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Conseil Municipal - cm du 20 f vrier 2020
Document publié le Jeudi 20 février 2020 par la commune de Saint-Pierre-de-Mons.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 20 f vrier 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2020
Début : 19h30
Fin : 20h15
Secrétaire de séance : Nathalie CARRASSET
Membres
du conseil municipal
PRESENT ABSENT/ EXCUSE POUVOIR
Patrick LABAYLE, Maire X
Jean SOURGET, Adjoint X
Françoise MICAELO, Adjoint X
Florence BERRY, Adjoint X
Philippe DUBROCA, Conseiller X Patrick LABAYLE
Nicole CHANFREAU, Conseiller X
Bruno DELAS, Conseiller X Arrivée à 19h40
Sylvie AMALRIC, Conseiller X
Antoine ROQUE, Conseiller X
Marilys BIRAC, Conseiller X
Valérie BOISSELIER, Conseiller X Arrivée à 19h40
Nathalie CARRASSET, Conseiller X
Stéphane SPELEERS, Conseiller X Jean SOURGET
Romain LAMY, Conseiller X
ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente
I. Délibérations
1. Compte Administratif 2019 - Commune
2. Compte de gestion - Commune
3. Compte Administratif 2019 - Irrigation
4. Compte de gestion - Irrigation
II.Questions diverses / Informations
Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente
VOTE : 11 Pour 00 Contre 00 Abstention 2
I. DELIBERATIONS
1. Compte Administratif 2019 - Commune
Budget principal
COMMUNE
dépenses ou
déficit
recettes ou
excédents
dépenses ou
déficit
recettes ou
excédents
dépenses ou
déficit
recettes ou
excédents
Résultats
reportés N-1 167 401,21 181 664,35 349 065,56
Opérations de
l'exercice 617 087,24 786 878,52 304 864,18 90 180,73 921 951,42 877 059,25
TOTAL 617 087,24 954 279,73 304 864,18 271 845,08 921 951,42 1 226 124,81
Résultats de
clôture 337 192,49 33 019,10 304 173,39
Vérification 304 173,39
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
Le résultat de clôture 2019 présente un excédent de 304 173.39 €.
VOTE : 11 Pour 00 Contre 00 Abstention
2. Compte de gestion - Commune
Présentation des budgets primitifs et supplémentaires de l’exercice 2019 et des décisions modificatives qui s’y rattachent, des titres définitifs des créances à recouvrer, du détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, des bordereaux de titres de recettes, des bordereaux de mandats, du compte de gestion dressé par le Trésorier, accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que de l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.
VOTE : 13 Pour 00 Contre 00 Abstention
3. Compte Administratif 2019 – Irrigation
Budget annexe
IRRIGATION
dépenses ou
déficit
recettes ou
excédents
dépenses ou
déficit
recettes ou
excédents
dépenses ou
déficit
recettes ou
excédents
Résultats
reportés N-1 16 831,38 44 907,51 61 738,89
Opérations de
l'exercice 44 155,08 44 272,91 25 572,51 15 440,00 69 727,59 59 712,91
TOTAL 44 155,08 61 104,29 25 572,51 60 347,51 69 727,59 121 451,80
Résultats de
clôture 16 949,21 34 775,00 51 724,21
Vérification 51 724,21
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
Le résultat de clôture 2019 présente un excédent de 51 724.21 €.
VOTE : 11 Pour 00 Contre 00 Abstention 3
4. Compte de gestion – Irrigation
Présentation des budgets primitifs et supplémentaires de l’exercice 2019 et des décisions modificatives qui s’y rattachent, des titres définitifs des créances à recouvrer, du détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, des bordereaux de titres de recettes, des bordereaux de mandats, du compte de gestion dressé par le Trésorier, accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que de l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.
VOTE : 13 Pour 00 Contre 00 Abstention
II. QUESTIONS DIVERSES / INFORMATIONS
• Information SISS Langon : M. le Maire donne lecture du mail adressé par Philippe Dubroca suite à la réunion du Comité du SISS. Le compte affiche une perte de 42 000 € en 2019. Le Comité, sur proposition du bureau, a décidé de repousser la présentation des comptes prévisionnels 2020 au mois d’avril, dans l’attente de modifications d’organisation interne et d’une meilleure connaissance de la politique transport du Conseil Régional.
Le Président a annoncé une consultation des maires des communes proches de Langon sur la possibilité de créer une entité de 10 000 habitants.
• Fibre optique : L ’ouverture de la commercialisation de la fibre optique sur notre secteur se fera progressivement à partir de mi-décembre 2021.
La carte d’éligibilité est consultable en ligne sur girondehautmega.fr, afin de suivre le calendrier de déploiement sur la commune.
• Atelier FORM BIEN ETRE : L’Association Santé Education et Prévention sur les Territoires a organisé un atelier FORM BIEN ETRE de 7 séances à la Maison des Associations. L’animatrice et les participants souhaitent poursuivre le parcours de prévention avec un atelier FORM EQUILIBRE de 12 séances (prévention des chutes), à partir du mardi 24 mars, le matin de 10h à 11h30. La signature d’une convention de prêt de salle est demandée afin de préciser les responsabilités de chacun en cas de problème ou d’accident.
• Planning permanences tenue du bureau de vote : Permanences des élus au bureau de vote pour les élections municipales du 15 mars 2020.
(Le tableau des répartitions sera envoyé aux Conseillers avant les élections).
• Course Bazas-Langon : La course pédestre du Bazas-Langon a lieu le 1er mars. Françoise Micaëlo rappelle que des bénévoles sont nécessaires pour tenir le point de ravitaillement et faire la sécurité aux différentes intersections. Elle remercie tous ceux qui prendront un peu de leur temps pour venir aider dans la matinée.
Séance levée à 20h15.
Le Maire Le Secrétaire Les Conseillers Municipaux