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Procès Verbal - liste déliberations reunion conseil du 5 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 5 février 2026 par la commune de Niafles.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste déliberations reunion conseil du 5 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE NIAFLES (53)
Nombre de membres L'an deux mil vingt-six, le cinq février, à dix-neuf En exercice : 11 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Mr GENDRY Daniel, Maire
qui ont pris part à la délibération : 8 Présents : Mrs GENDRY, GIBOIRE, BONNIER, Mmes GENDRY S., BÉASSE, MOREAU, PERROUIN,
FOURNIER
Absents non excusés:MrsDESMOTS,RADÉ,
TREMBLAY
Date de convocation : 28/01/2026 Secrétaire : Mr GIBOIRE
Lecture est donnée du procès-verbal de la réunion précédente.
____________________________________________________________________________________
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Publiée le 10 février 2026
- Délibération D2026-003 : Vote des subventions 2026 : approuvée
- Délibération D2026-004: ÉGLISE : Devis fourniture et pose de 2 appareils de tintement pour les cloches n°2 et 3 : Approuvée
- Délibération D2026-005 : Approbation du compte de gestion 2025 du budget Lotissement de La Goupillère (Exprimé : 8; vote :8 ; pour :8; contre : 0) : approuvée
- Délibération D2026-006 : Vote du compte administratif 2025 Lotissement de La Goupillère (Exprimé : 7 ; vote : 7; pour : 7 ; contre : 0) : approuvée
- Délibération D2026-007 : Approbation du compte de gestion 2025 du budget Photovoltaïques (Exprimé : 8; vote :8 ; pour :8; contre : 0) : approuvée
- Délibération D2026-008 : Vote du compte administratif 2025 Photovoltaïques(Exprimé : 7 ; vote : 7; pour : 7 ; contre : 0) : approuvée
- Délibération D2026-009 : Approbation du compte de gestion 2025 du budget communal (Exprimé : 8; vote :8 ; pour :8; contre : 0) : approuvée
- Délibération D2026-010 : Vote du compte administratif 2025 de la commune (Exprimé : 7 ; vote : 7; pour : 7 ; contre : 0) : approuvée
- Délibération D2026-011 : Association Études et chantiers Bretagne Pays de la Loire : convention de partenariat 2026: approuvée
- Délibération D2026-012: Prescription d’une carte communale : approuvée