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Arrêté - viewfilesecure.php?idtf=16599&path=ARR20250818 3
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=10560&path=conseil municip
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=10566&path=conseil municip
Déliberation - liste des deliberations du Conseil municipal du 3 juillet
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du Conseil municipal du 3 juillet)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Logement,
Publié / Affiché le 08/07/2025
Conseil municipal du 3 juillet 2025
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2025
DÉLIBÉRATIONS VOTES
FINANCES – RESSOURCES
DEL20250703_1/Délibération portant sur la mise à jour des emplois Délibération approuvée
DEL20250703_2/ Instauration des indemnités horaires pour travail de nuit, dimanches et jours fériés
Délibération approuvée
DEL20250703_3/ Modification des modalités de remboursement des frais liés aux formations (déplacements et hébergements)
Délibération approuvée
DEL20250703_4/ Révision des tarifs des concessions des cimetières d’Eybens Délibération approuvée
DEL20250703_5/ Avenant n°1 au marché MP23_33 Services d’assurances pour le groupement de commandes entre la commune d’Eybens, son CCAS et le SIFFEP – Lot 3 : Assurances des véhicules à moteur et risques annexes
Délibération approuvée
DEL20250703_6/ Déclassement du bâtiment, espaces attenants, situés au 141 avenue Jean Jaurès
Délibération approuvée
DEL20250703_7/ Avenant n°2 à la convention de travaux pour la réhabilitation et l’exploitation d’une ensemble immobilier à destination de la maison de santé pluriprofessionnelle à Eybens
Délibération approuvée
DEL20250703_8/ Cession de capital social de la Société public locale Isère Aménagement à la commune de Vizille
Délibération approuvée
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
DEL20250703_9/ Mise à disposition des salles communales Délibération approuvée
DEL20250703_10/ Convention de partenariat Dispositif Tranquillité résidentielle pour 2025
Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
DEL20250703_11/ Demande de participation financière aux communes dont sont originaires les enfants scolarisés en classe d’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) à Eybens – Année scolaire 2021-2022
Délibération approuvée
DEL20250703_12/ Demande de participation financière aux communes dont sont originaires les enfants scolarisés en classe d’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) à Eybens – Année scolaire 2022-2023
Délibération approuvée
DEL20250703_13/ Demande de participation financière aux communes dont sont originaires les enfants scolarisés en classe d’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) à Eybens – Année scolaire 2023-2024
Délibération approuvée
DEL20250703_14/ Convention relative à la mise en œuvre du chéquier Culture, Sport et Loisirs sur la commune d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20250703_15/ Déclassement et vente de documents désherbés de la Médiathèque
Délibération approuvée Publié / Affiché le 08/07/2025
Conseil municipal du 3 juillet 2025
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20250703_16/ Retirée de l’ordre du jour
Il est décidé de retirer la délibération portant sur le Marché global de
performance pour la rénovation énergétique du complexe Le Bourg – Compte rendu annuel à la Collectivité pour l’exercice 2024 en raison d’une erreur de présentation
DEL20250703_17/ Convention d’adhésion au service DT-DICT du Centre régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’information géographique (CRAIG)
Délibération approuvée
DEL20250703_18/ Avenant n°2 au Lot 1 : Démolition – Gros œuvre – VRD du marché de réhabilitation énergétique et extension du dojo de la commune d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20250703_19/ Avenant n°1 au Lot 5 : Seconde œuvre – Cloisons – Doublage – Plafonds – Peinture – Sol – Menuiseries intérieurs du marché public de réhabilitation énergétique et extension du dojo de la commune d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20250703_20/ Avenant n°2 au Lot 6 : Électricité – Courants forts et faibles du marché public de réhabilitation énergétique et extension du dojo de la commune d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20250703_21/ Avenant n°1 au Lot 7 : Plomberie – Sanitaire – Chauffage - Ventilation du marché public de réhabilitation énergétique et extension du dojo de la commune d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20250703_22/ Avenant n°5 au marché public global de performance pour la rénovation énergétique du complexe le Bourg à Eybens
Délibération approuvée
DEL20250703_23/ Déclassement par anticipation du local restaurant du centre culturel de l’Odyssée
Délibération approuvée
DEL20250703_24/ Participation financière à l’opération de création de logements portée par « Un toit pour tous »
Délibération approuvée
VŒU
DEL20250703_25/ Vœu à destination du Gouvernement et des parlementaires pour une démocratie métropolitaine
Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard