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Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Niafles.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 7 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA BOISSIÈRE
Le sept avril deux mil vingt-cinq à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Jean-Pierre TESSIER, Maire de LA BOISSIERE. Étaient présents : Mrs. Jean-Pierre TESSIER, Arnaud VALLIER, Pierre CHAZÉ, Kévin GUILLAUDEUX Mmes Florence CHAZÉ, Anne-Marie LANDAIS, Aurore VEILLARD, Corine GANNE. Étaient absents excusés : Mr Lénaïc GASNIER, Aurélie PORCHER
Convocation des membres : 31 mars 2025 Affichée le 31 mars 2025 Mme Anne-Marie LANDAIS a été élue secrétaire.
Lecture est donnée du procès-verbal de la réunion précédente.
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Publiée le 30/04/2025
- Délibération D015-2025bis :Annule et remplace suite à erreur matérielle portant création du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP): Approuvée