
Concours
communal
des
maisons
fleuries
2023
Approuvé
à
l‘unanimité
6.
Recouvrement
de
frais
de
chauffage
d’un
logement
communal
Voté
à
l'unanimité
7.
Baux
de
chasse
communaux
pour
la période
2024/2033
Approbation
de
la
constitution
et
du
périmètre
du
ou
des
lots
de
chasse,
des
caractéristiques
des
lots,
du
choix
du
mode
de
location,
des
conditions
particulières
Approuvé
à
l’unanimité
8.
Baux
de
chasse
communaux
pour
la période
2024/2033
Agrément
des
candidatures
Approuvé
à
l‘unanimité
9.
Baux
de
chasse
communaux
pour
la période
2024/2033
Approbation
des
conventions
de
gré
à gré
Approuvé
à
l‘unanimité
10.
Avis
sur
la demande
d’autorisation
environnementale
présentée
par
la
SAS
Eqiom
Granulats
Avis
favorable
par
18
voix
pour
et 2
abstentions
11.
Cession
d’un
bail
Orange
à la
Société
ATC
France
Approuvé
à
l’unanimité
12.
Rapport
d’activités
2022
de
la Communauté
de
Communes
de
la Basse-Zorn
Le
Conseil
Municipal
en
a
pris
acte
Affiché
et
publié
le
23/10/2023