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Conseil Municipal - cm du 20 mars 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Pierre-de-Mons. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 20 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, 1

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026

Début : 20h00

Fin : 21h10

Date de la convocation : 16 Mars 2026

Membres

du Conseil municipal

PRESENT ABSENT/ EXCUSE POUVOIR

CHANFREAU Nicole X

SAVARIE Alain X

CARRASSET Nathalie X

GACH Philippe X

JADOT Stéphanie X

TANNOUS Bernard X

RONCALLI Christine X

LEGLISE Mathieu X

ROCHET Tiphaine X

REINARD James X

VIGNOLLES Lise X

DOURTHE Elie X

DUBOURDIEU France X

SAHORES Aurélie X

LIMA Maëva X

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 Mars 2026

Compte rendu des décisions de Mme la Maire prises par délégation du Conseil municipal

1. Installation des Conseillers municipaux

2. Désignation d’un secrétaire de séance

3. Election du Maire

4. Détermination du nombre d’adjoints

5. Election des adjoints

6. Lecture de la charte de l’élu(e) local(e)

7. Vote des indemnités des élus

8. Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement 9. Questions diverses / Informations2

1. Installation des Conseillers municipaux

La séance est ouverte sous la présidence de Mme CHANFREAU Nicole, maire sortante, qui informe les membres du Conseil municipal que M. LUSSIN Franck a déposé sa démission le 18 Mars 2026 et que celui-ci a été remplacé par Mme LIMA Maëva.

Après avoir fait l’appel des conseillers municipaux élus, Mme CHANFREAU Nicole déclare que tous les membres du conseil municipal sont présents et installés dans leurs fonctions.

2. Désignation d’un secrétaire de séance

Mme Nathalie Carrasset a été désignée en qualité de secrétaire de séance par le conseil municipal (art. L.2121-15 du CGCT).

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 5 Mars 2026

VOTE : 11 Pour 00 Contre 04 Abstention

Compte rendu des décisions de Mme la Maire prises par délégation du Conseil municipal

Conformément à l’article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est rendu compte des décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil municipal à Mme la Maire suivant l’article L. 2122-22 du code précité, dont la possibilité de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passées sans formalité préalable en raison de leur montant.

N° Objet

2026-02 Société EUROVIA devis d’un montant de 984,00€ TTC pour l’installation des barrières de sécurité sur un trottoir

3. Election du Maire

• Présidence de l’assemblée

Le plus âgé des membres présents du Conseil municipal prend la présidence de l’assemblée et procède à l’appel nominal des membres du Conseil. Il a dénombré quinze (15) conseillers présents et constaté que la condition de quorum était remplie.

M. James Reinard (le plus jeune des conseillers municipaux) a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil municipal (art. L.2121-15 du CGCT).

Il a ensuite invité le Conseil municipal à procéder à l’élection du Maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.3

• Constitution du bureau

Pour constituer le bureau de vote, il propose que les plus jeunes des conseillers en dehors du secrétaire soient désignés en qualité d’assesseurs (2 assesseurs).

- Mme Maëva Lima

- M. Elie Dourthe

• Appel à candidatures

Mme la Présidente rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du Maire. Mme Nicole Chanfreau, doyenne de l’assemblée lance un appel à candidature. Après cet appel de candidature, il est procédé au vote.

Mme Nicole Chanfreau est candidate à la fonction de Maire de la commune.

• Déroulement du scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater à la présidente qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. La présidente l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

• Résultat du premier tour du scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote………….. 00 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ………………………………………. 15 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)…. 00 d. Nombres de votes blancs (bulletins blancs vierges, enveloppes vides) ………….. 01 e. Nombre de suffrage exprimés [b-c-d] …………………………………………… 14 f. Majorité absolue …………………………………………………………………. 08

NOMS PRENOMS

DES CANDIDATS

SUFFRAGES OBTENUS

EN CHIFFRE

SUFFRAGES OBTENUS

EN TOUTES LETTRES

CHANFREAU Nicole 14 quatorze

• Proclamation de l’élection du Maire

Mme Nicole Chanfreau a été proclamée Maire et immédiatement installée.

En prenant la présidence, Mme Nicole Chanfreau a souhaité s’exprimer.

« Je voudrais adresser quelques remerciements :

Merci à toutes et à tous pour la confiance que vous me témoignez au travers de cette élection aux fonctions de maire de la commune.

Nous partons ensemble pour un nouveau mandat qui j’en suis sûre sera riche d’initiatives et de réflexions toujours tournées vers l’intérêt général et le bien être des Pierremonsoises et des Pierremonsois. Un grand merci à mes colistiers qui m’ont suivie dans cette aventure, aventure qui a commencé il y a déjà un peu plus d’un an quand Patrick, notre Maire m’a proposé de reprendre le flambeau, il m’a accompagnée quelques mois dans ce projet et j’ai dû poursuivre malheureusement sans lui à mes côtés. Vous vous êtes toutes et tous investis dans la campagne, dans les projets et je salue votre engagement. Je tiens aussi à remercier chaleureusement les élus du dernier mandat, ceux qui ont fait le choix de nous quitter et ceux qui repartent forts de leur expérience et principalement nos 2 adjoints, Florence Berry avec laquelle, nous avons dû faire face à des moments particulièrement douloureux et Damien Rochet qui malgré son activité, a accepté de dégager du temps pour la commune.4

Enfin, encore merci aux personnes qui nous ont apporté leur soutien et bien entendu à toutes les électrices et les électeurs qui dans leur grande majorité nous ont témoigné leur confiance. »

4. Détermination du nombre d’Adjoints

Madame la Maire a indiqué que la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit quatre adjoints au maire au maximum.

Le Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;

Vu la proposition de Madame la Maire au Conseil municipal de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire, dans les limites autorisées, sachant que le nombre maximum d’adjoints ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil municipal, arrondi à l’entier inférieur.

L’effectif légal du Conseil municipal de la commune de Saint Pierre de Mons étant de 15 membres, le nombre maximum d’adjoints au maire est de 4 (quatre).

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

• DECIDE de fixer à 4 (quatre) le nombre d’adjoints à la Maire,

• AUTORISE Madame la Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

VOTE : 15 Pour 00 Contre 00 Abstention

5. Election des Adjoints

• Liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Madame la Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le Conseil municipal a décidé de laisser un délai de 1 minute pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l’issue de ce délai, Madame la Maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée. Cette liste a été jointe au procès-verbal. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats par l’indication du nom du candidat placé en tête de liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau préalablement désigné.

Liste conduite par M. Alain Savarie

1èr Adjoint : M. Alain Savaire

2ème Adjointe : Mme Nathalie Carrasset

3ème Adjoint : M. Philippe Gach

4ème Adjointe : Mme Stéphanie Jadot

Madame la Maire a invité chaque conseiller à mettre dans l’enveloppe prévue à cet effet la liste de son choix.5

• Résultat du premier tour du scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote………….. 00 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ………………………………………. 15 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)…. 00 d. Nombres de votes blancs (bulletins blancs vierges, enveloppes vides) ………….. 02 e. Nombre de suffrage exprimés [b-c-d] ……………………………………………. 13 f. Majorité absolue …………………………………………………………………. 07

NOMS PRENOMS DE CHAQUE

CANDIDAT EN TETE DE

LISTE

SUFFRAGES OBTENUS

EN CHIFFRE

SUFFRAGES OBTENUS

EN TOUTES LETTRES

SAVARIE Alain 13 Treize

• Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. SAVARIE Alain.

Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation.

1er Adjoint : M. Alain Savarie

2ème Adjointe : Mme Nathalie Carrasset

3ème Adjoint : M. Philippe Gach

4ème Adjointe : Mme Stéphanie Jadot

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.

6. Lecture de la Charte de l’élu(e) local(e)

Madame la Maire informe que lors de la première réunion du Conseil municipal, immédiatement après l’élection du maire et des adjoints, le Maire donne lecture de la charte de l’élu local. Une copie de la charte de l’élu local a été transmise par mail. Concernant le chapitre III du titre II du CGCT relatif aux conditions d’exercice des mandats municipaux, il est proposé aux élus un envoi par mail sauf pour ceux qui souhaiteraient avoir un exemplaire papier).

7. Vote des indemnités des élus

Madame la Maire expose que les maires bénéficient à titre automatique, sans délibération, d’indemnités de fonction fixées selon le barème énoncé à l’article L. 2123-23 du CGCT.

Toutefois, le Conseil municipal peut, à la demande du maire et par délibération, fixer pour celle-ci une indemnité inférieure au barème.

Madame la Maire propose de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de Maire, d’Adjoints, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux (soit 5 804,88€ brut mensuel).

Dans les communes dont la population totale est fixée entre 1 000 et 3 499 habitants, le taux maximal en % de l’indice brut terminal de la Fonction Publique (IB 1027) est le suivant :

• Maire : 55,7 % (2 289,56€ brut mensuel)

• Adjoints : 21,38 % (878,83 € brut mensuel)6

Mme la Maire propose de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de Maire à un taux inférieur au taux maximal de 55,7%, et au taux maximal pour les indemnités de fonctions des adjoints, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux (soit 5 804,88€ brut mensuel).

POPULATION TOTALE 1264 hab.

Montant annuel indice 1027 49 326,24 €

Montant mensuel indice 1027 4 110,52 €

ENVELOPPE GLOBALE ANNUELLE

MAXIMUM AUTORISEE

%

(ind.1027) € Annuel € Mensuel

INDEMNITE DU MAIRE 55,70 27 474,72 2 289,56

INDEMNITES POUR 4 ADJOINTS 21,38 42 183,80 3 515,32

TOTAL ANNUEL 69 658,52 5 804,88

Madame la Maire propose les indemnités suivantes aux titulaires de mandats locaux

Proposition de Mme la Maire % alloué Montant

Mensuel brut

Maire 50,10 % 2 059,37 €

1er adjoint 21,38 % 878,83 €

2e adjoint 21,38 % 878,83 €

3e adjoint 21,38 % 878,83 €

4e adjoint 21,38 % 878,83 €

Total mensuel 5 579,69 €

Total annuel 66 896,28 €

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

• DECIDE de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de Maire et d’adjoints, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants :

Taux en pourcentage de l’indice 1027, conformément au barème fixé par les articles L 2123-23, L 2123-24 du code général des collectivités territoriales :

o Maire : 50,10 %

o 1er, 2e, 3e et 4e Adjoints : 21,38 %

• DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au sous-chapitre 65 du budget communal.

VOTE : 15 Pour 00 Contre 00 Abstention7

8. Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement

Madame la Maire présente au Conseil municipal le projet de délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement.

En effet, les besoins des services peuvent justifier le remplacement rapide de fonctionnaires territoriaux ou d’agents contractuels de droit public indisponibles dans les cas limitativement fixés par l’article L. 332-13 du code général de la fonction publique à savoir :

- lorsqu’ils sont autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel,

- lorsqu’ils sont indisponibles en raison d'un détachement de courte durée, d'une disponibilité de courte durée prononcée d'office, de droit ou sur demande pour raisons familiales (maximum 6 mois),

- lors d'un détachement pour l'accomplissement d'un stage ou d'une période de scolarité préalable à la titularisation dans un corps ou un cadre d'emplois de fonctionnaires ou pour suivre un cycle de préparation à un concours donnant accès à un corps ou un cadre d'emplois,

- lors d'un congé régulièrement accordé en application du code général de la fonction publique [congés annuels, congés pour raisons de santé (CMO, CLM, CLD, CITIS, CGM), congés maternité ou pour adoption, congé paternité, congé de présence parentale, congé parental], - ou de tout autre congé régulièrement octroyé en application des dispositions réglementaires applicables aux agents contractuels de la fonction publique territoriale.

Les contrats établis sur ce fondement sont conclus pour une durée déterminée et renouvelés, par décision expresse, dans la limite de la durée de l'absence du fonctionnaire ou de l'agent contractuel à remplacer. Ils peuvent prendre effet avant le départ de cet agent.

Le Conseil municipal, Madame la Maire entendue, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le Code général de la fonction publique, et notamment son article L. 332-13 ;

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ;

DECIDE :

• D’AUTORISER Madame la Maire, pour la durée de son mandat à recruter en tant que de besoin des agents contractuels de droit public dans les conditions fixées par l’article L. 332-13 du code général de la fonction publique pour remplacer des fonctionnaires territoriaux ou des agents contractuels de droit public momentanément indisponibles.

• D’AUTORISER Madame la Maire à signer les contrats de travail correspondants et tous documents relatifs à ces recrutements.

Mme la Maire sera chargée de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats retenus selon la nature des fonctions concernées, leur expérience et leur profil.

• DE PREVOIR à cette fin une enveloppe de crédits au budget.

VOTE : 15 Pour 00 Contre 00 Abstention

9. Questions diverses / Informations

• Présentation par chaque adjoint de leurs délégations

Alain Savarie :

➢ en charge des infrastructures et bâtiments8

Nathalie Carrasset :

➢ en charge du CCAS, action sociale et vie associative

Philippe Gach :

➢ en charge des affaires scolaires, enfance et jeunesse, sécurité routière et tranquillité publique, Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.)

Stéphanie Jadot :

➢ en charge de l’urbanisme et de la communication

• Informations

o Madame la Maire informe que le statut de l’élu local sera envoyé par mail à l’ensemble des membres du conseil.

o Prochain Conseil municipal le jeudi 2 Avril à 19h30 pour créer les commissions et désigner les élus dans les différentes instances de la CdC et des syndicats.

o Le budget 2026 est à adopter avant la fin du mois d’avril.

o Les prochaines réunions du Conseil seront à programmer plutôt le mercredi à 19h30 pendant le mandat.

o Le 21 Mars : le carnaval.

o Le 5 Avril : la course Bazas Langon.

o Le 26 Avril : le prix Fouchy.

o Le 7 Mai aux alentours de 2h58 : la course la Passem passera sur la commune. Maëva Lima demande s’il y a besoin d’organiser la sécurité pour la course. Madame la Maire répond que la commune n’a rien n’a prévoir si ce n’est peut-être, une animation (à réfléchir). Madame la Maire rappelle que la commune a acheté un kilomètre (des flyers sont disponibles en mairie pour ceux qui souhaiteraient en acheter) et qu’Elie Dourthe est volontaire pour faire la course.

o Le 4 Juillet : l’Omelette géante.

La séance est levée à 21h10.

La Maire La secrétaire de séance

Nicole Chanfreau Nathalie Carrasset