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Document publié le Mercredi 2 février 2022 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 06 060 Approbation du proces verbal de la seance du 02 fevrier 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Département du Gard - Arrondissement de Nîmes
Délibération n° 2022-06-060
du Conseil municipal
Séance du 29 juin 2022
*******
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 23 juin 2022
Nombre de Conseillers municipaux : 32
Nombre de Conseillers municipaux présents : 23
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 8
Nombre de Conseillers municipaux absents : 1
L'an deux mille vingt-deux, le 29 juin à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle –
rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Justine ROUQUAIROL, Anthony CELLIER,
Laurence SALINAS-MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Mourad
ABADLI, Fatiha EL KHOTRI, Ali OUATIZERGA, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Olivier
WIRY, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Philippe BERTHOMIEU
procuration à A. CELLIER, Sandrine ANGLEZAN procuration à C. MUCCIO, Nicole SAGE
procuration à M.FOND-THURIAL, Sylvain HILLE procuration à C.BOISSEL, Catherine HERBET
procuration à M.COUSTON, Alain POMMIER procuration à L. MARQUES-ROUX, Pascale
BORDES procuration à O.WIRY, Thierry VINCENT procuration à O.WIRY
Conseillers municipaux absents : Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Carine BOISSEL Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du 02 février 2022
Vu l’article 25 du règlement intérieur du Conseil municipal qui précise que la version définitive
du procès-verbal des séances doit faire l’objet d’une approbation donnant lieu à une
délibération lors d’une prochaine séance du Conseil municipal, au plus tard dans le trimestre
qui suit,
Considérant le procès-verbal de la séance du 02 février 2022 joint.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 02 février 2022.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 29 juin 2022.
Acte rendu exécutoire Le Maire
Après dépôt électronique en Préfecture Jean-Yves CHAPELET
Le 05 juillet 2022
et publié le 05 juillet 2022