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Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Niafles.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 19 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA BOISSIÈRE
Le dix-neuf février deux mil vingt-six à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre TESSIER, Maire de LA BOISSIERE. Étaient présents : Mrs. Jean-Pierre TESSIER, Pierre CHAZÉ, Arnaud VALLIER Mmes Florence CHAZÉ, Corine GANNE. Aurore VEILLARD, Anne-Marie LANDAIS
Étaient excusé(e)s : Mrs Lénaïc GASNIER, Kévin GUILLAUDEUX,
Était absente non excusée : Mme Aurélie PORCHER.
Convocation des membres : 12 février 2026 Affichée le 12 février 2026 Mme Florence CHAZÉ a été élue secrétaire.
Lecture est donnée du procès-verbal de la réunion précédente.
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Publiée le 24/02/2026
- Délibération D001-2026 : Approbation du compte de gestion 2025 de la Commune : Approuvée - Délibération D002-2026 : Vote du compte administratif 2026 Commune : Approuvée - Délibération D003-2026 : Vote des subventions 2026 : Approuvée
- Délibération D004-2026 : Renouvellement de la Convention d’occupation à titre précaire d’une parcelle de terre cadastrée ZA n°10, à compter du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 : Approuvée - Délibération D005-2026 : Renouvellement de la Convention d’occupation à titre précaire des parcelles de terre cadastrées ZB n° 2 et ZB n° 3, à compter du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 : Approuvée - Délibération D006-2026 : Convention fonds de concours réhabilitation réseau eaux pluviales CCPC: Approuvée